Questions diverses

-Après avoir vu que nous étions 20 parlementaires, 12 élus, 6 maire, le représentant de l'église et le chancelier pour voter les lois, pourriez vous indiquer où sont indiqués les droits et devoirs du chancelier et du représentant de l'église ? Qui les nomme et à quelles salles ils ont accès ?

C'est juste pour information, pas de soucis de polémique puisque les textes sont votés...

Bavard Nombre de messages : 1269 Date d'inscription : 05/01/2013

Chancelier:

Citation :: 2. Nomination

Il est nommé et révoqué discrétionnairement par le Franc-Comte parmi les anciens Vice-Chanceliers/Chanceliers/diplomates.
La durée de son mandat est au minimum de 4 mois, à la discrétion du Franc-Comte.

Il a accès au Parlement privé et public.

Représentant:

Citation :: Article II.1 : L'archevêque de Besançon siège de droit au conseil Comtal de Franche-Comté, afin d’aider le conseil à conformer sa politique aux principes aristotéliciens. Il peut nommer un ecclésiastique, qui devra être résident franc-comtois depuis au moins quatre mois, pour le remplacer à ce siège. L'archevêque ou son représentant aura droit de vote au même titre que les conseillers élus.

Parlement privé et public

Merci Lancelot...

-Suite a la révision du 27 Mai, le chancelier peut également voter, quand s'achève le mandat du chancelier ?

-Pour le représentant de l'église et le chancelier, ça me fait redemander à quelles salles ils ont accès ?

Le Chancelier en diplomatie également, ce qui est normal, mais en dehors de ça ? On peut voir via les trousseaux ?

Bavard Nombre de messages : 1269 Date d'inscription : 05/01/2013

Comme tu le vois, il est nommé pour une durée de 4 mois minimum, donc son mandat s'arrête à sa démission ou sa révocation pour le Franc-Comte lui-même puisqu'il est le seul à le nommer.

Pour les deux, les accès sont seulement le Parlement, la partie éco non, la justice non plus, la partie sécu pareil ect...

Le Chancelier, ne vote pas.

Verania pris la parole, même si le sujet n'était ni diplomatique ni de sécurité, car on parlait de son poste.

Pour ce qui est du poste Chancelier, les seuls endroits où il peut se rendre au Château et y prendre la parole de par sa charge sont, comme on vous l'a dit, Starkel, les séances publiques, les séances privées et le bureau de la diplomatie. Il peut prendre la parole dans ces trois endroits. Pour le bureau de la diplomatie, c'est lui ou elle qui en a la charge (modération). Il ne peut pas voir la salle des votes du Parlement et il n'a accès même en tant que témoin silencieux à aucune autre salle. Chancelier est un groupe particulier dont il est l'unique membre.

J'ai été nommée chancelière en février 1460 et ai été reconduite à mon poste depuis. Est-ce que mes réponses vous conviennent ? Si vous en avez d'autres n'hésitez pas. Je suis tout à fait disposée, dans la mesure de mes compétences et attributions, à participer comme formatrice à votre cours accéléré de fonctionnement des Institutions franc-comtoises 101, pour vous et aussi les autres personnes conseillers ou maires qui ne seraient pas encore au fait de tout, et par la même occasion à tous les Francs-Comtois et étrangers qui viennent nous écouter ici.

-Merci à vous Verania... 101 ? c'est quoi ? Pouvez vous m'indiquer la salle où se trouve les statuts de la chancellerie en FC ? j'ai du mal à m'y retrouver...

101 C'est rien, un caprice de ma part, n'en tenez pas compte.

A ma connaissance, il n'y a pas de Statuts de la Chancellerie. Que des chartes (à réviser d'ailleurs) qui se trouvent ici au château , visibles à tous en Salle du droit.

-Merci à vous...

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