SAINT CLAUDE - Questionnement sur les agissements de Sylvanou

Bonjour,

Je viens de voir qu'il fallait ouvrir une feuille par plainte. Désolé pour ma méprise.. Je reprend ici les informations
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34134p30-signalement#889617

ezekiel_35 a écrit:

Bonjour,
cela fait plusieurs fois que sieur Sylvanou vend sur le marché des produits qu'il ne produit pas... Il pourrait être intéressant de lui demander comment cela se fait, et si ce n'est pas de la spéculation dans certains cas. Ou pire.

Citation :: 07-11-2011 12:10 : Vous avez acheté à Sylvanou 4 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 15,05 écus.

Informations sur Sylvanou

Citation :: Né(e) le 04 Mai 2011

Sylvanou fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 2
Points de réputation : 54
Argent : 50

Sylvanou est meunier.
Sylvanou possède un potager.

Bonjour,
le sujet de cette plainte était double.
- d'où viennent ces carcasses ? Si elles viennent du marché de Saint-Claude, que Sylvanou montre des preuves que ce n'est pas de la spéculation.
- quand on se présente à la mairie, on montre que l'on est digne de foi. Et que l'on connait les institutions. Ces 2 points ne semblant pas être le fort de sieur Sylvanou, je, et la mairie, souhaitions qu'il en apprenne un peu plus sur nos lois.

Si Sylvanou nous montre qu'il n'a ni spéculé, ni brigandé, cette plainte pourra être annulée.

Euh je peux dire quelque chose puisque c'est moi qui ait eu l'idée du décret sur la spéculation ?

On se moque de savoir comment il a eu les carcasses, il ne produit pas les produits qu'il vend ou il n'est pas marchand ambulant agréé donc il spécule forcément, on achète pas des produit à un prix X pour les revendre au même prix ça n'a aucun intérêt... et ce n'est pas le sens du décret municipal. Le décret est clair toute personne qui vend des biens qu'il ne produit pas, sauf autorisation spécial, ce qui est évident.

Voilà ledit décret :

Citation :: Toute personne achetant sur le marché de St Claude pour revendre sur ledit marché un produit de la filière alimentaire dont il n'a que faire au regard de son métier ou dans le but de créer une pénurie artificielle afin de faire augmenter les prix, se verra poursuivi pour spéculation.

Il n'a aucune justification valable donc il doit trouver un arrangement amiable ou être poursuivi, il n'y a pas à discuter. Ce monsieur est présent au village depuis plusieurs mois (mai), les décrets dont celui sur la spéculation a été publié au mois de septembre de cette année, tout d'abord en halle, au château de Dole dans la salle adéquate et ensuite sur le panneau d'affichage de la mairie. Je crois même l'avoir envoyé par message à tous les villageois. Alors qu'il ne prétexte pas n'être pas au courant.

Et pour en rajouter un couche, il avait acheté du Fer il y a quelques semaine, nous l'avions contacté, il nous a répondu qu'il comptait ouvrir une forge, nous lui avons laissé le bénéfice du doute, hors je ne vois toujours pas de Forge.... donc ou est le Fer ???? Confused

:

Citation :: 2011-10-21 13:00:11 : Vous avez vendu 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus à Sylvanou.
2011-10-21 13:00:11 : Vous avez vendu 10 bouteilles de lait pour 9,50 écus à Sylvanou.
2011-10-20 18:20:09 : Vous avez vendu 2 kilos de minerai de fer pour 20,50 écus à Sylvanou.

(Le lait c'est parce qu'il avait vidé le marché... on s'est arrêté là)

Réponse à ma question sur le Fer :

Citation :: Expéditeur : Sylvanou
Date d'envoi : 21/10/2011 - 15:02:15
Titre : Re: Achats
Consommation personnelle, 20 bouteille de lait : pour 20 points d'intelligence, et le minerai, je prépare mon futur métier de forgeron.

Donc déjà il avait une création de pénurie artificielle à son actif... justifiée par sa consommation de lait, c'est bien avec tout ces laitages, il grandira bien... Laughing

Et euh pourquoi préparer son futur métier, c'est étrange non ? Je ne sais pas mais comme le fer est mis en vente par la mairie il n'y a jamais de pénurie donc aucun risque que le fer disparaisse et qu'il ne puisse plus en avoir pour son hypothétique forge. A moins qu'il ne soit forgeron par intermittence ou plutôt roi de la revente de ferraille... ou encore ami d'un forgeron à qui il garderait quelque kilos de côté.

Bref, autant dire que ce n'est pas la première fois, qu'il achète des produits dont il n'a pas besoin, mais pour le fer on ne peut rien faire, ce n'est pas un produit de la filière alimentaire. Pour le lait en revanche il est possible d'entamer une procédure pour création de pénurie artificielle. Wink

Moi j'aimerais bien savoir d'ou viennent les carcasses et a combien il les a acheté.... scratch

Pour le fer, même chose, est ce qu'il l'a toujours ??? What the fuck ?!?

