Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : où l’acheter ?
Voir le deal

 

 Révocation de deux conseillers.

Aller en bas 
AuteurMessage
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lara....


Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Révocation de deux conseillers. Empty
MessageSujet: Révocation de deux conseillers.   Révocation de deux conseillers. EmptyDim 18 Sep 2011 - 14:17

Parlementaires j’ai tardé à aborder ce sujet, car j’ai promis de multiples fois d’attendre par respect à l’un d’entre vous. Mais j’ai décidé d’agir.

Nous avons tous remarqué le cas d’Ares, il a disparu un jour, et nous n’avons finalement rien pu faire que d’attendre. Je suis las d’attendre, il est en effet passé entre temps, aurait pu démissionner ou motiver son absence, mais n’a rien fait, ce qui est irresponsable et ce depuis 1 mois que ça dure.

Mais il y a le cas moins remarqué de Despina, je vous en ai fait part à la mi-mandat. Elle a elle-même reçu plusieurs lettres à ce sujet. Son silence jusqu’ici est une mauvaise blague, puisqu’elle était bien capable de voter quand je lui envoyais des missives avant ou après ces lettres où je lui demandais de s’expliquer. Son absence totale des débats et son travail se résumant à rien du tout quand à son poste de Juge, font que ce jour…

Je vous demande de réfléchir à la révocation de ces deux conseillers, voir à une poursuite pénale. L’un comme l’autre auraient pu se justifier ou démissionner au cours de ses ¾ de mandats passés, s’ils n’ont fait ni l’un ni l’autre, c’est qu’ils se moquent de nous parlementaires et du comté qu’ils sont sensés servir. Voici l’extrait qui légitime cette demande. Vous pouvez bien sur vous exprimer, mais sous peu un vote aura lieu.

Si nous votons pour leur révocation, les suivants sur les listes prendront leur place au parlement, ne serait ce que pour débattre.

Citation :
Constitution LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté
Chapitre 5 responsabilités
Les conseillers ont tous le devoir d'être actifs à leur poste afin de légitimer la confiance des francs comtois.

- Devoir de présence totale sur leur poste exécutif
- Devoir de présence selon les compétences aux débats dans les salles publiques et privées du parlement ainsi qu'à l'Agora.

Tout absence non prévenue, mettant en difficulté l'exécution des tâches du Conseil et causant des troubles dans l'organisation, pourra entrainer une révocation par le Franc Comte ou une poursuite pénale. La décision d'une telle poursuite devra être prise par la majorité des parlementaires.
Revenir en haut Aller en bas
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lara....


Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Révocation de deux conseillers. Empty
MessageSujet: Re: Révocation de deux conseillers.   Révocation de deux conseillers. EmptyDim 18 Sep 2011 - 20:50

Si personne n'a rien à dire, je lance le vote, et je clos ici.
Revenir en haut Aller en bas
 
Révocation de deux conseillers.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [du 18/09 au 23/09] Révocation de conseillers
» Revocation du juge et conséquences
» Deux nominations
» Abrogation d'une loi sur deux.
» [Vote du 16/11 au 22/11 à 22H] Deux Secrétaires

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Divers-
Sauter vers: