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 [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté

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Mousseline
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MessageSujet: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Lun 9 Jan 2012 - 19:31

Citation :
Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté

Préambule : l'Ordre des Lames a pour seul Maître et Seigneur l'Empereur, à qui ses Chevaliers prêtent serment d'allégeance lige. Aucun autre serment ou promesse ne saurait prendre le pas sur ce fait.

Article 1

Compte tenu de la nécessité d'une défense solide, l’Ordre des Lames dit « Garde Impériale » affirme et réaffirme s’investir comme force armée légale au service de l’Empire, de son peuple et de chacune de ses provinces. Ses membres ne seront donc poursuivis pour le port légitime de leurs armes ainsi que le droit de se déplacer en lance, dans les conditions du respect de la Charte de l’ODL.

Article 2

Alinéa 1

L’Ordre des Lames entrera au service de la Franche-Comté, province appartenant au Cercle Francophone ; pour l'Empire.

Alinéa 2

Les membres de l’Ordre des Lames ne peuvent être ni soldats de l'armée Franc-Comtoise ni employés à la Prévôté.

Alinéa 3

Le Commandeur de la Province pour l’Ordre des Lames sera un premier interlocuteur des forces armées pour traiter et répondre des questions de sécurité. A titre exceptionnel ou pour des raisons plus particulières, l’Ambassadeur de l’Ordre des Lames sera reçu par le Parlement.

Droits et devoirs de l’Ordre des Lames

Article 3
La Franche-Comté accorde l'usufruit des terres de Marchaux sise en Franche-Comté à l'Ordre des Lames. L'Ordre des Lames pourra y installer sa commanderie et bénéficier du produit des terres. En retour, le commandeur de l'Ordre des Lames en Franche-Comté se devra de faire allégeance à la couronne comtale.


Article 4


L’Ordre des Lames fait foi de ne jamais concurrencer l'armée provinciale. A cet effet, s'engage le présent ordre militaire à ne jamais recruter dans leurs rangs et à ne pas faire de prosélytisme auprès des militaires.

Article 5

En contre partie, le parlement et l'armée de Franche Comté s'engagent à respecter sa plus grande plage de manœuvre. Le Grand-Maître de ce présent Ordre militaire et le Franc-Comte Élu s'en porteront garants.

Article 6

Les membres de l’Ordre des Lames renouvellent leurs serments de toujours défendre la Franche Comté et l'Empire contre toute menace extérieure. S’étant dès lors déclaré sans ambition politique d’aucune sorte, qu’il soit consigné que l’Ordre des Lames ne sera pas une muraille à un soulèvement intérieur à la province.

L’Ordre des Lames ne saurait prendre légitimement les armes contre le pouvoir issu des urnes.

Article 7

L’Ordre des Lames restera libre d'agir selon sa volonté propre et ses priorités. Il apportera son aide aux provinces du Cercle Francophone jugées prioritaires et se réserve le droit de se retirer d’autres opérations sans conditions.

L'Ordre des Lames devra notifier par missive son retrait dans un délai de 2 jours pour permettre à la Franche-Comté de palier ce dit retrait.

Article 8

L’Ordre des Lames ne sera jamais une menace directe ou imminente à la Franche-Comté, ni ne nuira à sa sécurité. A noter toutefois que le présent Ordre se dressera et fera taire toute action militaire conduite contre une province sœur.

Article 9

En cas de menace pour la sécurité de la province, le Franc-Comte en viendra à saisir l’Ordre des Lames. La missive indiquera clairement la nature de la mission, un lieu d'affectation, une durée approximative et toute information qui pourra précipiter son intervention.

Article 10
Alinéa 1
L'Ordre des Lames s'engageant pour une mission pour le compte de la Franche-Comté. Celle-ci s'engage à subvenir pleinement aux besoins des Lames engagées sur son territoire suivant les modalités logistiques fixées entre le Franc Comte et le Grand Maître ou le Commandeur de Franche-Comté de l'Ordre des Lames.

Le cas échéant, si la Franche-Comté contrevient à subvenir aux besoins des Lames, l'Ordre des lames ne sera plus liée à la mission confiée et pourra se retirer.

Si par contre, l'Ordre des lames ne suit pas la mission confiée, la Franche-Comté ne sera plus liée aux paiements futurs des besoins logistiques des Lames.

Alinéa 2

Les Lames Comtoises engagées volontairement dans une mission intégralement organisée par une institution Franc-Comtoise, qui imposera son éloignement pendant une période dépassant deux levées d'impôts municipaux, pourra prétendre à un remboursement du montant correspondant à ces taxes perçues sur son champ et sur son échoppe au cours de cette même durée. Les modalités de remboursement seront fixées par le bailli en collaboration avec les maires.


