Le château de Dole

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 Archives des décrets de Dole

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Lysiane
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MessageSujet: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:25

valaraukar a écrit:
Conformément à la Loi votée par le Parlement le 23 octobre 1454, la grille salariale suivante est applicable à Dole :

de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

Fait à Dole, le 19 décembre 1454.
Valaraukar, Comte de Bletterans
Maire de Dole

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:26

valaraukar a écrit:
GRILLE DES PRIX MAXIMUM

Matières premières
Blé (sac) : 14
Bois (stère) : 4,00 MAJ
Cochon (demi-quintal) : 16,50
Fer (kg de minerai) : 19,00 MAJ
Fruit : 11,50
Légume : 11,50
Laine (pelote) : 12,00
Lait (bouteille) : 10,50
Maïs (épi): 3,90
Peau : 16,00
Poisson : 21,00
Vache (quintal) : 33,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,85 MAJ
Sac de farine : 16,50

Filière Boucher
Morceau de viande : 19,00

Filière Charpentier
Barques : 100,00
Coque : 37,00 MAJ
Grande échelle : 83,00 MAJ
Manches : 9,65 MAJ
Petite échelle : 29,00 MAJ
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00 MAJ

Filière Forgeron
Couteau : 16,00 MAJ
Epée : 215,00 MAJ
Epée non aiguisée : 194,00 MAJ
Fer brut : 52,00 MAJ
Hache : 169,65 MAJ
Hache non aiguisée : 144,65 MAJ
Lame de hache : 110,00 MAJ
Lame d'épée : 110,00 MAJ
Lame non forgée : 81,00 MAJ
Seau : 45,00 MAJ

Filière Tisserand
Bas : 49,00
Bouclier : 70,00
Braies : 73,00
Ceintures : 41,00
Chapeaux : 57,00
Chausses : 28,50
Chemises : 121,00
Houpelande : 257,00
Mantel : 269,00

Fait à Dole, le 26 février 1455
Valaraukar, Comte de Bletterans
Maire de Dole

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:28

valaraukar a écrit:
LES MARCHANDS AMBULANTS ET VOYAGEURS

Tout marchand et/ou voyageur doit contacter le Maire de Dole avant toute transaction l'impliquant sur le marché de la ville, sauf si celle-ci est destinée à se nourrir pour 2 jours.
Selon l'état du marché, le Maire se garde le droit de demander au marchand et/ou voyageur de retirer ses ventes.

Fait à Dole, le 17 mars 1455,
Valaraukar, Comte de Bletterans
Maire de Dole




Abroge le décret du 19 décembre 1454 relatif aux marchands ambulants et voyageurs
Application a compter du 18 mars 1455

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:30

valaraukar a écrit:
DROIT DE PASSAGE

Tout voyageur non Franc-comtois depuis au moins une semaine s'arrêtant à Dole se doit de répondre à la missive du douanier ou du maire et s'acquitter d'un droit de passage s'élevant à 25 écus.
Toute personne non Franc-Comtoise venant en emménager à Dole se verra alors remboursée de ce droit de passage au bout d'une semaine.
Toute absence de réponse ou refus de s'acquitter du droit de passage entrainera une mise en procès immédiate avant le départ de l'intéressé.

A Dole, le 17 mars 1455,
Valaraukar, Comte de Bletterans
Maire de Dole




Abroge le décret du 4 février 1455 relatif au droit de passage
Application a compter du 18 mars 1455


Le décret concernant le droit de passage en ville est abrogé ce 20 avril 1455.

Jake de Montfaucon
Maire de Dole.

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:33

Jake de Valombre a écrit:
MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières
Blé (sac) : 14,00
Bois (stère) : 4,00
Cochon (demi-quintal) : 16,50
Fer (kg de minerai) : 20,00 MAJ
Fruit : 11,00 MAJ
Légume : 11,00 MAJ
Laine (pelote) : 12,00
Lait (bouteille) : 10,50 MAJ
Maïs (épi): 3,90
Peau : 16,00
Poisson : 21,00
Vache (quintal) : 33,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,85
Sac de farine : 16,50

Filière Boucher
Morceau de viande : 19,00

Filière Charpentier
Barques : 100,00
Coque : 37,00
Grande échelle : 83,00
Manches : 9,65
Petite échelle : 29,00
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00

Filière Forgeron
Couteau : 16,35 MAJ
Epée : 214,00 MAJ
Epée non aiguisée : 189,00 MAJ
Fer brut : 53,00 MAJ
Hache : 170 ,65 MAJ
Hache non aiguisée : 145,65 MAJ
Lame de hache : 111,00 MAJ
Lame d'épée : 111,00 MAJ
Lame non forgée : 82,00 MAJ
Seau : 45,35 MAJ

