SAINT CLAUDE - Pauline56 - un ancien mandat rendu s'avère être incomplet

Je me suis rendu compte qu'un ancien mandat de Pauline56, n'avait pas été rendu correctement. Il manque 20 écus et 40 stères de bois, soit l'équivalent de 180 écus.



Je viens déposer une nouvelle plainte au nom de la mairie de SC.

bonjour monsieur le maire

pouvez-vous me donner la date de départ du mandat?

Voici les seules informations supplémentaires dont je dispose:

merci bien monsieur le maire

le dossier est à l'instruction

IL est clair que la rédaction du mandat aurait pu être plus précise, mais je pense que le juge pourra se faire une opinion par lui même, le Maire en charge à l'époque pourra témoigner par lui même de ce qui avait été décidé...

Le problème c'est que les mandats sont soumis à leur libellé dont l'intention c'est bien gentil mais ça n'a pas la valeur de l'écrit. En plus il n'existe aucun texte qui sanctionne d'une part le fait de ne pas rendre un mandat et ensuite de le rendre incomplet.

A la demande du maire de Sc je poste ceci

ezekiel_35 a écrit:

Citation :

Contrat :

mandat de protection octroyé a la femme du maire FlorianIII contenant 999 écus a rendre a la reprise des fonctions de FlorianIII

fait a SC le 20 février par Osadus

inventaire: 999 écus
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 94

#Nom
119,05 écus
3miches de pain
9bouteilles de lait
1morceau de viande
1légume
1manche
1carpe
3goujons
1Boule de neige

Sauf erreur le mandat du 20/02 a déjà fait l'objet d'un procès pour lequel Pauline56 a été condamnée et ne correspond pas cette affaire concernant un mandat du 09/02...

Oui et non, ceci avait déjà fait l'objet d'un signalement, de plus le Mandat n'a pas été rendu avec les 999 Ecus comme indiqué dans le jugement (elle devait rendre le Mandat, donc je suppute avec ce qui se trouvait dedans) :

Citation :

Citation:
Voilà j'ai eu la confirmation du verdict...Apès discution avec la Juge de Bourgogne nous avons modifier un peu le verdict ( obligation de la charte des juges)

Citation:
Expéditeur : Frim2811 du Comtat
Date d'envoi : 31/10/2011 - 01:01:43
Titre : Re: Aux nouvelles
Bonsoir Criss,

Voici le verdict pour pauline56, rendu ce soir.

*le Juge avait le verdict entre ses mains depuis un moment, mais elle avait du patienter, l'accusée ayant eu besoin de mener une retraite spirituelle qu'elle ne lui avait pas refusé.

* Le procès pouvant enfin reprendre, et après nouvel échange avec sa confrère, elle prit le dernier parchemin et fit lecture du verdict de la juge de Franche-Comté.

**********************

*Voilà qu'à peine arrivée dans sa nouvelle charge ,Criss se retrouvait face à un dossier peu commode. Après avoir lu les différents documents et surtout essayé de comprendre le méli mélo de l'accusée, elle donna le verdict.

Elle prit un parchemin puis sa plume.*

Chere confrère,

Vu notre traité de coopération je vous remercie d'avance de faire entendre mon verdict par votre voix puisque l'accusée s'est enfuie de la Franche-Comté.

Après avoir lu et relu le dossier qui est quand même des plus triste...Comment imaginer qu'une personne qui a fait respecter la loi se soit permise de partir avec les biens d'une mairie !
Vu mon statut je ne peux pas passer outre le fait qu'elle c'est approprié les biens d'un village...Qu'il n'y a pour moi aucune excuse possible sur le fait de s'approprier les biens d'une mairie.

C'est pourquoi mon verdict sera très strict vis à vis d'une ancienne représentante de la loi.

Je condamne donc la prévenue à une peine de 3 jours de prison, la restitution du mandat et de son contenu à la mairie de Saint-Claude.

Fait à Dole le 28 octobre 1459 par la Juge Criss de Valfrey.
**************

- La séance est levée !

