Le château de Dole
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 PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic

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Elmam
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Jenah
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MessageSujet: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptyJeu 7 Juil 2011 - 10:53

Bonjour,

Je porte plainte contre messire Pouic, pour Trouble à l'ordre public, étant donné que ce sieur a sauvagement pris la tête de la ville de Pontarlier, le 04 juillet 1459.


Or selon le Codex, livre III, chapitre 2 :

Citation :
Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

Cette révolte était nullement autorisée, preuve en est la déclaration de la franc-comtesse.

Les habitants de Pontarlier sont tous des témoins potentiels, je ne doute pas que Dwiral et Verania seraient prêts à apporter leur témoignage.

Comme preuve du méfait, voici l'article porté à la vue de tous, rédigés par les membres du KAP.

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Verania
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptyJeu 7 Juil 2011 - 12:14

Comme je n'étais pas à Pontarlier au moment de la prise de la mairie, le seul témoignage que je puisse apporter comme preuve du délit c'est cet avis de la mairie de ma ville m'intimant de payer des impôts astronomiques.
Voici la pièce justificative, je la laisse ici, car je n'ai aucunement l'intention de participer à l'enrichissement de L'Hydre.

Voici:

Citation :
Impôts fonciers: commune de Pontarlier
À payer avant le 11 Jul 2011


Impôts fonciers: commune de Pontarlier


À payer avant le 11 Jul 2011,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard
Impôt Montant
Taxe foncière sur Culture du maïs 30,00
Taxe foncière sur Meunier 30,00
Total 60,00 écus



L'ancien procureur du Comté se retire en laissant sur le bureau de la gendarmerie le document dont elle n'a pas du tout besoin.
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Elmam
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptyJeu 7 Juil 2011 - 20:23

Et pour les impôts de dwiral? On passe l'éponge?
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptyJeu 7 Juil 2011 - 20:46

Messire, seul le plaignant, l'accusé, les témoins, les gendarmes , le prevot ou le procureur peuvent intervenir ici. Si vous souhaitez porter plainte, allez voir à côté.
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Elmam
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptyJeu 7 Juil 2011 - 22:34

Dame,

Je faisais remarquer qu'ici les plaintes sont selectives.
Dépensez vos points de justice autrement, engager une procédure pour une plus value de 2 écus c'est comique. Surtout quand on voit le dwiral avec plus de 1000 écus à payer.
Pour engager la procédure, avez vous réellement besoin d'une plainte??? Ouvrez les yeux... Ça devrait suffire.
Laissez en paix notre bon Pouic.


Dernière édition par Elmam le Ven 8 Juil 2011 - 21:58, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptyVen 8 Juil 2011 - 11:09

Votre remarque était tout de même de trop, comme je vous l'ai déjà dit. Si vous souhaitez porter plainte contre quelqu'un faite le, mais ici c'est une autre plainte. Je ne connais pas vos euros qui semblent comiques, mais votre Pouic s'il est à vous, n'est pas à nous, nous nous n'en voulons pas.
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Elmam
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptySam 9 Juil 2011 - 0:07

Allez donc voir ici une procédure pour presque rien...
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptySam 9 Juil 2011 - 10:53

Riese se pointa dans la salle des plaintes et entendit la conversation

Bonjour tout le monde, puis je savoir pourquoi tout se remue meninge?
En quoi les dossiers des autres mairies vous conserne? Je ne comprends pas trop d'ailleurs pourquoi vous le mettez en preuve pour votre conversation vu que pour moi il n'y a aucun rapport.
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Jenah
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptySam 9 Juil 2011 - 13:14

Bonjour, en quoi me concerne la prise d'une ville de franche comté par un membre reconnu de l'hydre? Et bien peut être parce que je suis moi-même maire, suscpetible de voir ma ville pillée, ou peut être encore parce que je suis membre du Parlement, qui se soucie de la FC entière et pas seulement de ma ville, ou peut être encore parce que je suis habitante de la FC et que je n'aime guère voir ce genre d'évenements en nos villes. Est-ce suffisant?

