[clos] Osadus - Haute Trahison (31/05/1459) Coupable

dossier

voilaaaaaa
il n'y avait pas besoin de crier vérania!


Édit. par Verania : après 9 jours? j'aurais dû me taire?[b]

titre rectifié ...

quant à la forme de la demande

elle a quoi ma demande???

Elle ressemble fort peu à cela:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t28434-la-procedure-d-une-demande-de-proces

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur, nous sommes réunis ici aujourd'hui, dans cette vénérable Cour de justice pour mettre en accusation et juger l'homme Osadus_de_meloni. Il est accusé de Haute-Trahison ! Sous son ancien nom de Osadus, il a refusé de dissoudre son armée après que le Parlement lui ait retiré l'agrément du Comté pour la dite armée. Voici l'article de la loi qui a été transgressé. Il s'agit de l'article 3 du chapitre 2 du Code pénal et judiciaire :

«Toute armée ou milice non agrémentée, sans contrat ou qui n'aurait pas reçu une autorisation du Parlement Franc-Comtois, est considérée comme privée et donc hors la loi.
Est entendu par milice privée, tout regroupement armé de personnes non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises.
Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, sera poursuivi pour Haute Trahison, passible de la peine capitale et s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises.»

Non seulement l'accusé a-t-il refusé de démanteler son armée, mais en plus il s'est rendu maître de la mairie de Saint-Claude et l'a transformée en ville-franche. Il a même mis en place un impôt de 50 écus afin de s'enrichir sur le dos des Sanclaudiens.

Au cours de ce procès, Dame Juge, nous allons écouter les témoignages du Capitaine de Franche-Comté, Jean de Bien, à qui il sera demandé de décrire les événements et de nous montrer que l'accusé n'avait plus l'agrément du Comté lorsqu'il a investi la ville de Saint-Claude avec son armée. Nous allons aussi entendre le témoignage de Dame Blanca Corvinus qui a déposé la plainte à la gendarmerie de Saint-Claude et apporté de nombreuses preuves de la traitrise d'Odadus de meloni.

Dole, le 26 mai 1459
par Verania von Dumb
Procureur

Lettre au prévenu lors de la mise en accusation

Citation :

Messire Osadus_de_meloni

Par la présente je vous informe que vous êtes maintenant mis en procès pour Haute Trahison.

Vous avez le droit de vous faire représenter par un avocat.

Voici où vous présenter pour les services d'un avocat: http://avocats.forumactif.com/forum

Si vous désirez avoir un procès en public, veuillez m'en informer avant de procéder à votre défense pour que la Cour puisse prendre les dispositions nécessaires.

Bien à vous,

Verania von Dumb
Procureur de Franche-Comté

Témoignages de l'accusation

L'accusation a appelé Jean_de_bien à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour,
Etant Capitaine, j'ai donné l'ordre par 3 fois à OSADUS de détruire son armée. La seule réponse a été qu'il a fait de SC une ville franche et volé l'argent de la mairie.
Le fait que j'ai ordonné la traîtrise d'OSADUS n'a fait que précipiter les choses, car il devait attendre de prendre SC quand les renforts d'autres brigands devaient être en place dans toute la FC.

Avec l'aval de la Franc Comtesse la mission commando a été mise en oeuvre. Pour rappel je me suis fait passer pour un traître afin de gagner la confiance d'OSADUS et de le maintenir en place à SC. Et ainsi espérer récupérer l'argent qu'il avait dérobé.
La mission a été un succès. Pendant cette mission OSADUS m'a confié le plan d'ASLAN qui je le rappel l'avait mis en place comme gouverneur.
Le plan était de s'arranger avec des groupes de brigands afin de prendre plusieurs villes et les rendre franche sans oublier que l'objectif principal qui était de prendre le château de DOLE.
La destruction d'OSADUS et ma non traîtrise a contrarié leur plan. Cependant nous vivons depuis sous la menace de l'hydre qui est l'un des principaux alliés d'ASLAN.
Voilà en résumé les faits si vous avez des questions je serais ravi d'y répondre

L'accusation a appelé Blanca_corvinus à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Blanca s'avança et jura de dire toute la vérité:

Je suis Blanca Corvinus, conseillère municipale de St-Claude et responsable de la garde civile au moment des faits.

Je viens témoigner ici que messire Osadus de Meloni a pris la mairie de St-Claude dans la nuit du 17 au 18 avril. Il est venu s'en vanter en taverne le dimanche soir devant témoins en disant être le nouveau maire. A la même heure, il envoyait des soldats armés s'emparer des mandats de sécurité remis à différents membres du Conseil municipal dont je faisais partie.

Par la suite, il a également envoyé des soldats prélever un impôt de 50 écus par champ et par échoppe et fait des mandats de complaisance à ses acolytes feue Esperanza... et un certain Artemis_entrery qui se promène toujours avec son mandat quelque part en France à l'heure qu'il est.

