Le château de Dole
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 Annonce: nomination d'une vice-chancelière

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Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
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MessageSujet: Annonce: nomination d'une vice-chancelière   Annonce: nomination d'une vice-chancelière EmptyLun 21 Mai 2012 - 18:54

Nous avons voulu nommer une personne à la charge de vice -chanchelier.

Étant donné la charte qui régit le poste de vice-chancelier (la partie soulignée est de moi crû) :


Citation :
Charte du Vice-chancelier



En prenant ses fonctions, le Vice-chancelier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.

Article 1 - Rôle
Le Vice-chancelier est le second du chancelier.
Il a pour mission d’assister le chancelier dans l’administration de la Chancellerie et de le remplacer en cas d'absence longue ou temporaire.
Il est en charge de la gestion du corps des ambassadeurs, en relation avec le Chancelier.

Article 2 - Nomination
Le Vice-chancelier est nommé par le Chancelier avec l’accord du Franc Comte.
Le Chancelier peut révoquer le Vice-Chancelier à tout moment avec l’accord du Franc Comte.
Le Vice-Chancelier peut démissionner, le Chancelier pouvant exiger quinze jours de délai pour trouver un remplaçant.

Article 3 - Devoirs et obligations
Le Vice-chancelier se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement.
Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Vice-chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
Il se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement et surtout avec le Franc-Comte lorsqu’il remplace le chancelier absent
Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal.
Amendé par le Parlement le 8 avril 1459 et publié par le Franc Comte Jontas de Valfrey le 9 avril 1459.

Nous avons donc écrit à Sa Grandeur pour lui demander son accord:

Héloise Marie a écrit:
Verania a écrit:
À Héloïse Marie de Sparte, Franc-Comtesse

Votre Grandeur,

Nous,
Verania von Dumb, Chancelière de Franche Comté, ayant toujours à cœur
d'améliorer les relations diplomatiques avec les provinces de tous les
royaumes, demandons à notre bien-aimée Franc-Comtesse d'agréer notre
décision et notre choix d'appointer Sa Grandeur Alexandrine de Réaumont
Kado'ch, dicte Mousseline, à la charge de vice-chancelière.

Que le Très-Haut veille sur la Franche-Comté et ses dirigeants,

Fait au château de Cléron, ce dix-huitième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLX

par vostre Chancelière
Annonce: nomination d'une vice-chancelière 48867c10
Dame de Châtelblanc et de Noroy-le-Bourg
Annonce: nomination d'une vice-chancelière Verani11Annonce: nomination d'une vice-chancelière Chance10
Citation :

A Verania von Dumb,
Dame de Châtelblanc et de Noroy-le-Bourg,
Chancelière,

Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,

Nous
reconnaissons et appuyons votre choix pour nommer à la charge de
vice-chancelière sa Grandeur Alexandrine de Réaumont Kado'ch, dicte
Mousseline.
Puissiez-vous à deux faire un travail qualitatif et quantitatif, dont je sais qu'il sera respectable.

Fait à Dole le 21 mai 1460.
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse.

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