| | | [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire |  |
|
+12Fredyanne Van Ansel Dina_ Hades29 francesco22 starkel heph Criss uriel Jerome du Val d'Haine gwenael Krän Mousseline 16 participants | | Auteur | Message |
|---|
Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010
![[Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mar 29 Nov 2011 - 6:34 | |
| Pour ou contre les changements proposé à la charte du maire et de la charte du CaC CHARTE DU MAIREhttps://chateau-de-dole.forumactif.com/t34301-charte-du-maire- Spoiler:
- Citation :
- Article 2 - Domaine économique
Alinéa 1 - Dans la salle de travail avec le CAC
Le Comté a le devoir de veiller au bien être des francs comtois. Cela passe par le bon fonctionnement des mairies.
Pour ce faire, il est demandé aux maires de :
- Communiquer un bilan chaque dimanche. Un bilan doit présenter tout le stock en inventaire, au marché, en mandat et en taverne évalué à la valeur de la grille comtale à laquelle on ajoute les liquidités détenues en mairie et à la banque comtale, de même que le passif s'il y a lieu. MODIFIE
- Communiquer chaque semaine (voir date de publication dans la salle du CAC et des maires) les statistiques de sa ville : champs, échoppes, population. SUPPRIME
- Communiquer le flux financier de la ville
- Suivre et participer aux débats au Parlement concernant les mairies.
- Tenir dans votre mairie le registre d'imposition de votre ville à jour : la levée des impôts (date et montant par champ et échoppe), son suivi, si possible le montant des impôts récoltés et le montant versé au Comté.
CHARTE DU CaC(Ajout en vert) - Spoiler:
- Citation :
Charte du Commissaire Au Commerce
En prenant ses fonctions, le commissaire au commerce s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement.
Article 1 - Le conseil
Il doit fournir un rapport hebdomadaire sur les finances du comté ainsi que du suivi des stocks de même qu'un bilan mensuel.
Il doit indiquer au Franc-Comte quel produit utiliser pour les frais de bouches et les stocks disponibles pour les fêtes.
Il se doit de renseigner le Franc-Comte sur les stocks comtaux disponibles, notamment en cas de conflit.
Il se doit de veiller à ce que les payes soient distribuées sous 48h [color=red]sous condition que les PS soient fournis chaque semaine et sous réserve d'avoir les disponibiltés en stock et trésorerie. Il doit contacter le connétable pour constituer les mandats contenant des armes.
Article 2 - Le trio CAC – Bailli – CAM
Le commissaire au commerce (CaC) doit veiller à maintenir un stock suffisant pour permettre au bailli et au commissaire aux mines (CaM) d’effectuer leur tâches quotidiennes. Il tient un inventaire quotidien en salle économique afin que les deux autres membres du trio économique aient l'information pour effectuer leur travail.
Pour cela, il peut effectuer toute action qu’il juge nécessaire : achat ou vente hebdomadaire auprès des mairies,importations ou exportations de produits, modifications des capacités des mines voir fermeture avec l'aval du Franc Comte et si besoin du CaM.
Article 3 - Les maires
Le CAC doit aide et assistance auprès des maires dans la mesure de ses possibilités.
Il s’engage à travailler de façon équitable avec toutes les mairies sous condition que chaque mairie travaille avec le CaC.
Le CaC organise le commerce intérieur par des rachats hebdomadaires et une aide par mandats des échanges entre les villes.
Le CaC a la responsabilité de veiller à ce que les maires déposent les bilans tel que mentionné dans leur charte. En cas d'écart majeur, positif ou négatif, il se doit de demander des explications supplémentaires. Il peut sanctionner les maires ne fournissant pas leurs bilans à temps.
Article 4 - Gestion économique
Alinéa 1 - Des fichiers d’intendance
Des Fichiers d'intendances sont disponible, ceux-ci doivent être obligatoirement remplis. Une aide devra être apportée à tout nouveau CaC
- Les achats et ventes faits aux maires
- La banque comtale
- Les impôts + le calcul des statistiques
- Le bilan hebdomadaire
- Le bilan mensuel
Une liste exhaustive des tâches à accomplir et du cycle à respecter est disponible au bureau du CaC. Les horaires seront fonction des disponibilités du CaC.
Alinéa 2 - Surveillance des mines et élevages
Il doit surveiller que les fichiers des mines et des élevages sont correctement remplis.
