Le château de Dole
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 Doléance du Maire de Luxeuil

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Adriah
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MessageSujet: Doléance du Maire de Luxeuil   Doléance du Maire de Luxeuil EmptyMer 26 Fév 2014 - 18:00

Avec ma démission, je n'ai plus aucun agent de la prévôté. Pourrais-je savoir comment je dois faire pour respecter au mieux les procédures écrites ? Non parce que comme je n'ai pas d'Agent de la Prévôté, je ne peux pas faire de dossiers moi-même donc je me retrouve avec une ville où l'on peut faire ce que l'on souhaite.
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gwenael
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MessageSujet: Re: Doléance du Maire de Luxeuil   Doléance du Maire de Luxeuil EmptyMer 26 Fév 2014 - 19:19

Tout gendarme est appelé à traiter une plainte, même celles qui ne sont pas relatives à son village.

Le problème c'est qu'il n'y a plus qu'un seul Brigadier en activité, tous les autres étant à un poste comtal ou municipal...

Sinon, comme vous le savez, un Maire peut ouvrir directement un dossier en salle d'instructions en veillant bien à respecter l'ensemble de la procédure
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Adriah
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MessageSujet: Re: Doléance du Maire de Luxeuil   Doléance du Maire de Luxeuil EmptyMer 26 Fév 2014 - 19:55

Sauf que même quand elle est respectée et même controler, ce n'est pas respecter. Voir dossier Anael. Ca a été déposé en salle d'instruction, le verdict y a été déposé d'ailleurs.
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gwenael
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MessageSujet: Re: Doléance du Maire de Luxeuil   Doléance du Maire de Luxeuil EmptyMer 26 Fév 2014 - 20:21

Déposé en salle d'instructions 15 jours après le lancement du procès et si j'ai bien lu après moults réclamations...
Enfin, on se doit de ne pas commenter un jugement et qui plus est, étant membre de SFC, tout ce que je pourrais dire risque d'être taxé de parti pris...  Wink
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Adriah
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MessageSujet: Re: Doléance du Maire de Luxeuil   Doléance du Maire de Luxeuil EmptyMer 26 Fév 2014 - 20:24

Vous êtes Prévôt, donc je ne vous considére par comme étant de chez SFC. J'ai toujours défendue le Prévôt, quoiqu'il m'en coute.

La seule chose c'est qu'aujourd'hui c'est cela. Demain, ce sera quoi ? Qu'un dossier ne peut pas être suivi par un autre membre de la Prévôté ? Vous voyez où je veux en venir ?

On trouvera toujours des petites bêtes et la justice relaxera toujours les méchants. C'est triste mais depuis qu'il a pris le bois, on a du mal a en trouver alors qu'a cette période, la ville en avait grandement besoin.

Si vous pouviez étudier l'idée que je viens de vous envoyer, ce serait bien. Qu'on évite aprés de dire: ah bah c'était pas prévu, bla bla bla...
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Artifice
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MessageSujet: Re: Doléance du Maire de Luxeuil   Doléance du Maire de Luxeuil EmptyMer 26 Fév 2014 - 20:41

Si je peux me permettre, pour le procès d'Anael, ce n'est pas un dossier qui a été ouvert mais juste une retranscription du procès, à part le courrier envoyé avant le procès.
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MessageSujet: Re: Doléance du Maire de Luxeuil   Doléance du Maire de Luxeuil EmptyJeu 27 Fév 2014 - 0:13

Maréchal, Prévôt, désolé de 'introduire, je m'en vais juste après ce commentaire.


Si j'ai bien compris, le fameux procès à été déposé par la mairie, corrigez-moi si je me trompe. Alors, si ce que je dis est vrai, pourquoi en discutons-nous ici? L'étape de la Prévôté à été sauté non?
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MessageSujet: Re: Doléance du Maire de Luxeuil   Doléance du Maire de Luxeuil EmptyJeu 27 Fév 2014 - 0:28

Euh elle a été sauté car il y a eu disparition du dossier, ça ne vous rappelle rien ?
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MessageSujet: Re: Doléance du Maire de Luxeuil   Doléance du Maire de Luxeuil EmptyJeu 27 Fév 2014 - 13:30

Alors si on parle de ça, je vous ai répondu en EM.
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MessageSujet: Re: Doléance du Maire de Luxeuil   Doléance du Maire de Luxeuil EmptyJeu 27 Fév 2014 - 19:56

Bien évitez de venir donner une leçon alors que si vous n'aviez pas fait ce que vous avez fait, le dossier existerait encore, et j'aurai pu lancer le procès moi-même.
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MessageSujet: Re: Doléance du Maire de Luxeuil   Doléance du Maire de Luxeuil EmptyVen 28 Fév 2014 - 4:09

Cela faisait une semaine jours pour jours que mon dossier attendait, et aucun supérieur ne me répondait.. je n'ai point donné de leçon, je n’oserais pas voyons. Je n'ai que demandé à comprendre, face à mon interrogation.


Bien je ne vais pas vous occupé plus longtemps, merci de m'avoir répondu!



Le Brigadier salua Artifice..

Procureur,

Puis il parti en direction de son bureau.
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MessageSujet: Re: Doléance du Maire de Luxeuil   Doléance du Maire de Luxeuil Empty

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