[AC Pontarlier] TALP (Création de pénurie) : Rooster

15 août 1460 :

Le sieur Rooster se serait rendu coupable de création artificielle de pénurie et infraction aux décrets municipaux sur marché de Pontarlier.

Preuves :

Citation :

1460-08-15 09:20:11 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,30 écus à Rooster.
1460-08-15 09:20:11 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,30 écus à Rooster.

Décrets enfreints :

Citation :

Décret relatif à la création de pénurie

Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Pontarlier et est considéré comme un trouble à l'ordre public.
La récidive est une trahison envers la population Pontissalienne

Décret adopté par vote du conseil municipal le 9 décembre 1458
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Akina von Dumb le 11 décembre 1458

Citation :

Nouveau décret sur les stères de bois.

La vente de stère de bois sur le marché est uniquement autorisée par la mairie. Tout ceux se trouvant sur le Marché sont réservés uniquement à l'usage des boulangers, charpentiers et forgerons. La quantité d'achat est dorénavant limité à 6 stères maximum par jour et par personne résidant à Pontarlier pour les boulangers. Cette quantité maximale est ramenée à 3 stères pour les charpentiers et à 2 stères pour les forgerons.

La mairie de Pontarlier se réservera donc le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Rooster

Créé(e) le 18 Janvier 2007

Rooster fête son anniversaire le 29 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 8

Rooster est boulanger.
Rooster possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 15 Août 2012

Ses filleuls : Krystaelle

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable de création artificielle de pénurie et infraction aux décrets municipaux sur marché de Pontarlier ce 15 août 1460 en achetant sur ledit marché 20 stères de bois. Or, cela est illégal en vertu des décrets municipaux de la ville de Dole.

Il vous est donc instamment demandé de prendre contact avec la Mairie de Pontarlier afin d'organiser le rachat par celle-ci des stères de bois en question.

Bien à vous,

Major Thomas du Val d'Allon,
Prévôté de Franche-Comté

Casier

23 août 1460 :

Demande de procès

Dossier mis à jour.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Nouveau dossier, après une lecture rapide et une analyse de la situation, il prend la peine de toussoter un peu, histoire de se donner de la contenance, invitant l'accusé à se lever

- Messire Rooster veuillez approcher et attendre ma décision, l'enquête dis ici que vous avez créer une pénurie de bois et de farine sur Pontarlier, il y a de cela...mmmh...plus d'un mois. Depuis ce jour, il ne semble y avoir eue, ni récidive, ni nouvelle pénurie sur le marché.

Dès lors, reprenant l'affaire en cours, et au vu de l'acte de repentir dont le Procureur précédent fait acte dans son dossier.

Moi, Kalvin, Juge de Franche Comté,

Attendu le non respect du décret sur le bois, Attendu votre profession, Attendu que vous êtiez nouveau dans cette même profession, Attendu que vous avez fait acte de repentir,

Vous condamne pour les raisons suivantes à vous acquitter d'une amende d'un écu symbolique.

Gageons que cette dernière vous rappelera que le bon sens veuille que l'on prenne ses renseignements avant de s'engager dans une filière professionnelle.

Messire Rooster, je vous souhaite le bon soir.


Fait à Saint-Claude, le 4 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Kalvin Juge de Franche-Comté

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Casier mis à jour.

Affaire classée.

Archivage.