[AC]TALP (non-respect de décrêt comtal) Santiagoriccardo/Comté

Le sieur Santiagoriccardo s'est rendu coupable de non respect du décret comtale "Liste Noire".

Décret comtal :

Spoiler:

Citation :: Franc-comtois, franc-comtoises,
Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :
Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret.
Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises.
Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes :
- Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public.
- Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite.
De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté.
Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté.
Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès.
De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte.
Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application.
Fait à Dole le 26 février 1459.
Par le Franc Comte Jontas de Valfrey

Lettre envoyé le 7 Mars 1459 :

Spoiler:

Citation :: Messire,
Pour information, vous figurez sur la liste Noire de Franche comté, je ne peux que vous conseiller de quitter la Franche Comté sans délai.
Major Kirikette.

Decret :

Franc-comtois, franc-comtoises,
Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :
Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret.
Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises.
Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes :
- Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public.
- Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite.
De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté.
Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté.
Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès.
De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte.
Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application.
Fait à Dole le 26 février 1459.
Par le Franc Comte Jontas de Valfrey

Réponse à Dame Lysiane, prévôt. Suite à la missive envoyée le 08/03/1459 par le Major Kirikette :

Citation :: Expéditeur : Santiagoriccardo
Date d'envoi : 08/03/2011 - 23:23:54
Titre : Re
Félicitations Grand Prévôt ! Bravo !
On est fier là ? On se sent puissant, grand, imprenable ?
J'peux savoir c'que j'fous sur votre foutue liste noire ? Moi qui n'ait jamais rien fait en Franche-Comté ? Même pas un racket, juste un bref passage il y a un an ?
On liste comme ailleurs maintenant ? C'était trop dur de continuer comme avant, c'est tellement plus simple d'y aller par lots, et tant pis pour les innocents et ceux qui sont dedans, on s'en fout.

J'dois partir sous deux jours ? Par où ?
Première solution : se faire poutrer en FC
Deuxième solution : se faire poutrer à Genève
Troisième solution : contourner par Sion et se faire poutrer en Savoie.

J'prends laquelle ?

Faut pas prendre les gens pour des cons non plus. Ca vous coute quoi de me laisser un passage libre le temps de quitter la FC ? Trente secondes de travail en plus pendant deux jours ? Argh ! La torture !

Allez, j'attends votre réponse, si jamais il vous reste un soupçon de courage pour prendre une plume et écrire deux lignes. C'est bien plus simple de s'engraisser comme des porcs dans vos trônes du Conseil Comtal.

Réponse de Dame Lysiane, prévôt :

Citation :: Bonjour,

Tout d'abord sachez que ce n'est nullement le Prévôt qui décide d'une liste noire, la Prévôté ne faisant qu'appliquer les décrets décidés par le Parlement.

Je n'ai même pas participé un iota à l'élaboration de la liste noire. Hé non, désolée de vous décevoir mais je n'ai pas autant de pouvoir.

Dites moi par où vous voulez quitter la Franche Comté et vous aurez un LP pour l'itinéraire prévu. Vous pouvez passer en Bourgogne à partir de Poligny et ensuite descendre directement vers le Sud jusque chez vous en passant par le Lyonnais Dauphiné.

Les étrangers sont sensés voyager et ne pas s'éterniser sur notre territoire. Je suppose que vous êtes suspecté d'être dangereux car vous vous attardez et comme nous prenons au sérieux les menaces de l'Eldorado et du Jargor, La Franche Comté demande aux étrangers de passer leur chemin.

Cordialement,

Lysiane d'Ormerach, Prévôt des maréchaux

Réponse du contrevenant :

Citation :: Expéditeur : Santiagoriccardo
Date d'envoi : 09/03/2011 - 21:42:54
Titre : Re: Re: Re
Va pour le passage par Poligny alors.
Dans ce cas, je suis à Dole le 11, et à Poligny le 12.

Merci d'votre intérêt,

Titi de l'Eldo'

lysiane a écrit:: Laisser passer pour Santiagoriccardo qui va quitter notre territoire par Poligny en rejoignant la Bourgogne puis le LD pour redescendre au sud chez lui.

Bien surveiller son départ.

Identité du contrevenant :

Citation :: Informations sur Santiagoriccardo

Né(e) le 30 Septembre 2008
Santiagoriccardo fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Arles
Appartement : Bourges (Duché du Berry)
Niveau : 3
Points de réputation : 188
Argent : 9
Santiagoriccardo possède un culture du maïs.
Dernière connexion le 12 Mars 2011

casier

Demande de procès

procès en cour.

Citation :: Expéditeur : Santiagoriccardo
Date d'envoi : 09/03/2011 - 21:42:54
Titre : Re: Re: Re
Va pour le passage par Poligny alors.
Dans ce cas, je suis à Dole le 11, et à Poligny le 12.

Merci d'votre intérêt,

Titi de l'Eldo'

Cette missive a déjà été mise dans le dossier initial, Dame la prévôt.

Oupss.. merci, mais comme il disait n'avoir pas su quoi faire dans sa plaidoirie alors qu'il le savait très bien... j'ai cru que je n'avais pas noté ce courrier. Pas vérifié. En fait il raconte n'importe quoi.

Verdict :

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Procès clos. Affaire classée. Casier à mettre à jour.

Shocked

Non ! Je n'ai pas fait le Casier ! Où avais-je la tête ce jour là pfff shaking

Casier crée et mis à jour.

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