Le château de Dole
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  [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau

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Floriane de Cheroy
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Floriane de Cheroy


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MessageSujet: [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau    [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau EmptyLun 16 Avr 2012 - 20:59

Messire Moineau s'est rendu coupable de non respect de la Loi Martial.

Un courrier lui sommant de quitter la FC sous 48h lui fut envoyé le 13 Avril 1460.

Fiche descriptive

Citation :
Né(e) le 30 Août 2008

Moineau fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Bertincourt

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 254
Argent : 486

Moineau possède un potager et un culture du maïs.

Dernière connexion le 16 Avril 2012

Conformément à la Loi demande de proces Immédiate.

[url=]Casier[/url]
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Beren H. de la F.Ebrêchée
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Beren H. de la F.Ebrêchée


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MessageSujet: Re: [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau    [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau EmptyMer 18 Avr 2012 - 12:41

Citation :
*Et Beren d'entamer l'un des nombreux dossiers de transgression à la loi martiale.*

Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour débattre du cas de Sieur Moineau, étranger à nos terres qui n'a pas quitté la Franche-Comté, malgré le courrier qui lui a été adressé par la maréchaussée comtale le 13 avril 1460 et lui demandait de quitter nos terres sous 48h. Malgré l'interdiction et cette sommation, ce Sieur a été aperçu ce jour à Poligny.

Or, je rappelle l'annonce comtale portant le scel de Sa Grandeur Héloise Marie de Sparte qui, datée du 6 avril dernier, rappelait à chacun que la loi martiale était en cours dans notre comté :

''A qui lira

Nous, Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse,
En ce 6 avril 1460,

Rappelons que les frontières Comtoises sont TOUJOURS fermées à tous les ressortissants non Comtois.

Que tout étranger désirant se déplacer, ou présent sur les terres Comtoises a deux jours pour quitter la Franche Comté ou régulariser sa situation auprès des autorités.

Que les emménagements en Franche Comté devront faire l'objet d'une autorisation préalable du connétable.

Que tout ressortissant non comtois qui ne respectera pas cette ordonnance, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par nos armées.

Pour que nul ne conteste nous apposons notre scel.

Fait le sixième jour du quatrième mois de l'an de grâce mil quatre cent soixante.
Au château de Dole.''

Sieur Moineau, je vous accuse de déroger à la loi martiale ! Vous avez le droit de faire appel à un avocat pour assurer votre défense, dont voici la liste exhaustive :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte


La parole est à la défense.

Fait à Dôle par Beren Hartasn de la Fiole Ebrêchée, le 18 avril 1460.
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Jerome du Val d'Haine
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MessageSujet: Re: [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau    [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau EmptyLun 23 Avr 2012 - 8:59

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Guidé par un roux dénommé Hori et une dénommée Saffig, ainsi que le bourgmestre, Confucius, qu'il avait dit, le Moineau arrive finalement au tribunal.

Il était tombé sur eux par hasard, l'un d'eux avait parlé d'lecture, et il s'était d'un seul coup souvenu de la lettre rouge qu'il avait reçue, et l'avait faite lire par le roux.

Ce dernier l'avait informé qu'il était convoqué par le tribunal. Et lui avait expliqué des choses qu'il n'avait d'ailleurs pas toutes comprises.

Toujours est-il qu'il était désormais là, devant la procure, à écouter ce qu'on lui racontait.

Il avait déjà eu une première idée de ce dont on l'accusait en discutant avec les trois personnes, et avait, en quelques sortes, préparé sa défense :

"Monsieur l'juge... je crois que c'est à vous que je dois m'adresser.

Voilà donc... en fait, l'problème, c'est qu'on m'a dit que les missives importantes, c'était celles marquées en rouge, les autres sont pas importantes, donc faut les jeter au feu. Celles en rouge, qui viennent de la mairie j'crois normalement, j'me les fais toujours lire.

Bon évidemment parfois ça m'a vallu quelques problèmes, vu que j'me faisais pas lire les poèmes de... enfin j'm'égare !

Donc j'ai bien écouté c'dont vous m'accusez, et la loi qu'elle a dit votre Comtesse, ben c'est "à qui lira". Vous l'aurez compris, ça ne me concerne donc pas, j'me trompe ?

Pis toutes les missives qu'on aurait pu m'envoyer, ben rebelotte ! Faut vraiment qu'vous appreniez aux pigeons à lire, ou alors que vous trouviez quelqu'un qui s'adresse directement aux gens, sans envoyer ces foutus pigeons. Ils puent en plus, et ils ont la mauvaise manie de se lâcher... si vous voyez c'que j'veux dire, au mauvais endroit !"