Deuxième question : elle a payé ses Impôts ? il y a un signalement pour ça aussi... :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t32486-plainte-contre-pauline56-pour-refus-de-paiement-des-impots

Troisième question : elle avait une plainte pour port illégale d'uniforme, non ?

Et mon tout : Que faut il qu'elle fasse pour qu'elle soit enfin poursuivie en FC ????

Désolé mr le prévôt, le sujet Pauline est sensible par les sanclaudiens. Et on peut le comprendre... Elle a quand même volé 2 mandats, pour une valeur de plus de 1100 écus. Floué la prévoté en étant gendarme et en usant de la bonne image de l'uniforme, et d'autres sujets...

Après la loi, on fait ce qu'elle tolère
Merci quand même d'essayer de voir ce qui peut être fait.

Pour ce qui est des arriérés d'impôts, je n'ai que

Citation :

Pauline56 : 50,00 écus (+150,50 écus de pénalité) avant le 2011-02-26

Donc sujet encore d'actualité je dirais

Pour le port illégal d'uniforme, le dossier a été classé sans suite le 14/08/1459

Pour la plainte concernant les impôts, elle a également été classée sans suite le 14/08 (après consultation du Maire de l'époque), Pauline 56 ayant déménagé hors de Franche-Comté

Message de Pailine56 en Halle :

Expéditeur : Pauline56
Date d'envoi : 14/12/2011 - 11:02:52
Titre : tu peux voir cela en halle
toc, toc, ou donc est passé le bourgmestre, ???????

comment voulez vous qu une ville fonctionne avec un maire qui s en fiche et jamais présent

Impôts fonciers: commune de Saint Claude

À payer avant le 26 Fev 2011,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

291 jours de retard
Impôt Montant
Taxe foncière sur Culture du maïs 50,00
Majoration 150,50

Total 200,50 écus

si messire Flo ex maire m avait écouté, saint claude, n aurait pas été pillé, et les villageois serait heureux, ce qui n est point le cas


allez vous faire voir, je ne paierais pas et j invite tous les villageois a ne JAMAIS payer ce genre d impôts c est innadmisible

J'ai prié bien fort le bon dieu. Il s'est un peu fait prier, justement, et dans sa grande mansuétude il m'a exhaussé

Citation :

mandat de protection octroyé a la femme du maire FlorianIII contenant 999 écus a rendre a la reprise des fonctions de FlorianIII

fait a SC le 20 février par Osadus

inventaire: 999 écus

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 94

#
Nom
119,05 écus
3 miches de pain
9 bouteilles de lait
1 morceau de viande
1 légume
1 manche
1 carpe
3 goujons
1 Boule de neige

On est loin des 999 écus, mais bon.
Et si je remets les produits aux prix de Saint-Claude, ça nous donne un retour de 338.15 écus, il manque donc 660,85 écus sur ce mandat

Spoiler:

Gwenael a écrit:

Pour la plainte concernant les impôts, elle a également été classée sans suite le 14/08 (après consultation du Maire de l'époque), Pauline 56 ayant déménagé hors de Franche-Comté Confused

Si une plainte a été classée, ce n'est pas comme si jugement il y avait eu.
A mon avis on doit pouvoir réouvrir. A valider avec madame la Juge avant de nous faire taper sur les doigts

bonjour
désolé j'étais sur la route...

en effet il faut voir avec la juge, mais je sais s'il y a déjà eu des précédents de réouverture de dossier...

Anne fut heureuse de voir le Maréchal

- Bonjour Prof, alors pour cette donzelle il n'y a rien a faire ??

il faut voir avec le proc et la juge

Pigeon envoyé en direction du Juge ce jour...

Ouf !!! merci Prof, Gwenael et toi Ez pour avoir agit rapidement !!! déjà que ça a été dur de la faire revenir, il serait bon qu'on termine cette histoire....

Merci pour les infos

Il serait peut être bon de voir avec les Dieux, non ?

Le mandat ayant été récupéré incomplet, qu'elle est la procédure ? et si une plainte suit par rapport à cela, il conviendrait de déduire la valeur Marchande de ce qui était dedans du solde final....

