Le château de Dole
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 [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik

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gwenael
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MessageSujet: [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik   [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik EmptyMar 18 Déc 2012 - 18:14

Le 18 décembre 1460

Plainte transmise par Casiope concernant Psycotik qui s'est fait brigander le 16 décembre au matin aux environs de Pontarlier par Attyla, Elvy_lee, Paki, Raulvolfoni et Renuncius.

Preuve :

[PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik Preuve10

Préjudice : 50 ecus, 25 sacs de maïs et 2 poissons.

Fiche des contrevenants :

Citation :
Informations sur Attyla

Créé(e) le 15 Septembre 2010

Attyla fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Lodève

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 28
Argent : 0

Attyla ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 17 Décembre 2012

Citation :
Informations sur Elvy_lee de Dart'Rose

Créé(e) le 01 Juin 2011

Elvy_lee fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 31
Argent : 137

Elvy_lee ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 18 Décembre 2012

Citation :
Informations sur Paki

Créé(e) le 15 Juillet 2010

Paki fête son anniversaire le 20 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 26
Argent : 101

Paki ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 18 Décembre 2012

Ses filleuls : Nelya - Nyal - Yprezis

Citation :
Informations sur Raulvolfoni

Créé(e) le 20 Octobre 2008

Raulvolfoni fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Grandson

Niveau : 1
Points de réputation : 38
Argent : 355

Raulvolfoni ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 18 Décembre 2012

Citation :
Informations sur Renuncius

Créé(e) le 24 Juillet 2009

Renuncius fête son anniversaire le 24 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Niveau : 1
Points de réputation : 24
Argent : 610

Renuncius ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 17 Décembre 2012

Arrow Casier Attyla
Arrow Casier Elvy_lee
Arrow Casier Paki
Arrow Casier Raulvolfoni
Arrow Casier Renuncius


Courrier :


Citation :
Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté suite à une affaire de brigandage (Trouble à l'ordre public) envers Psycotik. Vous avez été reconnu par votre victime lors de l'agression.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers.

Bien à vous
Gwenaël, Major de la Prévôté


Spoiler:

Arrow DP Attyla
Arrow DP Elvy_lee
Arrow DP Paki
Arrow DP Raulvolfoni
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Dernière édition par gwenael le Dim 20 Jan 2013 - 18:20, édité 2 fois
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Artifice
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MessageSujet: Re: [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik   [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik EmptyMer 19 Déc 2012 - 0:15

Note du procureur : Procès lancés pour les 5.
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gwenael
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MessageSujet: Re: [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik   [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik EmptyLun 31 Déc 2012 - 11:51

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Même dossier mais autre prévenu mais même mode de défense, le silence.La juge écouta les témoignage de l�accusation. Elle avait encore et toujours une sainte horreur des blancs. Elle referma le dossier et pris la paroles *

Bien puisque la personne ne daigne même pas se manifester je ne vais pas m'étendre et rendre mon verdict.

Au vu des éléments, déclaration et divers témoignages en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 50 écus, 25 sacs de maïs et 2 poissons
Au vu du témoignage de la personne attaqué
Au vu du refus de du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Renuncius, à une amende de 10 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet, jugement venait d�être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 31décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.

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gwenael
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MessageSujet: Re: [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik   [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik EmptyLun 31 Déc 2012 - 12:03

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Même dossier mais autre prévenu mais même mode de défense, encore et toujours le silence.La juge écouta les témoignage de l�accusation. Elle referma le dossier et pris la paroles *

Bien puisque la personne ne daigne même pas se manifester je ne vais pas m'étendre et rendre mon verdict.

Au vu des éléments, déclaration et divers témoignages en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 50 écus, 25 sacs de maïs et 2 poissons
Au vu du témoignage de la personne attaqué
Au vu du refus de du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Elvy_lee, à une amende de 64 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet, jugement venait d�être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 31 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 64 écus.

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MessageSujet: Re: [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik   [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik EmptyLun 31 Déc 2012 - 12:05

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Même dossier de brigandage contre messire Psycotik, autre prévenu mais même mode de défense, encore et toujours le silence.La juge écouta les témoignage de l�accusation. Elle referma le dossier et pris la paroles *

Bien puisque la personne ne daigne même pas se manifester je ne vais pas m'étendre et rendre mon verdict.

Au vu des éléments, déclaration et divers témoignages en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 50 écus, 25 sacs de maïs et 2 poissons
Au vu du témoignage de la personne attaqué
Au vu du refus de du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusée Paki, à une amende de 100 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet, jugement venait d�être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 31 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.

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MessageSujet: Re: [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik   [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik EmptyMar 1 Jan 2013 - 16:36

Verdict rendu par la Juge Illays en date du 01/01/1461

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
*Et allé encore un acte de brigandage en groupe. La juge écouta les témoignage de l'accusasion, puis le silence lors de la defense. Elle avait une sainte horreur des blancs. Elle referma le dossier et rpis la paroles *

Bien puisque la personne ne daigne même pas se manifester je ne vais pas m'étendre et rendre mon verdict.

Au vu des éléments, déclaration et divers témoignages en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 50 écus, 25 sacs de maïs et 2 poissons
Au vu du témoignage de la personne attaqué
Au vu du refus de du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Raulvolfoni, à une amende de 4 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet, jugement venait d�être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 31décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 4 écus.

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MessageSujet: Re: [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik   [PC] Pontarlier - Plainte pour brigandage de Attyla/Elvy_lee/Paki/Raulvolfoni/Renuncius sur Psycotik EmptyVen 11 Jan 2013 - 15:27

Re belotte c'est un soldat

Mon verdict en date du 10/01/1461

Citation :
*Même dossier mais autre prévenu mais même mode de défense, encore et toujours le silence.La juge écouta les témoignage de l’accusation. Elle referma le dossier et pris la paroles *

Bien puisque la personne ne daigne même pas se manifester je ne vais pas m'étendre et rendre mon verdict.

Au vu des éléments, déclaration et divers témoignages en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé 50 écus, 25 sacs de maïs et 2 poissons
Au vu du témoignage de la personne attaqué
Au vu du refus de du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d’être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Attyla, à une amende de 9 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet, jugement venait d’être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 10 janvier 1461,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

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Arrow Affaire classée, à archiver
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