Pour prouver que le sieur Osadus n'en avait pas uniquement après le Comté mais bien après les villageois de St-Claude, je peux témoigner avoir été battue par des soldats sur la route de Poligny environ 48 heures après la prise de la mairie et ceci uniquement dans le but de récupérer le mandat-coffre que je possédais. Je rappelle aussi, pour démontrer la monstruosité de cet homme et de ses complices anonymes, que j'étais enceinte de 9 mois au moment des faits. J'y ai perdu toute ma force et ma réputation a été fortement entachée, sans compter que j'aurais pu perdre mon bébé lorsque ces hommes m'ont rouée de coups. Trois autres camarades d'infortune ont subi le même traitement que moi et je souhaite citer leurs noms ici afin qu'on sache qu'ils ont tenté jusqu'au bout de sauver quelques écus pour l'honneur: sieur Exolandio, sieur Kalan et dame Elanor. Cette dernière, Bretonne d'origine, était venue rendre un dernier hommage à son parrain et s'est vue spoliée de son héritage, qui transitait par la mairie. Elle a eu beau supplier Osadus, il n'a eu que mépris et méchanceté envers cette pauvre demoiselle en détresse et lui a volé toutes les économies d'une vie.

Je peux aussi témoigner que les villageois ont vaillamment combattu durant plus de 10 jours pour reprendre chaque nuit la ville, n'allant plus cultiver leurs champs, puisant dans leurs économies pour se nourrir. Mais à peine réussissions-nous à entrer que le traître nous repoussait à nouveau dehors. Nous avons tout de même pu voir le contenu des coffres et consulter les registres de comptes et nous avons constaté qu'Osadus les avait vidés entièrement, fait des mandats de complaisance à ses complices et rempli son propre mandat comtal d'écus et de marchandises volées aux Sanclaudiens.

Madame le Juge, cet homme essaiera de faire croire que s'il a agi ainsi c'était pour se venger du Comté ou de la décision de lui faire démembrer son armée. Mais en réalité, cet homme a prouvé qu'une fois devant les coffres remplis d'écus gagnés à la sueur de leur front par les Sanclaudiens, il n'a pas pu résister à l'appât du gain et à la soif de vengeance s'est substituée le mépris, l'avarice et l'égoïsme.

Je peux vous dire qu'aucun Sanclaudien ne s'est mal comporté envers messire Osadus avant ce jour-là. Certes nos miliciens l'ont combattu mais ils n'ont fait qu'obéir aux ordres du Comté et sitôt que cela a été constaté les attaques ont cessé aussitôt. Pas une seule fois n'est-il venu s'excuser du mal qu'il avait fait à notre village? Cet homme ne connaît ni regrets pour ce qu'il a fait, ni compasssion envers les victimes de ses agissements.

J'ai pitié pour son âme mais je souhaite qu'il paie pour le mal qu'il a fait. J'ai terminé, Madame le Juge.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Osadus arriva au tribunal, il se demanda ce qu'il faisait la, il est vrai qu'il avait commis des erreurs mais bon il avait ensuite été correct avec le comté... bref il se devait de répondre présent durant ce procès qu'on lui avait fait. Qu'allait-il bien pouvoir dire lors de sa plaidoirie ? Plein d'arguments lui venait en tête, il ne savait pas comment les formulé.

Dame la juge, membre du jury,
Je me présente devant vous aujourd'hui non pas pour clamer mon innocence mais pour vous expliquer mon geste.
Tout a commencé lorsque j'étais en retrait. Retraite autorisée par l'ancien capitaine Bobyzz. Lors de cette retraite, il a été décidé de démanteler mon armée sans attendre que je sorte de ma retraite, alors qu'il est obligatoire de fournir un préavis lors d'une rupture d'un contrat de gouverneur et je cite donc une partie de se contrat :
« Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature. Il peut être dénoncé par l'un ou l'autre des deux parties à tout moment à la condition de fournir un préavis. »
Du coup il est vrai que j'ai reçu divers courrier du capitaine Jean de bien me demandant de dissoudre mon armée. Étant en retraite je n'étais pas capable de dissoudre mon armée. Aux dernières nouvelles personnes n'a le don d ubiquités pour être à deux endroits en même temps. Ensuite malgré que j'étais en retraite, le comté et la mairie de Saint Claude a décidé de me retirer mes agréments et mes autorisations. Du coup, mon armée devait se battre chaque nuit avec la milice de Saint-Claude alors que j'étais encore chez les moines! en revenant de ma retraite et découvrant que mon armée essuyait des attaques depuis deux jour, j'ai directement pensé que la ville avait été prise et que le brigand qui avait pris la mairie avait enlevé mes autorisations. Sans réfléchir, j'ai directement repris cette mairie. Ensuite, quand j'ai compris que c'était un coup du parlement et quand jean de bien capitaine de FC m'a proposé son aide pour mettre a sac la FC, je me suis demandé si la FC n'était pas corrompue. Pour ce qui est de passer la ville franche, j'avoue c'est une erreur de ma part (erreur de clics).
Je ne cherche pas votre pardon, le seul pardon dont j'avais besoin est celui de ma future femme et elle me l'a accordée. De plus je vous assure que vous n'avez plus rien à craindre de moi, comme je vais devenir père incessamment sous peu et que je compte m'occuper de mon enfant et de ma femme avant tout.
De plus je suis resté correct en rendant tout ce que j'avais pris a la mairie de Saint-Claude une fois celle-ci reprise par les autorités franc comtoise, j'ai rendu mon mandat comtal ainsi que 4000 écus et quelques denrée. Ceci pourra vous être confirmé par certains membres du parlement franc comtois
Je pense que tout homme à le droit de faire des erreurs et que tout homme à droit à la rédemption, au pardon de ses pêchés.
Je ne cherche pas a me disculpé de cette affaire, j'assume entièrement mes actes mais il me semblait évident de vous expliquer le pourquoi du comment afin que vous puissiez avoir une meilleur compréhension de cette affaire.

