Le château de Dole
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 [PC] TALP - Brigandage Falter sur Anri - Récidiviste

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AuteurMessage
gwenael
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gwenael


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MessageSujet: [PC] TALP - Brigandage Falter sur Anri - Récidiviste   [PC] TALP - Brigandage Falter sur Anri - Récidiviste EmptyDim 23 Juin 2013 - 14:50

23/06/1461

Plainte a été déposée par Dame Loulou concernant un brigandage dont a été victime Dame Anri, sur le trajet Vesoul/Luxeuil dans la nuit du 21 au 22 juin. Le malandrin aurait été reconnu et serait le sieur Falter bien connu de nos services.

Préjudice : 140 écus et 35 steres de bois.


Citation :

Informations sur Falter

Créé(e) le 19 Avril 2010

Falter fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 23 Juin 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Erzherzogtum von Österreich
Village : Ternitz

Niveau : 1
Points de réputation : 101
Argent : 4 374,59 écus

Falter possède un potager.

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Falter

Clem
Hans_von_aachen
Point annulé
Melusyne

Arrow Casier

Courriers :

Citation :
Bonjour,

Suite à une affaire de brigandage (Trouble à l'ordre public) que vous auriez commise entre Vesoul et Luxeuil, dans la nuit du 21 au 22 juin 1461, sur Dame Anri, je vous informe que vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous
Gwenaël, Major de Franche Comté

Citation :
Bonjour Dame,

Nous avons bien pris note de votre plainte à l'encontre du sieur Falter pour brigandage dans la nuit du 21 au 22 juin dernier.
Pourriez-vous nous préciser si vous avez des témoins de votre agression et si oui nous indiquer leurs noms pour témoignage ?
Par ailleurs, je vous conseillerai de prendre connaissance de la note affichée en gargotte : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2121659

Bien à vous.
Gwenaël
Major de Franche Comté

ArrowDemande de Procès

26/06/1461

Citation :

  • Expéditeur : Anri
  • Date d'envoi : 25/06/1461 - 22:28:55
  • Titre : Re: Plainte pour birgandage


  • Bonsoir,

    Malheureusement je voyageais seule lorsque ce racket m'est arrivé et n'ai donc aucun témoin.
    Je vous remercie de vous pencher sur cet acte scandaleux qui a été commis, nous devrions pouvoir nous promener librement sans peur de se faire détrousser par le premier fainéant venu.

    Que va t'il se passer pour la suite?

    Anri




Dernière édition par gwenael le Dim 4 Mai 2014 - 7:53, édité 1 fois
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gwenael
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MessageSujet: Re: [PC] TALP - Brigandage Falter sur Anri - Récidiviste   [PC] TALP - Brigandage Falter sur Anri - Récidiviste EmptyVen 9 Aoû 2013 - 21:40

Ven 2 Aoû - 1:07

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* C'est à nouveau pour Falter que le Juge de Franche-comté vient apparaitre. Il avait été voir des juges Savoyards, des juges Lorrains et quelques anciens juges Franc-comtois pour avoir un avis, s'il était légal ou non de condamner un récidiviste à quatre jours de prisons supplémentaire.

Paraissait-il que le récidiviste et le brigandage était considéré comme des crimes importantes.

Alors, c'est ainsi que le Juge vient s'installer dans la salle d'audience. *

Sieur Falter,

En vertu des sommes dérobées,
En vertu du récidivisme sur le noeud de Besançon pour Brigandage,
En vertu que la Cour vous proclame dangereux pour le bien public,
En vertu des différents conseils dont nous avons reçu par le biais d'anciens juges,
En vertu de votre non activité à vous défendre et ainsi par votre conscentement à la fois à la sentence et aux crimes reprochées,
En vertu de votre refus d'utiliser un avocat,

Moi, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, Juge de Franche-comté, je vous condamne à trois jours de prisons et une amende de 111 écus.

La justice à été clémente avec vous, surtout car vous êtes paysan et que vous avez déjà effectué de la prison. Votre peine aurait pu être plus lourde tout comme votre amende.

* Il frappe avec son maillet *

Verdict rendu à Doles, le 1er juillet 1461
Par le Juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 111 écus.
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