Pour le fer c'est assez simple de savoir, je l'ai fait avec un autre sous mon mandat de mairesse. Il faut retirer le fer de la mairie qui est en vente sur le marché et regarder celui qui reste, l'acheter et coincer le vendeur. Wink

Oui mais là problème, tout le faire en vente est celui de la mairie.... donc soit il s'en est déjà débarrassé, soit il stock... Confused

Ce n'est pas un problème. Il n'est pas hors la loi... Le décret sur la spéculation prévoit la pénurie artificielle ce n'est pas le cas et ensuite le fait d'acheter pour revendre un produit de la filière alimentaire, or le fer ne se mange pas.

Sauf s'il a revendu le fer avec une marge....ou compte le faire.... Wink

Pour l'instant nous sommes plus a savoir d'ou viennent les carcasses et combien il les a acheté.... scratch

Non non non je suis désolée mais le décret sur la spéculation parle de filière alimentaire et c'est tout, si vous faîtes une extension non prévue par le décret vous serez dans l'illégalité en voulant le faire condamner sur le fondement de la spéculation.

Les faits entrent dans la catégorie des escroqueries prévus dans un autre décret, celui sur le prix du pain, du fer et du bois.

Attention si jamais il est poursuivi pour l'achat de fer sous le terme spéculation, l'affaire pourra être cassée... et comme on ne peut pas juger deux fois pour les mêmes faits... la justice aura entamé une procédure pour rien.

si vous voulez qu'on poursuive à coup sur un spéculateur, vous devez clarifier la législation et mettre des prix imposés, sinon c'est foutu

La législation est très claire, il suffit d'en prendre correctement connaissance !

Citation :: Prix bloqués décret :
- pain
- bois
- fer

=> Non-respect : escroquerie

Citation :: Interdiction d'acheter pour revendre plus cher des produits de la filière alimentaire qu'on ne produit pas ou création d'une pénurie sur le marché.

=> Non-respect : spéculation

De toute façon ici on parle des carcasses achetées, que Sylvanou indique leur provenance et leur prix d'achat, s'il a acheté moins cher sur le marché, on poursuit....

Madeleine a écrit:: La législation est très claire, il suffit d'en prendre correctement connaissance !

Tu avoueras que Filière alimentaire c'est vague... La prochaine fois que tu écris un décret, sois claire Wink

Tu n'auras pas à essayer de taper sur un gendarme qui fait tout son possible pour que ce soit appliqué

Mais bon, dans ce décret, "filière alimentaire" inclue tous les produits ayant permis la confection d'un aliment. Donc la carcasse pour la viande

Désolé Prof pour ce casse-tête..

Et c'est exactement ce que dit Madeleine... Wink

En fait le reste de la discussion portait sur le fer... tant qu'il ne le revend pas avec une marge, il n'est pas illégal d'en acheter... Very Happy

Le terme alimentaire ce n'est absolument pas vaste du tout, c'est ce qui est signalé au marché comme "nourriture" et produits ayant servi à sa conception. Que je sache vous ne mangez pas les carcasses mes les morceaux de viande... hein. Quant au fer, on le trouve dans le sang de la viande comme dans le stock de la mairie mais rien n'interdit de l'acheter...

Et personne ne tape sur le gendarme, nous étions en train de lui expliquer que certains produits étaient protégés par des prix maximum et donc que la revente plus chère s'assimilait à de l'escroquerie. Ce qui était totalement différent du fait d'acheter pour revendre des produits de la filière alimentaire, incriminer sous le chef de spéculation.

Starkel a bien résumé.

Ouarf.
Tu veux dire, Madeleine, que seuls les produits Viande - Légume - Maïs - Lait - Poisson - Fruit sont la filière alimentaire ?
Tu vois, c'est pas clair... Je me pose des questions..

Merci de me répondre, parce que si y'a que ça qui est taxé de spéculation, ben.. Bref.. Merci de me répondre Wink

Non j'ai dit nourriture et produits ayant servi à sa conception débouchez-vous les oreilles !

Je ne vois pas pourquoi vous me cassez les pieds avec ce décret, vous l'avez voté alors n'allez pas vous plaindre ou reprocher qu'il n'est pas assez comme ci ou comme ça ! Maintenant si vous n'êtes pas contents et comme vous êtes au Conseil Municipal, rien ne vous empêche de le modifier à votre sauce ou de l'abroger, n'est-ce pas.

Sur ce bonne journée.

Tourne les talons.

Ecoute les discussions , et se dit que décidément Madeleine a toujours des problèmes de remontées amères dans la bouche .

Une petite verveine-menthe , Madeleine ? ça vous dirait pas , ça aide à la digestion ... surtout quand on a mangé du fer et du bois , des couteaux (pour tuer le cochon) et des seaux (pour le lait) , sans oublier une échelle (fruits) et une barque (poisson) !!!! je comprends maintenant pourquoi vous avez de l'acidité gastrique ! Faudrait manger plus léger , vous savez , parce que je suis pas médicastre , mais je vous trouve de mauvaise FOIE !!!!!!!hihihi ....

Et Tristan sort en courant comme un eschollier qui a fait une mauvaise farce ....

Starkel ne se rappelait pas que la Mairie avait ouvert une lice pour les maires dans la gendarmerie, il décida de s'esquiver sur la pointe des pieds....

Bonjour,
le sieur souhaite avoir un procès pour se disculper et reprendre une activité normale...

Affaire traitée, relax demandée.

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