Article 11


L’Ordre des Lames fait foi de se mobiliser immédiatement pour rejoindre son lieu d'affectation après validation du contenu de la missive. L’ODL s’engage à s'acquitter de sa mission dans la mesure où celle-ci dépend de sa juridiction. Qu’il convienne de dire qu’il fera son possible du fait de l’étendue de sa dite juridiction ; disponibilité, priorité.

Article 12

L’Ordre des Lames ne saura prévaloir sur l’emploi des premières forces armées de la province.

Article 13

Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à une mission pour la Franche-Comté fera état de ses troupes aux autorités compétentes de la province.

Article 14

Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à cette même mission collaborera au bon déroulement des opérations. Il recevra ses ordres de la part des autorités compétentes et créera un réseau d’informations avec son Chapitre. Un manquement aux égards de l’ODL entraînant sa frustration le conduira à son retrait immédiat. En toutes bonnes personnes intelligentes, aucun supérieur ne saurait lui être imposé ; Le Grand-Maître de l’Ordre et le Franc-Comte s’en portent garants.

Le responsable de mission sera le seul interlocuteur privilégié durant l'opération.


Exécution et rupture du traité


Article 15

Le Franc-Comte associé au Grand-Maitre de l’Ordre des Lames seront les seuls interlocuteurs en cas de litiges entre l'armée régulière et l’ODL. Il appartiendra à eux seuls de faire le nécessaire pour la sauvegarde de ce présent document.

Article 16

Le Grand-Maître de l’Ordre des Lames a possibilité de déléguer ses fonctions à son second le Sénéchal. Si pour des raisons quelconques ce dernier ne peut s’acquitter de ses fonctions, il est écrit qu’un Grand Intendant est nommé parmi les chevaliers de l’Ordre. Sommes d’accords que ces deux derniers personnages seront compétents pour répondre du Grand-Maître de L’Ordre des Lames.

Article 17

Si la rupture du présent document est à envisager, alors le doute et la méfiance se seront installés entre les deux parties signataires. Dans le bénéfice du doute, l’Ordre des Lames du fait de son serment prendra acte de l’opinion des Instances Supérieures avant d’entreprendre toutes actions répréhensibles ou non, quelles qu’elles soient.

Article 18

Si l'une des deux parties signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.

Article 19

Le présent traité remplace et annule les précédentes dispositions.


Signé et scellé à Dôle le IV jour du mois de Janvier 1460

Franc Comte

Chancelier

Grand Maître de l'Ordre des Lames
p/o Régente de l’Ordre des Lames

Coquine du Clos d’Épinal,
Régente et Chambellan de l'Ordre des Lames,




Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss, Ezekiel_35, Fantominette, Gwenael, Hades, Heloise, Héphaistos, Imladris, Jenah, Jerome, Jerone, Lysiane, Misselyzya, Mousseline, Ptite.louve, Sephannie, Uriel[b]

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Lun 9 Jan 2012 - 19:53

Citation :
Pour [1] : Gwenaël

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss, Ezekiel_35, Fantominette, Hades, Heloise, Héphaistos, Imladris, Jenah, Jerome, Jerone, Lysiane, Misselyzya, Mousseline, Ptite.louve, Sephannie, Uriel[b]


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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Lun 9 Jan 2012 - 21:40

Citation :
Pour [2] : Gwenaël, Imladris,

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss, Ezekiel_35, Fantominette, Hades, Heloise, Héphaistos, Jenah, Jerome, Jerone, Lysiane, Misselyzya, Mousseline, Ptite.louve, Sephannie, Uriel[b]


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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Lun 9 Jan 2012 - 21:57

Citation :
Pour [2] : Gwenaël, Imladris, Héloïse

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss, Ezekiel_35, Fantominette, Hades, Héphaistos, Jenah, Jerome, Jerone, Lysiane, Misselyzya, Mousseline, Ptite.louve, Sephannie, Uriel[b]

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Lun 9 Jan 2012 - 21:58

Citation :
Pour [4] : Gwenaël, Imladris, Héloïse, Uriel

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss, Ezekiel_35, Fantominette, Hades, Héphaistos, Jenah, Jerome, Jerone, Lysiane, Misselyzya, Mousseline, Ptite.louve, Sephannie

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Lun 9 Jan 2012 - 22:02

Citation :
Pour [4] : Gwenaël, Imladris, Héloïse, Uriel

Contre [0] :