Osadus salua les membres du jury et la juge avant de retourner à sa place.

Réquisitoire

Citation :

Monsieur le Juge, voila une bien belle histoire que nous raconte l'accusé ...

L'intéressé minimise les fait en insistant sur le fait qu'il était en retraite ... mais ce que nous jugeons ici, c'est justement son comportement à sa sortie de retraite !

Rien ne justifie qu'à son retour du monastère, il ne se soit pas conformé aux exigences de dissolution d'armée émanant des autorités comtales.
Injonction qu'il confirme d'ailleurs avoir reçues par missive du Capitaine.

Rien ne justifie également la prise de la mairie et sa mise sous statut de Ville franche, actions qui ne peuvent découler toutes deux d'une simple méprise ou de maladresse.

Monsieur le Juge, les faits et témoignages sont sans équivoques sur la responsabilité de l'accusé.

Eu égards à la gravité des faits de Haute Trahison, mais aussi en raison du coût engendré pour le Comté et la Ville, par les pertes financières dues à l'absence de commerce, ainsi qu'au financement de la reprise de la mairie par nos troupes, nous réclamons une sanction exemplaire à charge de l'accusé.

Puis-je enfin donner jugement?

La défense a appelé Debenja à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Debenja arriva à la barre s'approchant du juge en regarda par dessus la table pour y voir le petit juge caché derrière*

Monsieur le Juge

*puis retournant prendre sa place pour faire sa plaidoirie*

Mon client ici présent est accusé d'avoir pris la ville de Saint-Claude ! Nous ne contestons pas ces faits ! Il est évident que la Franche-Comté entière le sait ! Mais il faut ici rappeler les faits !

Premièrement, mon client avait déposé sa démission depuis plusieurs jours avant les évènements ! Sans qu'on lui ai apporté de réponse !

Deuxièmement, mon client était chez les moines avec l�autorisation du capitaine Bobyzz de Saprte à l'époque!

Ensuite, avec la nomination du Capitaine Jean de Bien, il a été demandé à mon client de détruire son armée ! C'est ici que tout commence ! C'est ici que le harcèlement commence !

Tout d'abord mon client étant chez les moines ne pouvait répondre favorablement à la demande du capitaine ! Je tiens à rappeler qu'aucun préavis n'a été accordé à mon client ce qui est totalement contre la loi Franc-Comtoise ! Cette loi même qu'ici on tente de faire respecter !

Le harcèlement continue par la suite puisque l'armée de mon client a été attaquée par la défense de Saint Claude. Et comme mon client vous l'a signalé, en revenant donc dans la ville, il pensait que la ville avait été prise par les brigands ... en sachant que nous sommes dans une période de prise de mairie en série ... on pouvait tout a fait croire que c'était le cas !

Il est vrai qu'on peut noter des maladresses de la part de mon client par après ! Mais les conséquences ne sont pas si catastrophique que cela !

Je tiens a rappeler à cette honorable cours que tous les mandats ont été rendu ! Mon client n'a strictement rien volé à la municipalité de Saint-Claude !

On se base sur la loi Franc-Comtoise pour accuser mon client ! L'Etat Franc-Comtois se base sur ses propres lois ! Mais ce même Etat ne respecte pas ses propres lois en demandant la destruction en un jour d'une armée agréée !

En ce qui concerne les frais engendré par la reprise de la mairie, mon client est prêt a négocier cela ! Nous sommes donc disposé de négocier cela avec vous et de faire une transaction avec le Comté !

Monsieur le Juge, nous connaissons votre grande clémence, nous savons qu'elle dépasse votre taille !
Monsieur le Juge, mon client est prêt a négocier avec le Comté ! Nous sommes sur que vous nous comprendrez Monsieur le Juge !

Krane la marmotte a écrit:

Puis-je enfin donner jugement?

Le délai étant dépassé donc vous pouvez rendre jugement ... mais comme vous le voyez l'accusé propose un dédommagement au Comté, ne serait-il donc pas utile de lui présenter "l'addition" pour les frais de reprise de la ville avant de rendre jugement ?

C'est pas une mauvaise idée.

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Citation :

*Le juge pris la parole*

Au vu des preuves du dossier et de l'acte de trahison, je declare coupable de haute-trahison le sir Osadus de Meloni pour les actes honteux envers la Franche-Comte alors qu'elle lui fessait confiance, une amende de 800 ecus et six jours de prison accompagnerons le verdict.

Justice est faite !

*Le juge tapa avec son marteau pour clore le procès*