[Clos] [SS] Galovert - TALP (non respect de décrêt municipal) - (17/03/1459)

Ville de Luxeuil

Le Sieur Galovert s'est rendu coupable de TALP pour non respect de décrêt municipal. Le bourgmestre de Luxeuil, Messire Sarrasin a porté plainte.

Dossier

Demande de procès.

En attente pour arrangement à l'amiable en cours.

jym56 a écrit:

Réponse du contrevenant :

Citation :: Expéditeur : Galovert
Date d'envoi : 31/03/2011 - 13:03:52
Titre : Re: taxe
Bonjour messire pandore,

Suite à votre demande de ce jour, voici la preuve de l'acquittement de l'amende objet de votre courrier.

Copie de la facture.
26-03-2011 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
25-03-2011 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
24-03-2011 23:20 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 29,25 écus.
24-03-2011 21:30 : Vous avez acheté à Hephaistos 1 légume pour 9,40 écus.
24-03-2011 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
23-03-2011 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
20-03-2011 09:02 : Le Comté vous a reversé 7,50 écus d'arriérés de salaires.

Transaction effectuée.

Affaire classée sans suite pour arrangement à l'amiable

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