C'était fini... Reste plus qu'à attendre la suite.
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MessageSujet: Re: [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau    [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau EmptyLun 23 Avr 2012 - 8:59

La défense a appelé Confucius à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*La parole lui fut donnée. Confucius, qui venait témoigner de la bonne foi de sieur Moineau, vint se poster à la barre.*

Votre Honneur, mes salutations.

Je suis Confucius, le bourgmestre actuel de Poligny.

Nous voilà dans une affaire des plus embarrassantes, messire Moineau, bien qu'étranger de notre province, est résident depuis plus d'un mois à Poligny où il participe activement à l'industrie d'extraction ou encore à la défense de la ville.

Il est de notoriété locale, que messire Moineau ignore tout de la lecture et de l'écriture. Bien que nul ne soit sensé ignorer la loi, cette personne n'a aucunement fait preuve de malveillance.

Votre Honneur, Poligny est une ville attractive, qui attire de nombreux étrangers en quête d'une vie meilleure. Sieur Moineau est un de ces étrangers, à qui j'accorde protection et bienveillance.

Je regrette seulement qu'il ne m'ait pas contacté plus tôt afin que je puisse régulariser sa situation.

J'en appelle donc à votre clémence envers l'accusé, et si possible, à sa relaxe.

*Retournant aux côtés de Moineau, Confucius posa une main compatissante sur un son épaule.*

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MessageSujet: Re: [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau    [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau EmptyLun 23 Avr 2012 - 9:01

La défense a appelé Hori à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Bonjour messieurs dames de la Cour,

Je me présente, Hori habitant de Poligny. Si j'ai accepté de venir à la barre en tant qu'habitant de Poligny, c'est bien parce que je désire sauvegarder la quiétude et la sérénité de notre village et comté. Je me suis dit qu�il fallait régler au plus vite cette iniquité indigne de notre comté. Je ne suis pas l'avocat de messire moineau mais un habitant de Poligny touché par ce qui lui est arrivé. Voyez-vous, messire moineau est venu admirer les charmes de notre beau comté depuis le 13 Mars 1460 d�après notre administration.

Il n'est pas venu avec ses livres et ses crayons comme aurait fait n'importe quel érudit. Non! Il est venu avec ses yeux et sa mémoire pour enregistrer toute la beauté de notre région. Il mange dans nos tavernes le soir pour goûter nos spécialités culinaires, il discute avec les villageois le soir pour partager nos us et coutumes, il rit de bon c�ur avec eux. J'admets que ces discussions sont forts simples et que l'on reste toujours dans un langage fort basique de peur que notre interlocuteur ne nous comprenne pas. Mais çà à son charme... C�est son seul défaut : il est illettré. Un jour il m'a présenté une lettre. Elle lui faisait peur, disait-il, puisqu'elle était rouge. Je la lui luisis donc et quel surprise quand il entendit le contenu de celle-ci. Un procès! J'ai donc du lui expliquer les formalités qui sont en vigueur dans notre comté. Etant brigadier de Poligny. A ce moment là, je vis son désarroi et certainement un trait de peur traverser son visage. Un honnête voyageur se voyait poursuivi pour voyager, consommer notre terroir et bavarder en taverne... Certes il ne s'avait pas lire mais il était tout à fait honnête. Pour pouvoir vivre lors de ces voyages, n'étant pas le plus riche, il travaillait dans la mine. Mine désertée aujourd�hui par nos citoyens.

Est comme-çà qu'un vrai franc-comtois fait accueil au voyageur honnête? Non messieurs dame, un vrai franc comtois accueille chaleureusement le voyageur. S�il veut fermer ses frontières, il prend ses dispositions pour en informer le voyageur. Ce n'est pas tout d'envoyer un courrier en espérant qu'il arrive à destination et qu'il en soit pris connaissance! Il faut aller à leur rencontre pour leur expliquer le pourquoi en tenant compte des insuffisances de chacun. C�est à notre comté de prendre ses responsabilités.

A l�heure actuelle, monsieur moineau est près à collaborer. Alors collaborons à notre tour et régulons cette situation au plus vite.

