[AC] Esclavagisme : Elisac/Castorin

Fait(s) reproché(s) : Elisac à été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Castorin pour un salaire net de 17.64 écus, soit un salaire brut de 18.00 écus, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Luxeuil. Il aurait dû l'embaucher à un salaire minimum brut de 21.00 écus.

Gain perçu :
3.00 écus dont :

• 2.94 écus à reverser à l’employé (salaire net)
  
• 0.06 écus à reverser au Comté (taxe sur les salaires)
  

Preuves:



Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Elisac

Créé(e) le le 02 Décembre 2011

Elisac fête son anniversaire le 02 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 74
Argent : 0

Elisac est boucher.
Elisac possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 24 Juillet 2012

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Castorin pour un salaire brut de 17.64, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Alice, Gendarme de Luxeuil

Missive adressé à la victime:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été embauché par Elisac pour un salaire brut de 18.00 écus, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,
Alice, Gendarme de Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Elisac
Date d'envoi : 25/07/1460 - 09:52:36
Titre : Re: Embauche non conforme.
Bonjour,

Je viens de lire, à l�instant, vos deux missives. Je prends donc ma plume pour vous répondre rapidement.

J�aimerais que vous me disiez comment je dois rembourser l�employé ? La seule erreur que j�ai pu faire est de ne pas regarder à nouveau les grilles de salaires. Je suis donc désolée si l�offre n�était pas aux normes.

Je pense qu�il sera inutile d�en venir au procès, je rembourserais � ou autre, je ne sais comment ça marche dans ce comté - messire Castorin.

En ce qui concerne nos échanges pour le dossier, je n�ai rien à me reprocher � à part peut-être de ne pas avoir assez payer ce messire - donc, vous pouvez les mettre dans le dossier.

Bien à vous,

Élisabeth Courden.

Réponse au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Pour le remboursement je vais mettre un sac de blé en vente au prix fixé à la mairie qui est de 12 écus plus les 3 écus manquant de son salaire ce qui fait le sac à 15 écus. Une fois que vous l'aurez acheté vous le remettrez en vente au prix normal de 12 écus et je le rachèterais.

Dans l'attente de votre réponse
Bien à vous
Alice du Val d'Haine Gendarme Luxeuil

Réponse de la victime :

Citation :

Expéditeur : Castorin
Date d'envoi : 25/07/1460 - 10:45:21
Titre : Re: Embauche

oye gente alice,

suite au different de saaire a l'embauche signale, je me montre pour recuperer le du comme indique dans le courrier precedament cite afin de recuperer mon du.

Réponse envoyé:

Citation :

Bonjour,

Dame Elisac doit faire la transaction du remboursement ce soir une fois faite je vous recontacterais pour vous rembourser.
Bien à vous
Alice du Val d'Haine Gendarme de Luxeuil

[u]Remboursement du Contrevenant :[u]

Toujours pas de nouvelle de la victime

Dans ce cas, on attend encore quelques jours puis on classera si on ne voit rien venir.

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