[AC][SS] TALP (refus de témoignage) Osadus

Sieur Osadus s'est rendu coupable de TALP pour avoir refusé de témoigner.

Preuves :

Extrait de la loi, Code pénal et judiciaire :

Citation :

Alinéa 6: Les témoignages
L'accusation et la défense peuvent chacun produire 2 témoins. Ceux-ci viennent donc témoigner devant la Cour, pour énoncer des faits, et rien que des faits, en répondant aux questions éventuelles de l'accusation et de la défense. Les témoignages se font d'abord à charge puis à décharge.
Le témoin peut se manifester avant le verdict. Si celui-ci ne s’est pas manifesté au cours du procès, il peut être passible à des poursuites pour troubles à l’ordre public.

Le 25 février 1459

Citation :

Jerome du Val d'Haine a écrit:
Citation:
La défense a appelé Osadus à la barre

Le 14 mars 1459

Citation :

Jerome du Val d'Haine a écrit:
Missive à Osadus
Citation:
Messire,

Je vous rappelle une seconde fois que vous êtes attendu sans délai au tribunal pour témoigner au procès Jack.saprrow relatif au pillage de Saint Claude.

Bien à vous,

Jerome du Val d'Haine
Procureur de FC

Réponse du témoin :

Citation :

* Expéditeur : Osadus
* Date d'envoi : 14/03/2011 - 19:49:34
* Titre : Re: Témoignage en justice

* je n'ai rien a dire suis-je obliger d'y aller ?

Réponse du procureur :

Citation :

Monsieur le Gouverneur,

Vous vous moquez de moi ... et des habitants de Saint-Claude par la même occasion ?

Rien à dire ?

1° C'est vous qui avez repris la mairie aux brigands

2° C'est vous qui avez constaté que les caisses étaient vides

3° c'est vous qui identifiez qui a emporté les deniers sur un mandat ...

Ce sont des informations capitales dont vous avez à témoigner à l'audience.

Vous y êtes attendu sans délai ...

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche Comté

Fiche d'identité :

Citation :

Né(e) le 01 Avril 2008
Osadus fête son anniversaire le 01 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 441
Osadus est boucher.
Osadus possède un culture du maïs et un culture du maïs.
Dernière connexion le 17 Mars 2011

casier

Demande de procès

Missive envoyée :

Citation :

Objet: Droit à un avocat

Sieur,

Vous faites actuellement l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Major Kirikette
Prévôté de Franche-Comté

Réponses du contrevenant :

Citation :

* Expéditeur : Osadus
* Date d'envoi : 19/03/2011 - 00:39:42
* Titre : Re: Avocat

* vous en êtes sur ? j�étais même pas au courant que j�étais accusé par le comté ni de quoi ^^

Citation :

* Expéditeur : Osadus
* Date d'envoi : 19/03/2011 - 00:45:33
* Titre : Re: Avocat

* hum oui j'ai été voir l'affaire a la gendarmerie de saint claude lol vous savez que j'ai témoigner il y a deux jour et que la conversation que vous avez affichée entre moi et le procureur est incomplete ?

Ma réponse :

Citation :

Messire,

En effet, je sais que vous avez témoigné, tout juste après que j'ai envoyé la missive pour avoir recours à un avocat.
Je ne vois aucune conversation...que des missives. Mais si elle est incomplète, vous pouvez toujours me l'envoyer complète.

Cordialement,

Major Kirikette,
Prévôté de Franche-Comté.

Réponse :

Citation :

* Expéditeur : Osadus
* Date d'envoi : 20/03/2011 - 04:22:44
* Titre : Re: Re: Re: Avocat

* euh non non j'ai temoigné vers 23 h donc avant votre miscive ^^

Affaire classée sans suite par la Cour de justice car le témoin est finalement passé.