Abstention [1] : Fantominette

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss, Ezekiel_35, Hades, Héphaistos, Jenah, Jerome, Jerone, Lysiane, Misselyzya, Mousseline, Ptite.louve, Sephannie


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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Mar 10 Jan 2012 - 11:13

Citation :
Pour [5] : Gwenaël, Imladris, Héloïse, Uriel, Jenah

Contre [0] :

Abstention [1] : Fantominette

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss, Ezekiel_35, Hades, Héphaistos, Jerome, Jerone, Lysiane, Misselyzya, Mousseline, Ptite.louve, Sephannie


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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Mar 10 Jan 2012 - 15:07

Pour [6] : Gwenaël, Imladris, Héloïse, Uriel, Jenah, Lysiane

Contre [0] :

Abstention [1] : Fantominette

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss, Ezekiel_35, Hades, Héphaistos, Jerome, Jerone, Misselyzya, Mousseline, Ptite.louve, Sephannie


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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Mar 10 Jan 2012 - 19:53

Pour [7] : Gwenaël, Imladris, Héloïse, Uriel, Jenah, Lysiane, Lassa

Contre [0] :

Abstention [1] : Fantominette

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss, Ezekiel_35, Hades, Héphaistos, Jerome, Jerone, Misselyzya, Mousseline, Ptite.louve, Sephannie

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Mer 11 Jan 2012 - 0:11

Citation :
Pour [8] : Gwenaël, Imladris, Héloïse, Uriel, Jenah, Lysiane, Lassa, Jerome

Contre [0] :

Abstention [1] : Fantominette
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss, Ezekiel_35, Hades, Héphaistos, Jerone, Misselyzya, Mousseline, Ptite.louve, Sephannie

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Mer 11 Jan 2012 - 0:37

Citation :
Pour [9] : Gwenaël, Imladris, Héloïse, Uriel, Jenah, Lysiane, Lassa, Jerome, Mouss

Contre [0] :

Abstention [1] : Fantominette

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss, Ezekiel_35, Hades, Héphaistos, Jerone, Misselyzya, Ptite.louve, Stephannie

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Mer 11 Jan 2012 - 0:59

Mousseline a écrit:
Citation :
Pour [9] : Gwenaël, Imladris, Héloïse, Uriel, Jenah, Lysiane, Lassa, Jerome, Mouss

Contre [0] :

Abstention [2] : Fantominette, Ezekiel_35

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss,Hades, Héphaistos, Jerone, Misselyzya, Ptite.louve, Stephannie

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Mer 11 Jan 2012 - 11:20

Citation :
Pour [9] : Gwenaël, Imladris, Héloïse, Uriel, Jenah, Lysiane, Lassa, Jerome, Mouss

Contre [0] :

Abstention [3] : Fantominette, Ezekiel_35, Ptite.louve

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss,Hades, Héphaistos, Jerone, Misselyzya, Stephannie

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Lun 16 Jan 2012 - 8:54

c'est du foutage de gueule?

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Lun 16 Jan 2012 - 9:23

Citation :
Pour [9] : Gwenaël, Imladris, Héloïse, Uriel, Jenah, Lysiane, Lassa, Jerome, Mouss, Misselyzya

Contre [0] :

Abstention [3] : Fantominette, Ezekiel_35, Ptite.louve

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Criss,Hades, Héphaistos, Jerone, Stephannie

Sur quoi Imla?

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Lun 16 Jan 2012 - 10:05

le vote s'est terminé samedi avec la moitié des votants... Y a une limite quand même...

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Lun 16 Jan 2012 - 10:09

Pan pan cucul Razz

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Lun 16 Jan 2012 - 10:11

Je ne sais pas moi j'étais absente, j'étais malade je viens de revenir et j'ai lue cela alors j'ai voté.

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Aimer est un verbe régulier que seul deux lèvres savent conjuguer!!!

- Gouverneur
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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   Jeu 19 Jan 2012 - 8:59

Vote de Ely non compté car hors délai

Pour [9]
Contre [0]
Abstention [3]

Si les abstentions représentent le tiers ou plus des voix exprimées, la proposition ne pourra être validée et devra être soit remise aux votes soit de nouveau débattue suivant décision du Franc Comte
Le vote est clos au bout de 5 jours, sauf en cas d'urgence où le délai est ramené à 3 jours.

3 abstentions/12 = 1/4 des votes donc valide


Le quorum de 12 personnes doit être atteint pour que le vote soit validé. --) Atteint

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MessageSujet: Re: [Vote du 9 au 14 janvier 1460]Traité de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Franche-Comté   

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