[Clos-coupable] Brigandage : Geralt666 > Ilays[30juillet 1460]

Le sieur Gerlat666 a brigandé Ilays ce 27 juin 1460.

Dossier

Citation :

*Loulou arriva les mains emplies de dossiers ceux de cet homme récidiviste et ceux qu'elle avait à faire dans la journée. Elle les déposa ce qui fit un gros ''booom'' Puis pris le premier de la liste, puisqu'elle les avait placés en ordre.*

Votre honneur, nous sommes ici en ce 2 juin 1460 afin de mettre en procès pour TALP, Messire ici présent: Gerlat666 accusé d'avoir ENCORE brigandé sur nos routes. Cette fois, c’est sur la personne de Dame Ilays qu'il a commis son méfait dans la nuit du 26 au 27 juin 1460, lui dérobant par le fait même 2 miches de pains ainsi que 22 écus.

Hors en faisant cela il a encore passé outre notre loi :

Code Pénal et Judiciaire [livre III] :
Chapitre 2 : Les crimes et délits - Article 2 : Brigandage :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte sont des crimes poursuivis par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Vous avez droit de faire appel à un avocat du barreau comtois, en voici donc la liste : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Louisette Silinie D’Abelcourt [dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
Fait le 2 juin 1460

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

appeler dame Ilays à la barre le 5 juillet

Citation :

L'accusation a appelé Ilays à la barre

Voici son témoignage :
*Ilays entra saluant juge et procureur*

Comme lors de mon dépot de plainte, je réitère ce que j'ai dis. Le messire geralt m'a détroussé au détour d'un chemin me causant grande peur. Faut dire que dans la nuit ca fait toujours bien plus peur de se faire agresser. Ce n'est pas pour ceux que j'ai perdu mais plutôt pour le geste.

Je sais que votre jugement sera juste et bon et que vous serez trouver la peine valable pour de tel méfaits.

*sourit avec une légère génuflexion avant de se reculer*

Citation :

*Loulou alla déposé le dossier à la juge et retourna à sa place laissant un regard d'encouragement à dame Ilays qui venait de parler.*

Votre honneur, le sieur ne parle pas qui ne dis mot consent. Mais bien malgré cela, les preuves et le témoignage démontre bien de son attaque sordide sur nos routes.

De plus le sieur n'est pas à sa première offense ici, c'est un récidiviste et la récidive ses graves, cela veut dire que la première punissions n'a pas été convainquante.

Je demande votre honneur pour cet homme 2 à 3 jours de prison ainsi que l'Amende de 35 écus d'amendes.

Louisette Silinie D'Abelcourt
6 juillet 1460

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Sarrasin regarda la place vide qui se présentait devant lui en guise d'accusé*

Eh bien, voici une personne que je vois avec un casier chargé et qui ne fait pas acte de présence.

Nous, Sarrasin, juge de Franche-Comté au vu des faits et témoignages entendus, prononçons en notre âme et conscience le verdict suivant.

Attendu que le prévenu ne s'est pas interessé à son procès
Attendu que le prévenu a tenté de racketter une dame voyageant seule sur nos routes
Attendu que les preuves et les faits du brigandage sont là et bien présent.
Attendu que le brigandage est un crime punissable par nos lois
Attendu que ce n'est pas la première fois que cet homme a affaire à la justice.

Reconnaissons le prévenu coupable de brigandage et le condamnons à 100 écus d'amende et trois jours de prison.

Signons notre verdict ce 30 juillet de l'an de grâce 1460

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 100 écus.