Monsieur le juge, j'espère qu'au moment de votre jugement, vous garderez à l'esprit que nous ne sommes pas blanc dans cette histoire puisqu'en ne le poursuivant que très tardivement, plus d'un mois après son arrivée!, il y avait de quoi jeter le doute. J'espère aussi que vous garderez en tête un homme illettré démunis face à une administration capricieuse et très formaliste. J�espère enfin que vous retiendrez que si nos citoyens ne vont pas travailler à la mine ce voyageur lui y va. Ce n�est donc pas un terroriste qui passe ses journées à brigander ou à monter à l�assaut de nos mairies. J�ai fait mon travail, je vous laisse maintenant faire le vôtre parce que je crois fortement à nos institutions.


Je vous remercie chaleureusement de m'avoir accordé ce temps de parole, en espérant avoir fait ce que tout citoyen Franc-Comtois aurait fait avec bon c�ur. Et n'oubliez pas que l'homme n'est pas fait pour la loi: c'est la loi qui est faite pour l'homme.

Hori, habitant de Poligny.
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Beren H. de la F.Ebrêchée
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MessageSujet: Re: [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau    [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau EmptyJeu 26 Avr 2012 - 19:56

L'accusation a appelé Flory.. à la barre

Citation :
D'habitude elle refusait de témoigner au vu de sa charge de Prévôt, sauf en cas d'exception.

Elle se présenta au tribunal afin d�éclaircir la situation du sieur Moineau.

"""Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge.

Après avoir entendu divers témoignages dont celui du gendarme le Brigadier Hori, nous avons avec la franc Comtesse reconsidérer le cas du sieur Moineau.

Il s'avère qu'il est depuis quelques semaines voir mois, résident dans notre comté, que celui ci a su s'investir pour son village, qu'il ne représente aucun danger, loin de là.

Pour cette raison, que la prévôté demande à ce que toutes charges soient abandonnées, Il a été ôté de la liste "ennemis" par le connétable ce soir même. Toutefois, il serait des plus judicieux qu'il déménage définitivement en franche Comté.

Monsieur le procureur, Monsieur le Juge, merci de m'avoir écoutée. """


Dernière édition par Beren H. de la F.Ebrêchée le Jeu 26 Avr 2012 - 19:57, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau    [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau EmptyJeu 26 Avr 2012 - 19:57

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
*Beren sourit en écoutant les différents interventions, ravi de la réactivité de la Franc-Comtesse et de Madame le Prévôt. Cet homme-là était un homme bien, a priori, et le jeune Fiole tentait d'être juste, au maximum.

C'est donc les lèvres parées d'un sourire satisfait qu'il prit la parole, après s'être levé.*

Monsieur le Juge, j'ai pris la liberté, après les différentes interventions de la défense, de contacter Sa Grandeur Héloise Marie de Sparte, ainsi que Madame le Prévôt, Floriane de Cheroy.

Toutes deux, sur ma demande, ont accepté de considérer la situation de l'accusé, et, comme vous avez pu l'entendre, la Prévôté accepte que ce sieur soit relaxé de toutes poursuites, à la condition expresse que celui-ci emménage officiellement.

Ainsi, je demande à ce que les charges retenues contre Sieur Moineau soient abandonnées si dans un délai de 4 jours, il a emménagé au sein de la ville qu'il sert depuis maintenant un moment. Si cela n'était pas le cas, je demande à ce que celui-ci soit enfermé 3 jours dans nos geôles, mais je doute que cela soit, au vu de la bonne volonté de l'accusé.

Merci à tous de vos témoignages, ainsi que de votre attention.

*Et Beren de reprendre place, satisfait.*
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MessageSujet: Re: [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau    [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau EmptyDim 29 Avr 2012 - 23:13

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau    [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau EmptyJeu 3 Mai 2012 - 17:46

Verdict

Citation :
*Apres avoir écouté attentivement les plaidoyers et témoignages, le Juge pris la parole pour annoncer le verdict*

Accusé, il semble que le maire et des notables locaux se portent garant de vous.

Attendu que l'absence de réaction à la missive du Prévot est due à votre illettrisme et qu'il est difficile de vous en tenir rigueur.

La Cour prononce donc la relaxe.

Fait à Dole le 3 mai 1460
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Tamara Langeais du-Puy
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MessageSujet: Re: [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau    [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau EmptyMer 9 Mai 2012 - 1:12

Verdict prononcé = Dossier Verrouillé
Sera classé le 10.05.2012
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MessageSujet: Re: [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau    [clos] TALP / Loi Martiale : Moineau Empty

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