Vu que du monde risque de venir ici, voici retranscrites les discussions que mon scribe m'a fourni, sur les discussions en halle de Saint-Claude (bureau du bourgmestre)

Pauline56 a écrit:

toc, toc, ou donc est passé le bourgmestre, ???????

comment voulez vous qu une ville fonctionne avec un maire qui s en fiche et jamais présent

Impôts fonciers: commune de Saint Claude

À payer avant le 26 Fev 2011,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

291 jours de retard
Impôt Montant
Taxe foncière sur Culture du maïs 50,00
Majoration 150,50

Total 200,50 écus

si messire Flo ex maire m avait écouté, saint claude, n aurait pas été pillé, et les villageois serait heureux, ce qui n est point le cas


allez vous faire voir, je ne paierais pas et j invite tous les villageois a ne JAMAIS payer ce genre d impôts c est innadmisible

Clarrissia a écrit:

Alertée par des cris au bureau du Bourgmestre, la mésange s'avança pour voir de quoi il retournait. Elle vit une Dame dans tous ses états prônant...la révolte ? La rébellion ?
Ah ça l'intéressait Clarri. Aussi en catmini jeta-t-elle un oeil sur la cause du courroux de la Dame.
Elle réfléchit un instant...ben y'avait pas d'quoi se révolter...ah que nenni.

Tentant de l'apaiser mais certaine qu'elle n'y arriverait pas, elle lui dit.

- Dame, pardonnez-moi, mais la loi est la loi. Il me semble que l'acte que vous avez reçu est tout à fait justifié. Vous avez un retard d'impôts de près de dix mois...faites le calcul. Le compte est bon. Maintenant libre à vous de vous acquitter de votre dette ou pas...

Elle hausse les épaules la gouailleuse.

...autant je suis la première à dénoncer toutes sortes d'injustice, et croyez-moi je n'ai pas ma langue dans ma poche...non plutôt là où il plairait à ma belle, mais bref, autant je suis navrée de ne pas cautionner vos réclamations. Intentez un procès si vous le désirez, mais vous n'aurez jamais gain de cause.
Et je vous dis cela très calmement et sans animosité chère Dame...

La saluant comme il se doit, elle s'en retourna avec son ânesse arpenter les rues trop tranquilles de St Claude.

Ezekiel_35 a écrit:

Bonjour dame,
étant pris un peu partout, certaines conseillers s'occupent de la halle. Toutefois ils étaient en voyage pour la mairie, ce qui explique le manque de répondant à votre demande.

Je n'avais d'ailleurs vu aucune demande.. Si je lis vos messages, il n'y a pas de question. Juste des mots. Souhaitez-vous régulariser vos impôts ? La mairie propose aux villageois un remboursement des intérêts en retard aux villageois qui ont été en retraite et se retrouvent avec des reliquats d'impôts.

Pour rappel, cet impôt était un impôt brigand, donc les brigands avaient déjà pillé. Et il avait entrainé de nombreuses semaines sans impôt pour compenser ce que les brigands avaient tenté de mettre en place à cette époque

Starkel a écrit:

Starkel passait par là lorsqu'il entendit les cris dans le bureau du Maire, on aurait dit qu'Alecto, Tisiphone et Mégère venaient de se réincarner en une seule entité, il se dirigea vers le bureau d'Ezekiel et entendu le nom : Pauline...

-Bonjour à vous Pauline et content de voir que vous existez, j'ai cru que vous n'étiez qu'une fable que les habitants se racontait en taverne pour illustrer le brigandage sous toutes ses formes, bien qu'à la lecture de vos méfaits en Prévôté je me doutait bien que vous étiez réelle... voyons, donc si je me rappelle bien, tout d'abord un mandat rendu incomplet, donc le début du chemin vers ce que vous êtes devenu, un Mandat de protection, qui vous avait été fournis alors que vous étiez Brigadier lors d'une attaque de brigand, que vous avez volé à la Mairie, de près de mille Ecus et qui vous à valu de la prison, que vous n'avez pas toujours pas remboursé, un signalement pour port illégal d'uniforme, et une plainte pour Impôts non payé...

