[AC] TALP (non respect de décrêt comtal) Labaronne/ Comté

Dame Labaronne figure sur la liste noire .

Fiche de la contrevenante :

Citation :

Informations sur Labaronne de l'Hydre
Né(e) le 31 Mars 2007
Labaronne fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 202
Argent : 94
Labaronne ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 26 Mars 2011

Missive envoyée le 24/03 :

Spoiler:

casier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h42.

Vérifié le 13/04.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée du 27/03 au 01/04.
Luxeuil [Franche-Comté] du 02/04 au 04/04.
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée du 05/04 au 08/04.

Demande de procès

Missive envoyée :

Citation :

Objet: Droit à un avocat

Dame,

Vous faites actuellement l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Major Kirikette,
Prévôté de Franche-Comté

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h53.

L'intéressée étant en procès pour autre motif ne pouvait quitter notre territoire.

Ce premier procès étant clos, il serait utile que la prévôté envoie une relance à l'intéressée ... ceci permettrait des poursuites une fois le nouveau délai fixé écoulé.

Nb: Tenez compte de ceci pour le nouveau délai:

Citation :

Liste des prisonniers :

Labaronne - 3 jours restants

Relance envoyée .

Citation :

Dame,
Pour information merci de prendre acte du decret cité ci-dessous.
Vous figurez sur la liste Noire de Franche comté, je ne peux que vous conseiller de quitter la Franche Comté sans délai.
Jym56 Brigadier de Luxeuil


Decret :

Franc-comtois, franc-comtoises,

Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :

Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret.

Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises.

Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes :
- Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public.
- Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite.

De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté.

Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès.

De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte.

Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application.

Fait à Dole le 26 février 1459.

Par le Franc Comte Jontas de Valfrey

La Major, inscrit rapidement, dans le dossier, et fit tout, casier, classement pour se remettre à jour.

Citation :

vous croupirez en prison pendant 4 jours. Et bien sur, 35 écus vous seront mandés pour les frais encouru durant ce dossier et pour payer votre bourreau.