Filière Tisserand
Bas : 49,00
Bouclier : 70,00
Braies : 73,00
Ceintures : 41,00
Chapeaux : 57,00
Chausses : 28,50
Chemises : 121,00
Houpelande : 257,00
Mantel : 269,00

Fait ce 26 mai de l'an 1455
A Dole par
Jake de Montfaucon
Maire de Dole

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:36

valaraukar a écrit:
MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières
Blé (sac) : 13.50 MAJ
Bois (stère) : 4,00
Cochon (demi-quintal) : 16,25 MAJ
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 11,00
Légume : 11,00
Laine (pelote) : 12,00
Lait (bouteille) : 10,50
Maïs (épi): 3,80 MAJ
Peau : 16,00
Poisson : 21,00
Vache (quintal) : 32,50 MAJ

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,70 MAJ
Sac de farine : 16,00 MAJ

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75 MAJ

Filière Charpentier
Barque : 100,00
Coque : 37,00
Grande échelle : 83,00
Manche : 9,65
Petite échelle : 29,00
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00

Filière Forgeron
Couteau : 16,35
Epée : 214,00
Epée non aiguisée : 189,00
Fer brut : 53,00
Hache : 170 ,65
Hache non aiguisée : 145,65
Lame de hache : 111,00
Lame d'épée : 111,00
Lame non forgée : 82,00
Seau : 45,35

Filière Tisserand
Bas : 49,00
Bouclier : 70,00
Braies : 73,00
Ceinture : 41,00
Chapeau : 55,00 MAJ
Chausses : 28,50
Chemise : 121,00
Houpelande : 256,00 MAJ
Mantel : 265,00 MAJ

Fait à Dole le 25 juin 1455
Valaraukar, Comte de Bletterans
Maire de Dole



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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:38

Jake de Valombre a écrit:
Décrets pendant le siège.

Citation :
ATTENTION : LA CAPITALE EST EN ETAT DE SIEGE.
Toutes les portes de la ville sont fermées jusqu’à nouvel ordre. Les marchés et le commerce extérieur sont fermés.

III. LE MARCHE

Les marchés de la capitale sont fermés. Tout commerçant extérieur à la ville déposant des denrées sur le marché sera poursuivit par la justice. L’armée a réquisitionné toute la marchandise.

Pour vous nourrir, vous pourrez trouver ce que vous voulez en taverne.


IV. LA GRILLE DES SALAIRES

Cette grille des salaires est active uniquement pour l’état de siège.

¤ de 0 à 4 points de caractéristique : 17 écus
¤ de 5 à 9 points de caractéristique : 20 écus
¤ de 10 à 14 points de caractéristique : 22 écus
¤ de 15 à 19 points de caractéristique : 24 écus


V. LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Cette grille des prix est active uniquement pour l’état de siège.

Matières premières
Blé (sac) : 15.50
Bois (stère) : 4,00
Cochon (demi-quintal) : 18,25
Fer (kg de minerai) : 20,95
Fruit : 13,00
Légume : 13,00
Laine (pelote) : 14,00
Lait (bouteille) : 12,50
Maïs (épi): 5,80
Peau : 18,00
Poisson : 23,00
Vache (quintal) : 36,50

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 7,50
Sac de farine : 18,20

Filière Boucher
Morceau de viande : 20,95

Filière Charpentier
Barque : 100,00
Coque : 39,00
Grande échelle : 89,00
Manche : 10,35
Petite échelle : 31,00
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 31,00

Filière Forgeron
Couteau : 17,35
Epée : 227,90
Epée non aiguisée : 200,90
Fer brut : 53,95
Hache : 181,95
Hache non aiguisée : 154,95
Lame de hache : 117,95
Lame d'épée : 117,95
Lame non forgée : 86,95
Seau : 48,35

Filière Tisserand
Bas : 55,00
Bouclier : 81,00
Braies : 83,00
Ceinture : 45,00
Chapeau : 63,00
Chausses : 31,50
Chemise : 139,00
Houpelande : 297,00
Mantel : 309,00

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:41

valaraukar a écrit:
MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières

Blé (sac) : 13.50
Bois (stère) : 3.75 MAJ
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50 MAJ
Légume : 10,00 MAJ
Laine (pelote) : 13,00 MAJ
Lait (bouteille) : 10,00 MAJ
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,00 MAJ
Vache (quintal) : 32,00 MAJ