Starkel regardait l'hystèrique le regarder

-J'ai oublié de me présenter, je suis Starkel, le Maire précédent de Saint Claude, je vous avais contacté au sujet de ce mandat et vous avez menti, j'ai demandé à un ami, Kanji, de trouver une solution avec vous, vous lui avez menti et vous avez le culot de demander un remboursement de pénalité d'impôts !!! Je vous propose très aimablement de commencer par payer vos impôts et de demander ensuite le remboursement, ensuite de rendre l'argent volé et de présenter des excuses à l'ensemble des gens à qui vous avez menti ou que vous avez trompé avant de faire votre cirque dans le bureau du Maire !!!
Quand à moi, comptez sur moi pour indiquer qui vous êtes à toute personne que vous approcherez tant que vous n'aurez pas réglé vos dettes à Saint Claude... et tant que j'y pense, vous êtes la seule dans cette situation donc ça ne sert à rien de faire votre victime, ça ne prend ni avec les habitants ni avec les visiteurs !!!

-Désolé Mr le Maire de cette intervention dans votre bureau mais certaines situations me donne envie d'aller faire un tour en lice...

Starkel regarda la femme qui semblait comprendre que c'en était fini de prendre les gens pour des idiots....

Anne_cyrella a écrit:

A son retour Anne s'en etait aller dans son bureau de la mairie, quand elle entendit hurler une dame, puis elle vit Clarri et le maire passer.
Malgré sa fatigue du voyage elle se devait de se rendre auprès de cette personne, elle avait peu être besoin d'aide .....
De loin elle ne reconnut pas cette femme, mais en s'approchant elle reconnut Pauline...

- Inutile d' hurler comme cela, nous étions en voyage, voila pourquoi nous n'avons pas pu vous répondre, mais j'ai entendu monsieur le Maire qui parlait avec vous, l'affaire est terminée , ou avez vous encore des récriminations a faire?

Vous savez dame Pauline qu'ici on est dans le genre plutôt calme ...
donc vous pouvez baisser d'un ton, se serait bien.

Anne s'appuya contre le gros sapin de la place attendant la réponse de la dame aux hurlements

Prof13 a écrit:

prof revenait d'une longue patrouille. En entrant dans les locaux de la mairie, il entendit un furieux vacarme et tomba sur un violent échange verbal.

Bon, je prie tout le monde de se calmer, c'est le bureau du maire et non la taverne ici.

Les remarques concernant des délits se font à la prévôté et non ici. Les débordements ne seront pas tolérés. Il semble qu'il reste des ombres dans ce dossier et nous allons investiguer en ce sens

Exolandio a écrit:

Investiguez bien Messire Prof13!

Comme vous dites, il y a pas mal de zones d'ombre dans ce dossier. Pour vous aider, j'ai connu des mandats dits "de sécurité" qui n'étaient que des mandats achetés à la Mairie, donc payés par le mandataire, pour pouvoir voyager en toute sécurité.

Pour moi, tout celà n'a que trop duré.
Je suis prêt à payer la somme dûe par Dame Pauline en forme de don à la Mairie.
Restera au bourgmestre d'annuler la dette, et çà, çà va pas être de la tarte!!!

Mais de grâce, tournons nous vers l'avenir.

C'était Exo.

Starkel a écrit:

-Ne tombe pas dans le piège Exo, j'ai trop de respect pour toi pour penser que tu va te laisser tondre par une personne sans scrupules, ce mandat avait été fait par Flo pour protéger de l'argent de la Mairie à la brigadier Pauline, elle s'est enfuie avec...
Elle a ensuite indiqué que l'argent était resté dans sa propriété, qu'elle n'était pas au courant, Etc, Etc... Tu peux contacter Floriani si tu veux te faire une idée plus précise de la situation et en tant qu'ancien Maire tu connais la situation...

-Mais je suis d'accord avec Prof ça n'est pas l'endroit pour discuter de cela, au prévôt de faire son travail, à nous de faire en sorte que personne d'autre ne soit lésé dans cette histoire.

Lydia00 a écrit:

Lydia qui passait par le bureau du maire entendit ce que Exo disait.
Elle secoua la tete,est ce possible?

Son présumé ami serait il devenu fou?

