Taxes tavernes

N'ayant pas la possibilité de répondre au sujet ( pas accés) mon époux me demande de poster ceci

Citation :

Aux argentiers , financiers et autres économistes Comtaux , Salut !

Je , Tristan Masselet , ai pu constater que mon nom est cité sur la liste des mauvais payeurs et autres filous qui ne s'acquittent pas des impots taverniers . Comme je n'ai pas possibilité de m'exprimer , bien que Porte parole , à ce débat , je tenais à me disculper , par ce billet , en donnant quelques informations .

Une partie de la taxe tavernière n'est pas payée . La première taxe , je "m'amusais" à ne pas la payer car elles représentait la date de création de ma taverne , et je trouvais ainsi aisé de garder cette taxe impayée .

Les autres taxes étaient payées en fonction de ma capacité , de multiples voyages m'ayant paupérisé , au point où je peine parfois à payer mon pain quotidien .

A ce jour , je suis à Dole , avec incapacité de produire sur mes deux champs et ma boulangerie sanclaudiens , et bien que je m'acquitasse de mes impots de Saint Claude , je n'ai donc aucune possibilité de régler rapidement cette taxe , je demande délai et indulgence .

Je vous invite également , au vu de ce que j'ai lu , à temporiser avec les autres personnes qui ne sont pas à jour , car la brutale modification des règles tavernières va avoir des conséquences , que les divinités , plus habituées à boire de l'Ambroisie que de la bière , n'ont pas trop mesurées .

De Dole , ce jour béni de Sainct Gilbert ,

On ne va pas non plus faire les vilains carnassiers.
On va y aller en douceur.

On discutera par la suite éventuellement d'une baisse de la taxe via remboursement par le comté.
Mais il faudra un système fiable en place pour s'assurer que ceux qui payent leur taxe récupèrent et pour ne pas payer 2 fois.

Passage en séances publiques ?

Oui,
Une discussion doit-être lancée sur les mauvais payeurs, des solutions trouvées.
A prendre en compte que tout le monde ne paie pas par refus, mais qu'il y a des raisons qui font le retard.

Je veux bien oui, merci.
Par ailleurs, avant de faire une annonce officielle du porte parole concernant les mauvais payeurs, j'aimerais d'abord savoir lesquels sont prêts à rembourser ou non.

Certains ne paient pas, ce n'est pas toujours par choix, mais par manque de moyens, car ils voyagent régulièrement.

J'aimerais aussi qu'on fasse le test avec l'un des mauvais payeurs, qu'on soit sûr que l'argent vient bien chez nous et ne se perd pas dans les méandres.

Citation :

de faire part à tout le monde des risques encourus à ne pas payer cette taxe.

C'est prévu dans la com du PP de cette fin de semaine .

se dit qu'il faut qu'il fasse attention de pas faire de pâté ... car il faut bien reconnaître que la plume d'oie qu'il maîtrise le mieux est celle de son oreiller ...

Bon, on va supprimer les majorations pour cette fois.
Par contre, j'aimerais que cette taxe soit tout de même payée, donc on va un peu s'organiser pour ceux qui payent en plusieurs fois.

Bettine déroula la liste..qui n'en finissait pas...



Liste retirée à la demande de sa Grandeur Mousseline et de dame Louisette


Puis regardant Sacrai..

- Une commission ? de quelle commission parlez vous ?

Il parle du Comité d'éco

Normalement vous y avez accès.

Citation :

Bon, on va supprimer les majorations pour cette fois.
Par contre, j'aimerais que cette taxe soit tout de même payée, donc on va un peu s'organiser pour ceux qui payent en plusieurs fois.

Comme en commission économique, j'plussoie
Et je rajouterais même que la taxe à vingt écus devra rester pour le bien du comté et des tavernes en place.

Le parlement peut baisser les taxes par le biais d'un remboursement fait par lui.
Mais c'est un autre débat.

Au passage, les salaires maréchaux sont-ils redescendus à 15 au lieu de 15,70?

La taxe igéique ne peut pas être changée. Mais si elle finit dans nos coffres, alors si, nous pouvons changer.

Pas en touchant à la taxe igéique, puisque cela est impossible, mais en remboursant par le biais du CaC ou du Bailli.

Suffira de tenir un registre des paies en ce cas.

Sinon, l'arrangement doit se faire avec les économistes en place, pour trouver un plan de remboursement.

Affirmatif.

En vertu de cette loi et puisque le passage au publique est fait je fais donc la même demande que pour le sujet des taxes portuaires, veuillez enlever la liste privée et secrète des mauvais payeurs merci.

Citation :

Alinéa 1
Sur la base du texte rédigé, un débat a lieu en séance plénière et publique, sauf si le sujet porte sur une question qui met en cause la sécurité de la Franche Comté ou d’un parlementaire ou d’un franc comtois, auquel cas il est débattu à huis clos.

Krän a écrit:

Au passage, les salaires maréchaux sont-ils redescendus à 15 au lieu de 15,70?

Non mais ici n'est pas le débat je pense ^^

Même si c'est pas le débat, j'espère que c'est fait.

Peut on fermer le sujet merci