Question - CAC

jerone a écrit:: J'ai appris pendant la campagne que la FC reboursait nos impots lorsque nous etions en mission, je viens de regler les derniers avec un majoration à quoi dois-je demander les sous ? (pas que payer 2 ecus de plus me derange)

Je pense que la question du Lieutenant Jerone est clair, je ne répèterai donc point, par ailleurs j'ai demandé aux militaires d'afficher le décompte total de leurs PS et si les commandes avaient déjà été faites. Il est fort probables que les paies se fassent lors du prochain mandat.

A passer en public.

c'est la loi en effet

il faut passer par les maires pour connaitre les montants exacts

au comté de rembourser par après

Ce qui est tout à fait normal .

Au prochain parlement de veiller à ceci .

Bien, CaC et Capitaine, à vous de vous accorder, même je ne pense pas qu'il y aura de problème...

Je ne le pense pas non plus, sinon ne pas hésiter à venir m'en parler si une Mairie aurait quelques difficultés pour assurer le remboursement sur le moment.
Mais c'est plus que normal, que les militaires qui ne pouvaient travailler dans leurs champs ou échoppes, soient remboursés de leurs impôts, car ils sont mobilisés pour la Franche - Comté.

Ce n'est même pas normal, c'est la loi Wink

Citation :: Article 2 : Remboursement de l'Impôt comtal
Tout artisan franc-comtois engagé volontairement dans une mission intégralement organisée par une institution Franc-Comtoise, qui imposera son éloignement pendant une période dépassant deux levées d'impôts comtaux, pourra prétendre à un remboursement du montant correspondant à ces taxes perçues sur son échoppe au cours de cette même durée.

Voté du Parlement le 20 avril 1457, promulgué par le Franc-Comte _Max de Mazière le jour mesme.

Citation :: Décret comtal relatif au remboursement des impost comtaux (Art. 2 du Chap. 5 du Code des finances).
Le remboursement de la part d'impôt exemptée s'effectuera, à la demande justifiée de l'intéressé, par mandat comtal, et dans le cas d'un militaire, en ajout net à la solde déjà versée en PS.

Voté par le parlement le 17 avril 1457, édicté par le Franc-Comte Max de Mazière le 20 avril 1457.

Pourrias-je savoir quand la nouvelle CAC commencera à effectuer les achats de la semaine?

Depuis cet après-midi !

super

Concernant le remboursement des impôts, il y a suite?

J'attends d'avoir la liste complète Krane, me manque encore quelques réponses comme pour les militaires de l'OST de Pontarlier, avant de faire remonter tout ceci.

Donc j'attends d'avoir toutes les informations et après je fais suivre ici et comme déjà dis, si un Maire aurait des difficultés, qu'il nous le dise, mais ils devront être exonérés quoi qu'il arrive, même en différé.

Question s'ils sont partis en mission pour le comté et non pour défendre un village, il me semble logique que ce soit le comté qui doivent prendre en charge les frais supplémentaires.
Si c'est la mairie pour moi elle ne doit prendre en compte que les intérêts de retard et non l'entièreté de l'impôt.
Quand j'étais dans l'armée on ne m'a jamais dispensé de payer l'impôt

Moi tant qu'ils ont ce que la loi prévoit, Franc - Comte ?

Moi aussi c'est juste une question Very Happy

je suis près des sous de la mairie

Nouveau rappel des lois, uniquement impôt sur échoppe.

Citation :: Article 2 : Remboursement de l'Impôt comtal
Tout artisan franc-comtois engagé volontairement dans une mission intégralement organisée par une institution Franc-Comtoise, qui imposera son éloignement pendant une période dépassant deux levées d'impôts comtaux, pourra prétendre à un remboursement du montant correspondant à ces taxes perçues sur son échoppe au cours de cette même durée.

Voté du Parlement le 20 avril 1457, promulgué par le Franc-Comte _Max de Mazière le jour mesme.

Citation :: Décret comtal relatif au remboursement des impost comtaux (Art. 2 du Chap. 5 du Code des finances).
Le remboursement de la part d'impôt exemptée s'effectuera, à la demande justifiée de l'intéressé, par mandat comtal, et dans le cas d'un militaire, en ajout net à la solde déjà versée en PS.

Voté par le parlement le 17 avril 1457, édicté par le Franc-Comte Max de Mazière le 20 avril 1457.

Merci

Hooooop hoooop hooooop je vois qu'on parle de remboursement d'impôts pour les militaires et les comtois qui sont partis se battre pour la FC. N'oubliez pas donc que c'est seulement pour les artisans.

Et puis faut voir comment ca été fait, si tout a été payé direct par les maires ou bien si ca été déduit, mais je suppose que tout a été payé par les maires Razz

Mais donc voilà je voulais juste parler un peu Mr.Red

Vous êtes des radins, faut les motiver un peu, les Nobles ils sont des terres, mais les militaires doivent encore payer pour leurs champs. Le Comte Debenja il a largement de quoi payer

Tout est dit dans la loi de toute façon, donc tout sera fait selon la loi Mr.Red

Un peu radin la le Franc - Comte sifflote

La différence entre une échoppe et un champ, c'est qu'un champ, on peut produire dedans à distance, tandis qu'une échoppe, y a personne pour y bosser dedans quand le militaire est loin. Donc un champ génère des revenus, même en campagne tandis qu'une échoppe non.

Donc pas radin, mais logique Wink

Bobyzz a écrit:: Vous êtes des radins, faut les motiver un peu, les Nobles ils sont des terres, mais les militaires doivent encore payer pour leurs champs. Le Comte Debenja il a largement de quoi payer

j'ai déjà rien demandé pour mes blessures Rolling Eyes

et puis l'impôt j'm'en fiche aussi, je parlais pas pour moi mais bon faut aussi récompenser ceux qui se sont battu !

Tu parle de qui par ceux qui se sont battu ? Des nobles ou civils ? Car les militaires on a vue me semble, même si j'aurai bien vue pour les histoires de Champs, car les élevages la tu peux pas ton bétail quand tu pars, donc ca se discute ce point la, si on va par la et eux ils ont pas de terres, pas de gens, pas de châteaux qui leurs offrent un certains conforts.

Que les civils qui ont participé à la campagne puissent en bénéficier exceptionnellement, je suis pour.

Mais désolé pour les Nobles, quand tu es Noble tu as déjà des avantages, tu n'as pas besoin d'en avoir plus à ce niveau la, c'est un devoir la guerre, c'est pour ca qu'on nous a confié des terres pour les défendre et défendre les intérêts du Comté, du Royaume et de L'Empire qui les abrites. Donc pour les nobles, je suis totalement contre le moindre remboursement du moindre dernier ou le moindre versement de salaire. Ils ont été nourris, et équipé si nécessaire sur ca le suzerain à fait son devoir de subsistance.

Ici on ne discute pas de la loi mais de l'application de celle-ci, si vous voulez débattre sur cette loi, faites le dans un nouveau sujet qui ne parlera que de la modification de la loi ! Evil or Very Mad