Si elle faisait parti des truands alors c est un peu de sa faute si les impots ont du etre payer mais étais ce si énorme ces impots?
En plus Qu Exo a tout perdu il lui reste plus rien a ce qu il dit. elle se gratta la tete en essayant de comprendre. Et la il serait pret a payer pour?Peut etre une amie a lui.

Elle se dit que c est mieux de ne pas se meler de ca.Ca sent bizarre.
Retour a Dole pour prendre le temps de réfléchir.
Elle s éloigna la tete basse en esperant une réponse a son annonce pour le voyage a Dole

Ezekiel_35 a écrit:

Eze essaya lui aussi de calmer les esprits.

Nous avons, au château, une salle avec un registre, et où nous pouvons dialoguer. Cette salle du château est expressément consacrée aux.. mœurs de dame Pauline.

Tout ce que nous nous sommes dit ici y sera consigné.
Par contre, vu que tant qu'il n'y a pas jugement, la personne est innocente, tout commentaire ici, sur ce sujet, est hors de propos et sera sanctionné.

Eze pria chacun de s'en aller vers la GD

Pour une fois j'ai rien à dire en plus.... A part que j'approuve....

Plus la peine de faire quoique ce soit elle est partie de SC et oui elle doit bien rire et elle aura bien raison, mais je sens comme je l'ai dis je vais me faire bandit EZle prochain mandat tu mets plus dessus

Quel dommage !!! c'est pas faute de l'avoir bien accueilli, bien reçu et de lui avoir proposé notre aide, mais bon les gens sont bizarre....

J'ai prévenu la Bourgogne de son arrivée...

Qui a dit que j'étais hargneux...

PS, je l'ai fais en mon nom propre, pas de la part du CM de SC ou de la FC...

Citation :

Expéditeur : Edwen
Date d'envoi : 17/12/2011 - 09:58:44
Titre : pauline56
De nous, dame Edwen de Blanc-Combaz, prévôt de Bourgogne
A vous, messire Starkel de Saint Claude,

Salutation.

La Duchesse de Bourgogne vient de me transmettre votre courrier d'avertissement concernant la présence de Pauline sur nos terres. Je vous remercie de nous en avoir informé, sachez qu'elle se trouve en liste de surveillance chez nous depuis quelques mois

En revanche, concernant le vol de mandat, la non restitution et tout et tout, elle a été jugée et reconnue coupable. En tant qu'ex procureur, je m'étais moi-même chargée de l'affaire de coopération judiciaire avec le duché de FC. Votre connétable doit surement avoir les minutes du procès.

Pauline56 a plus d'une fois oeuvré pour la Bourgogne et bien que je la laisse en surveillance, je ne pense pas qu'elle s'amuserait de si tôt à nous trahir.

Bonne journée
Cordialement

Edwen, fait à Chalon, le 17/12/1459

Citation :

Bonjour Edwen,

Je vous remercie de votre message, Pauline à effectivement été jugé pour le vol du mandat chez vous, mais pas pour le reste , elle s'est encore enfuie de FC avant que nous ayons pu la poursuivre, concernant le jugement, elle n'a jamais rendu le mandat, nous l'avons récupéré avec les nouvelles procédures, mais il manquait plus de 700 Ecus qu'elle a volé...

Merci de faire ce que vous avez à faire la concernant, quand à nous nous attendrons son retour...

Amicalement,

Starkel

Citation :

Expéditeur : Benialdus
Date d'envoi : 17/12/2011 - 10:03:01
Titre : Re: Pauline56
Sire Starkel St Claude,

Merci pour votre information que je transmettrai au prévôt des maréchaux du duché.

Je vous souhaite un bon séjour à Chalon.

Bien à vous,

Benialdus

Citation :

Expéditeur : Keltica
Date d'envoi : 17/12/2011 - 10:28:19
Titre : Re: Pauline56
Bonjour à vous Messire

Je vous remercie de l'information, je vais la transmettre de suite à nos autorités !

Merci beaucoup !

Cordialement

Keltica de Chancelley
Dame de Salives
Mairesse de Toulouse

Pauline56 est DCD, affaire classée