Et comme preuve je vous ai mis l'article paru au KAP, visible de tous, selon le codex, ce doit être une preuve suffisante. Enfin vous avez en gargotte l'appel de la franc-comtesse qui explique que c'est bien une révolte hors la loi, puisque non approuvée par le parlement. Maintenant, sur ces bases là, il me semble que vous pouvez monter votre dossier.

Verania vous apporte son avis d'imposition, prouvant l'attitude malveillante du sieur accusé.
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Dwiral
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptyDim 10 Juil 2011 - 14:26

je ne vois aucun interet a monter un dossier pour une personne déja en prison.
d'autant que la Mairie n'est pas encore reprise.
un dossier sera fait...
Seulement, Et SEULEMENT, lorsque la mairie sera reprise.
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Riese
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptyDim 10 Juil 2011 - 14:31

Pour ma part je ne parlais pas de vos interventions et de l'hydre mais du fait de montrer un dossier complètement or contexte ici. Pas la peine de se mettre sur ces grands chevaux madame.
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Jenah
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptyMar 12 Juil 2011 - 9:31

Vous ferez bien comme vous voudrez alors, la Franche Comté devient vraiment ridicule. Il y a prise de mairie, acte punissable par la loi, prise illégale, puisque dénoncée par la Franc-comtesse et derrière on agit pas c'est du beau! De qui se moque-t-on messire le prévôt? Vous voulez attendre que l'homme disparaisse dans la nature avant de le poursuivre en justice? Vous demandez aux habitants de se révolter et de l'autre côté vous ne condamnez pas l'homme... Vous êtes là pour faire respecter les lois messire le prévôt, n'oubliez pas votre rôle.

J'aimerais connaître la raison du rejet de la plainte, car les plaintes déposées ici doivent être traitées. Si la raison est que le sieur est en prison et bien je peux vous dire qu'à l'allure où on avance il ne le sera plus pour pouvoir se présenter au procès. Ensuite il est en prison pour d'autres faits, il est donc possible de lui intenter un nouveau procès, cette fois pour trouble à l'ordre public. Ensuite pourquoi attendre la reprise de la mairie car nous savons déjà que le sieur a pris la mairie. Et enfin si vous attendez pour lui mettre sur le dos un pillage de mairie, il sera toujours temps de le faire par la suite, ça ne gène en rien la progression de cette enquête là.

Enfin dame, je ne monte pas sur mes grands chevaux, je ne vois pas de quoi vous parlez, si vous parlez des interventions hors propos ce doit être du fait de cet individu, parlant d'imposition de je ne sais qui, qui ne veut que ralentir la procédure de prise en charge de la plainte. Cette personne n'a rien à faire ici.
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pouic
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptyMar 12 Juil 2011 - 9:45

en tant que maire passant dans les couloirs de la gendarmerie, messire Pouic se permit une remarque à cette franc-comtoise qu'il ne connaissait pas :

chère dame, je vous signale que le sieur Dwiral n'est pas à Pontarlier pour soutenir la politique comtale mais pour continuer à s'enrichir sur le dos de notre pauvre population pontissalienne;
j'en veux pour preuve les parchemins communaux d'inscription aux travaux des champs , regardez donc ceci :



Citation :
11/07 15:03 : Diclo embauche Dwiral pour 15,00 écus
ça c'était pour hier
et l'autre jour encore :
Citation :
08/07 12:03 : Nikkoxx embauche Dwiral pour 15,00 écus

mais il est vrai que , contrairement à ce qu'il demande à chacun, lui ne se révolte pas ...puisqu'il travaille aux champs Very Happy

ahhh , magouille quand tu nous tiens ...........
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Jenah
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptyJeu 14 Juil 2011 - 10:01

Toisant l'individu, c'était donc lui, le Pouic.
Vous, vous feriez mieux de déguerpir, vous êtes bien pire magouilleur que tout autre, c'est l'hospital qui se moque de la charité...
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gwenael
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic EmptySam 28 Jan 2012 - 14:12

Arrow Dossier en salle de DP Pontarlier
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MessageSujet: Re: PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic   PONTARLIER - [TALP] Plainte contre Pouic Empty

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