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,65 MAJ
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 100,00
Coque : 36,00 MAJ
Grande échelle : 82,50 MAJ
Manche : 9,60 MAJ
Petite échelle : 28,75 MAJ
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 28,75 MAJ

Filière Forgeron
Couteau : 16,25 MAJ
Seau : 45,00 MAJ
Casque (H) : 162,00

Fer brut : 52,50 MAJ
Lame non forgée : 81,25 MAJ
Lame épée/hache : 110,00 MAJ
Epée non aiguisée : 187,50 MAJ
Epée : 212,50 MAJ
Hache non aiguisée : 144,50 MAJ
Hache : 169 MAJ

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00 MAJ

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00 MAJ
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00 MAJ
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00 MAJ
Chemise (H/F) : 129,00 MAJ
Coiffes (F) : 81,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 53,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 55,00

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 130,00
Houpelande (F) : 275,00 MAJ
Jupe (F) : 193,00
Mantel (H) : 284,00 MAJ
Robe (H) : 256,00
Tabard/Tablier (H) : 115,00

Fait à Dole le 8 mars 1456
Valaraukar
Maire de Dole


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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:43

valaraukar a écrit:
REMBOURSEMENT DES IMPÔTS POUR UNE CERTAINE CATEGORIE DE LA NOBLESSE

Art 1.
La noblesse doloise, quelle soit de robe ou d'épée, voit à compter de ce jour le montant de ses impôt, levés sur la capitale, remboursés par la mairie.

Art 2.
Les nobles devront remplir les conditions suivantes :
- avoir une noblesse dite de robe ou d'épée (noblesse IG)
- avoir leur résidence principale sur Dole
- séjourner sur la capitale et ne pas être en voyage pendant une période raisonnable
- faire une demande de remboursement à chaque nouvel imposition

Art 3.
Les nobles devront, de préférence, payer leur impôt en fin de semaine afin que la mairie garde trace de leur paiement.
Le remboursement se fera par le rachat par la mairie d'une stère de bois majorée du montant des impots.

Fait à Dole le 28 avril 1456
Valaraukar
Maire de Dole



ABROGE LE 9 juin 1456 par Valaraukar après 1 mois et demi d'essai : inefficacité totale sur le nombre de Nobles.


valaraukar a écrit:
Abrogation le 9 juin 1456 du décret "REMBOURSEMENT DES IMPÔTS POUR UNE CERTAINE CATEGORIE DE LA NOBLESSE ", par Valaraukar Maire de Dole, la prise d'effet est immédiate.

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Dernière édition par lysiane le Dim 31 Oct 2010 - 14:49, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:45

valaraukar a écrit:
MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières

Blé (sac) : 13,50
Bois (stère) : 4,00 MAJ
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,70 MAJ
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00 MAJ
Coque : 30,00 MAJ
Grande échelle : 60,00 MAJ
Manche : 9,70 MAJ
Petite échelle : 20,00 MAJ
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00 MAJ

Filière Forgeron
Couteau : 16,35 MAJ
Seau : 45,00
Casque (H) : 159,00 MAJ

Fer brut : 51,00 MAJ
Lame non forgée : 78,00 MAJ
Lame épée/hache : 105,00 MAJ
Epée non aiguisée : 179,00 MAJ
Epée : 202,00 MAJ
Hache non aiguisée : 137,70 MAJ
Hache : 160,70 MAJ

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffes (F) : 81,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 53,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 55,00

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 130,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 193,00
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 256,00
Tabard/Tablier (H) : 115,00

Fait à Dole le 10 mai 1456
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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:46

valaraukar a écrit:
Semaine de Deuil

Suite au décès du Franc-Comte Pinss Adams de Melincour, lâchement assassiné, la ville de Dole décrète une semaine de deuil afin de permettre à tous de se recueillir face à ce tragique décès qui frappe le coeur de la Franche Comté.
La mairie invite tous les Dolois, Doloises et voyageurs à manifester leur soutien avec le registre de condoléance disponible sur la gargotte.

Fait à Dole le 10 mai 1456
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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:50

jalyia a écrit:
MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières
Blé (sac) : 13,50
Bois (stère) : 4,00
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,70
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00
Coque : 30,00
Grande échelle : 80,00 MAJ
Manche : 9,70
Petite échelle : 28,00 MAJ
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00

Filière Forgeron
Couteau : 16,35
Seau : 45,00
Casque (H) : 159,00

Fer brut : 51,00
Lame non forgée : 78,00
Lame épée/hache : 105,00
Epée non aiguisée : 179,00
Epée : 202,00
Hache non aiguisée : 137,70
Hache : 160,70

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffes (F) : 81,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 53,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 55,00