Alinéa 3 - Tâches à effectuer quotidiennement :
- Vérifier l'inventaire et le noter dans le registre prévu à cet effet. Y indiquer les variations de la journée.
- Valider les documents affichés quotidiennement par le Bailli et le CaM dans la salle de réunion du trio économique
- Vérifier au bureau des payes s'il y a des payes à émettre pour la prévôté, l'armée ou les gouverneurs.
- Afficher les missives reçues des autres Comtés/Duchés avec les autres correspondances. Un résumé des dossiers en cours y est prêt. Celui-ci devrait être mis à jour à la fin du mandat.
- Afficher pour les maires les demandes qui les concernent dans la salle des offres
Alinéa 4 - Tâches à effectuer hebdomadairement, les jours peuvent être modulés en fonction des disponiblités du CaC
- Mardi : Afficher le calcul des impôts à partir des stats déposées dont la date limite est le lundi soir. Le registre se trouve dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Mardi : Afficher la liste des rachats de la semaine
- Pendant la semaine : effectuer les transactions avec les mairies et les inscrire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il y a un registre des achats et un registre des ventes.
- Samedi : percevoir au plus tard les impôts, inscrire les paiements dans le même registre que le calcul
- Dimanche : suivi des mandats de la prévôté et des OST
- Dimanche : Préparer le bilan hebdomadaire dans le registre central : Registre central du trio économie. Il faut mettre à jour le registre des mandats et le registre "bilan hebdomadaire de janvier 1458 à xxxx".
- Dimanche : Afficher l'inventaire ici
- Dimanche : Afficher le bilan et le graphique ici
- Dimanche : Mettre à jour dans le registre central : Registre central du trio économie le registre "Bilans comtaux mensuels de 1457 à xxxx"
- Ad hoc : mettre à jour la banque comtale à chaque transaction dans le registre central : Registre central du trio économie.
- Ad hoc : faire le suivi des dépôts de bilan des maires
- Ad hoc : mettre à jour la liste des maires et date d'élection afin de pouvoir faire plus facilement le suivi des bilans.
- Ad hoc : mettre à jour les décrets qui concerne la fiscalité dans les annonces afin que les maires les consulte facilement.
Alinéa 5 - Tâches à effectuer mensuellement :
- Début du mois : afficher bilan mensuel comtal.
- Suivi des prêts
Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal.
Pour [0] : Contre [0] : Abstention [0] : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Criss , Fredyanne, Gwenael, Hades, Héphaistos, Francesco22, Jerome, Jym, Krane, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel, Uriel[b] | |
| | | | Krän
Ex Franc-Comte
 Nombre de messages : 15324
Age : 34
Localisation : Sur la route
Date d'inscription : 01/05/2007
Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mar 29 Nov 2011 - 16:40 | |
| - Citation :
- Pour [1] : Krän
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Criss , Fredyanne, Gwenael, Hades, Héphaistos, Francesco22, Jerome, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel, Uriel
| |
| | | | gwenael
Ecrivain
Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mar 29 Nov 2011 - 16:52 | |
| - Citation :
- Pour [2] : Krän, Gwenaël
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Criss , Fredyanne, Hades, Héphaistos, Francesco22, Jerome, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel, Uriel
| |
| | | | Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150
Age : 53
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007
Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mar 29 Nov 2011 - 17:40 | |
| - Citation :
- Pour [3] : Krän, Gwenaël, Jerome
Contre [0] :
Abstention [0] : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Criss , Fredyanne, Hades, Héphaistos, Francesco22, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel, Uriel | |
| | | | uriel
Loquace
Nombre de messages : 973
Localisation : Dole
Date d'inscription : 04/08/2010
Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mar 29 Nov 2011 - 18:23 | |
| - Citation :
- Pour [4] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Criss , Fredyanne, Hades, Héphaistos, Francesco22, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel | |
| | | | Criss
Conteur
Nombre de messages : 4274
Date d'inscription : 14/03/2006
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mar 29 Nov 2011 - 21:37 | |
| - Citation :
-
Pour [4] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel
Contre [0] :
Abstention [1] :Criss
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, Hades, Héphaistos, Francesco22, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel
| |
| | | | heph
Moulin à paroles
Nombre de messages : 2153
Date d'inscription : 11/04/2011
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mar 29 Nov 2011 - 22:16 | |
| - Citation :
Pour [5] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Hephaistos
Contre [0] :
Abstention [1] :Criss
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, Hades, Francesco22, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel | |
| | | | starkel
Troubadour
Nombre de messages : 7284
Date d'inscription : 21/05/2011
Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mar 29 Nov 2011 - 22:18 | |
| - Citation :
- Pour [6] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Hephaistos, Starkel
Contre [0] :
Abstention [1] :Criss
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, Hades, Francesco22, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa | |
| | | | francesco22
Secret
Nombre de messages : 63
Age : 36
Localisation : belgique
Date d'inscription : 28/07/2009
Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mar 29 Nov 2011 - 22:21 | |
| Pour [6] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Hephaistos, Starkel
Contre [0] :
Abstention [2] :Criss,francesco22
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, Hades, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa | |
| | | | Hades29
Volubile
Nombre de messages : 2987
Date d'inscription : 10/10/2009
Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mar 29 Nov 2011 - 23:18 | |
| - Citation :
- Pour [6] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Hephaistos, Starkel
Contre [0] :
Abstention [2] :Criss,francesco22,Hades,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa | |
| | | | Dina_
Ex Franc-Comtesse
 Nombre de messages : 7218
Age : 102
Localisation : Dole
Date d'inscription : 18/01/2008
Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mer 30 Nov 2011 - 12:04 | |
| - Citation :
- Pour [7] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Hephaistos, Starkel, Dina
Contre [0] :
Abstention [2] :Criss,francesco22,Hades,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, Jym, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa | |
| | | | Fredyanne Van Ansel
Poète
Nombre de messages : 11904
Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure
Date d'inscription : 27/01/2010
Feuille de personnage
Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel
Type de personnage:
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mer 30 Nov 2011 - 12:56 | |
| - Citation :
- Pour [8] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Hephaistos, Starkel, Dina,Fredyanne,
Contre [0] :
Abstention [2] :Criss,francesco22,Hades,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Jym, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa | |
| | | | Noa
Pipelette
Nombre de messages : 1912
Date d'inscription : 27/10/2010
Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mer 30 Nov 2011 - 14:58 | |
| Pour [9] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Hephaistos, Starkel, Dina,Fredyanne, Noa
Contre [0] :
Abstention [2] :Criss,francesco22,Hades,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Jym, Kryss, Tchalie, Mousseline | |
| | | | Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mer 30 Nov 2011 - 15:31 | |
| - Citation :
- Pour [10] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Hephaistos, Starkel, Dina,Fredyanne, Noa, Mouss
Contre [0] :
Abstention [2] :Criss,francesco22,Hades,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Jym, Kryss, Tchalie | |
| | | | Apex
Bavard
Nombre de messages : 1267
Date d'inscription : 29/07/2011
Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Mer 30 Nov 2011 - 18:34 | |
| - Citation :
- Pour [10] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Hephaistos, Starkel, Dina,Fredyanne, Noa, Mouss
Contre [0] :
Abstention [3] :Criss,francesco22,Hades,Apex,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice (Thiery), Jym, Kryss, Tchalie | |
| | | | jym56
Moulin à paroles
Nombre de messages : 2211
Age : 56
Localisation : rp : Luxeuil hrp : Lanester
Date d'inscription : 14/05/2010
Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Sam 3 Déc 2011 - 23:53 | |
| - Citation :
- Pour [11] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Hephaistos, Starkel, Dina,Fredyanne, Noa, Mouss, Jym
Contre [0] :
Abstention [3] :Criss,francesco22,Hades,Apex,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice (Thiery), Kryss, Tchalie | |
| | | | artaban
Moulin à paroles
Nombre de messages : 2178
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 02/06/2011
Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Dim 4 Déc 2011 - 18:48 | |
| - jym56 a écrit:
-
- Citation :
- Pour [11] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Hephaistos, Starkel, Dina,Fredyanne, Noa, Mouss, Jym
Contre [0] :
Abstention [4] :Criss,francesco22,Hades,Apex,Artaban
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Artifice (Thiery), Kryss, Tchalie | |
| | | | Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire Lun 5 Déc 2011 - 7:48 | |
| 11 POUR
0 CONTRE
3 ABSTIENTION
1 VOTE ANNULÉ CAR HORS DÉLAI
3 NON VOTANT
ADOPTÉ | |
| | | | Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire | |
| |
| | | | | | [Vote du 29 nv au 3 déc 1459] Changement du Charte du CaC et du Maire | |
|
Sujets similaires | |
|
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
Accueil 