Verania Troubadour
Nombre de messages : 5324 Localisation : Dole et Cléron Date d'inscription : 20/11/2008
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| Sujet: Annonce: nomination d'une vice-chancelière Lun 21 Mai 2012 - 18:54 | |
| Nous avons voulu nommer une personne à la charge de vice -chanchelier.
Étant donné la charte qui régit le poste de vice-chancelier (la partie soulignée est de moi crû) : - Citation :
Charte du Vice-chancelier
En prenant ses fonctions, le Vice-chancelier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Article 1 - Rôle Le Vice-chancelier est le second du chancelier. Il a pour mission d’assister le chancelier dans l’administration de la Chancellerie et de le remplacer en cas d'absence longue ou temporaire. Il est en charge de la gestion du corps des ambassadeurs, en relation avec le Chancelier.
Article 2 - Nomination Le Vice-chancelier est nommé par le Chancelier avec l’accord du Franc Comte. Le Chancelier peut révoquer le Vice-Chancelier à tout moment avec l’accord du Franc Comte. Le Vice-Chancelier peut démissionner, le Chancelier pouvant exiger quinze jours de délai pour trouver un remplaçant.
Article 3 - Devoirs et obligations Le Vice-chancelier se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement. Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères. Il est interdit au Vice-chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil. Il se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement et surtout avec le Franc-Comte lorsqu’il remplace le chancelier absent Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal. Amendé par le Parlement le 8 avril 1459 et publié par le Franc Comte Jontas de Valfrey le 9 avril 1459.Nous avons donc écrit à Sa Grandeur pour lui demander son accord: - Héloise Marie a écrit:
- Verania a écrit:
- À Héloïse Marie de Sparte, Franc-Comtesse
Votre Grandeur,
Nous, Verania von Dumb, Chancelière de Franche Comté, ayant toujours à cœur d'améliorer les relations diplomatiques avec les provinces de tous les royaumes, demandons à notre bien-aimée Franc-Comtesse d'agréer notre décision et notre choix d'appointer Sa Grandeur Alexandrine de Réaumont Kado'ch, dicte Mousseline, à la charge de vice-chancelière.
Que le Très-Haut veille sur la Franche-Comté et ses dirigeants,
Fait au château de Cléron, ce dix-huitième jour du mois de mai de l'an de grasce MCDLX par vostre Chancelière
Dame de Châtelblanc et de Noroy-le-Bourg
- Citation :
A Verania von Dumb, Dame de Châtelblanc et de Noroy-le-Bourg, Chancelière,
Nous, Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse,
Nous reconnaissons et appuyons votre choix pour nommer à la charge de vice-chancelière sa Grandeur Alexandrine de Réaumont Kado'ch, dicte Mousseline. Puissiez-vous à deux faire un travail qualitatif et quantitatif, dont je sais qu'il sera respectable.
Fait à Dole le 21 mai 1460. Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse.
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