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 Déroulement d'un procès

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Mitaine
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Mitaine


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MessageSujet: Déroulement d'un procès   Déroulement d'un procès EmptyMer 3 Aoû 2011 - 21:41

Avec le procès en cours, je réalise, comme Procureur, que le déroulement a de sérieux manquement.

Je ne peux interroger l'accusé ce qui est anormal ni les témoins

Un changement urge surtout si le déroulement est basé sur le jeu IG des RR. Ici cela n'a plus aucun rapport


Citation :
Art. 5 Du déroulement du procès :

- Ouverture du procès avec lecture de l’acte d’accusation
- Première plaidoirie de la Défense
- Audition des témoins à charge (témoignages attendue dans les 72h)
- Audition des témoins à décharge (témoignages attendue dans les 72h)
- Réquisitoire de l’Accusation et possibilité de présenter de nouvelles preuves de la culpabilité de l’accusé
- Deuxième et dernière plaidoirie de la Défense
- Fermeture de la séance, les juges ont 96h pour trouver une suite au procès
- Réouverture de la séance et énoncé du verdict par le Président du tribunal
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Déroulement d'un procès
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