Vêtements de luxe

Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 130,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 193,00
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 256,00
Tabard/Tablier (H) : 115,00

Fait à Dole le 23 juin 1456
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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:52

valaraukar a écrit:
MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières
Blé (sac) : 13,50
Bois (stère) : 4,00
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,70
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00
Coque : 30,00
Grande échelle : 80,00
Manche : 9,70
Petite échelle : 28,00
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00

Filière Forgeron
Couteau : 16,35
Seau : 45,00
Casque (H) : 159,00

Fer brut : 51,00
Lame non forgée : 78,00
Lame épée/hache : 105,00
Epée non aiguisée : 179,00
Epée : 202,00
Hache non aiguisée : 137,70
Hache : 160,70

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffe (F) : 81,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 53,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 55,00

Vêtements de luxe

Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 130,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 141,00 MAJ
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 256,00
Tabard/Tablier (H) : 115,00

Fait à Dole le 1er octobre 1456
Valaraukar
Maire de Dole


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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:54

alambyk a écrit:
MISE A JOUR DE LA GRILLE DES PRIX MAXIMUMS

Matières premières
Blé (sac) : 13,50
Bois (stère) : 4,25
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,70
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00
Coque : 30,00
Grande échelle : 80,00
Manche : 9,70
Petite échelle : 28,00
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,00

Filière Forgeron
Couteau : 16,35
Seau : 45,00
Casque (H) : 159,00

Fer brut : 51,00
Lame non forgée : 78,00
Lame épée/hache : 105,00
Epée non aiguisée : 179,00
Epée : 202,00
Hache non aiguisée : 137,70
Hache : 160,70

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffe (F) : 81,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 53,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 55,00

Vêtements de luxe

Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 130,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 141,00 MAJ
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 256,00
Tabard/Tablier (H) : 115,00

Fait à Dole le17 octobre 1456
AlambykMaire de Dole

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:57

Charlotte a écrit:
Mise à jour de la grille des prix maximum

Matières premières
Blé (sac) : 13,50
Bois (stère) : 4.25
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,002
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,75
Sac de farine : 16,00

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00
Coque : 30,00
Grande échelle : 80.50
Manche : 9,70
Petite échelle : 28,25
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,25

Filière Forgeron
Couteau : 16,40
Seau : 45,50
Casque (H) : 160

Fer brut : 51,50
Lame non forgée : 78,00
Lame épée/hache : 105,00
Epée non aiguisée : 179,00
Epée : 202,00
Hache non aiguisée : 137,70
Hache : 160,70

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffe (F) : 83,00 MAJ
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 54,00 MAJ
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 57,00 MAJ

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 137,00 MAJ
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 141,00
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 261,00 MAJ
Tabard/Tablier (H) : 121,00 MAJ


Fait à Dole le 20 décembre de l'an de grâce 1456,
par Charlotte, maire de Dole.

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 14:59

Charlotte a écrit:
Mise à jour de la grille des prix maximum
Date d'application : 25 février 1457

Matières premières
Blé (sac) : 13,25 MAJ
Bois (stère) : 4.25
Cochon (demi-quintal) : 16,25
Fer (kg de minerai) : 20,00
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,80
Peau : 16,00
Poisson : 20,002
Vache (quintal) : 32,00

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,70 MAJ
Sac de farine : 15,75 MAJ

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,75

Filière Charpentier
Barque : 90,00
Coque : 30,00
Grande échelle : 80.50
Manche : 9,70
Petite échelle : 28,25
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,25

Filière Forgeron
Couteau : 16,40
Seau : 45,50
Casque (H) : 160

Fer brut : 51,50
Lame non forgée : 78,00
Lame épée/hache : 105,00
Epée non aiguisée : 179,00
Epée : 202,00
Hache non aiguisée : 137,70
Hache : 160,70

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffe (F) : 83,00
Chausses (H/F) : 28,50
Corde (H) : 54,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 57,00

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 137,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 141,00
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 261,00
Tabard/Tablier (H) : 121,00


Publié à Dole le 18 février de l'an de grâce 1457,
par Charlotte, maire de Dole.

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 15:00

valaraukar a écrit:
Mise à jour de la grille des prix maximum
Date d'application : 11 avril 1457

Matières premières
Blé (sac) : 13,00 MAJ
Bois (stère) : 4.50 MAJ
Cochon (demi-quintal) : 16,00 MAJ
Fer (kg de minerai) : 20,95 MAJ
Fruit : 10,50
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,60 MAJ
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 32,00 MAJ

Filière Boulanger/Meunier
Miche de pain : 6,50 MAJ
Sac de farine : 15,50 MAJ

Filière Boucher
Morceau de viande : 18,50 MAJ

Filière Charpentier
Barque : 80,00 MAJ
Coque : 30,00
Grande échelle : 84 MAJ
Manche : 9,85 MAJ
Petite échelle : 29,50 MAJ
Rame : 20,00
Seau non cerclé : 29,50 MAJ

Filière Forgeron
Couteau : 16,80 MAJ
Seau : 46,30 MAJ
Casque (H) : 165,00 MAJ

Fer brut : 53,00 MAJ
Lame non forgée : 82,50 MAJ
Lame épée/hache : 112,00 MAJ
Epée non aiguisée : 194,00 MAJ
Epée : 207,00 MAJ
Hache non aiguisée : 146,00 MAJ
Hache : 163 MAJ

Filière Tisserand
Bouclier : 73,00

Vêtements communs (passage de niveau)
Bas (H/F) : 51,00
Bottes (H/F) : 89,00
Braies (H/F) : 77,00
Ceinture (H/F) : 41,00
Chapeau (H/F) : 57,00
Chausses (H/F) : 28,50
Chemise (H/F) : 129,00
Coiffe (F) : 83,00
Corde (H) : 54,00
Foulard (H) : 51,00
Poulaines (H/F) : 73,00
Toque (H) : 57,00

Vêtements de luxe
Bustier (F) : 137,00
Cape (H/F) : 189,00
Col (H/F) : 77,00
Gilet (H) : 137,00
Houpelande (F) : 275,00
Jupe (F) : 141,00
Mantel (H) : 284,00
Robe (H) : 261,00
Tabard/Tablier (H) : 121,00



Fait à Dole le 10 avril 1457
Valaraukar
Maire de Dole


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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 15:02

_Max a écrit:
Decret sur les prêts :

Citation :
Decret du 2 Octobre 1455

La mairie de Dole s'engage à fournir un prêt aux personnes susceptibles de devenir Artisan. Celui ci ne pourra dépasser la somme de 350 écus.

Pour se faire le candidat devra de remplir les critères suivants :
Disposer des prérequis pour devenir Artisan. (Niveau 1, Vêtements, Points de Réputations, Caractéristiques)
Accepter que la mairie décide du métier de l'Artisanat. (Boulanger, Forgeron, Tisserand etc...)
Accepter le calendrier de remboursement de son échoppe.
Avoir montré son implication dans la vie du village (Rp), jugement laissé au libre arbitre du conseil municipal.
Note : L'engagement dans l'armée est un point indéniable pour l'implication dans la vie du village.


L'obtention du prêt se fait selon la procédure suivante :
- Présenter sa demande soit par courrier privé au maire, soit sur la Halle de Dole.
- Après acceptation des termes du contrat, signé en public (sur la Halle de Dole) un contrat dans lequel seront définis les délais et intérêts de l'emprunt.
- Avant de recevoir son prêt, le paysan devra faire preuve d'activité le jour même.
- Suite à l'obtention du prêt la mairie vérifie (le lendemain) qui l'echoppe exigée est bien celle choisie par le paysan.

Note : Les prêts doivent se faire via mandats, tout comme les remboursements.
En cas de non respect d'une des clauses ci dessus le contrevenant est passible d'un procès pour trahison.
Sont visés essentiellement les cas de non-remboursements et de choix d'une autre échoppe que celle déterminée.

Signature : _Max, maire de la grande Dole.

Fait à Dole le 2 Octobre 1455
_Max

Maire de Dole

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 15:04

Honneur a écrit:
LE 31 MAI



Citation :
Décret sur l'aide au Changement de Culture ou Élevage

Tout résidant peut posséder un seul champ dans la ville de Dole.


Article 1 - Prise en Charge par la Mairie des Frais de Changement

Tout résident à la capitale possédant un champ peut demander à la mairie de Dole de financer les 50 écus nécessaires aux frais de changement de Culture ou Élevage, dans les conditions spécifiques précisées par le maire sur le panneau d'affichage principal de la mairie et éventuellement rappelées par le maire en cas de besoin.

Article 2 - Du Contrat Moral

Cette aide fera l'objet d'un accord moral, en sus le Maire ou le Conseil Municipal, peut demander la rédaction d'une confirmation écrite du bénéficiaire de la forme :

Citation :
Citation:
Je soussigné........ m'engage par la présente à transformer mon ........ (élevage / culture) en ........ (élevage / culture)

Article 3 - Limites et Sanctions

Tout bénéficiaire de l'aide n'utilisant pas le financement aux fins du changement de son champ tel que prévu dans le contrat, se verra poursuivi en justice pour Troubles à L'ordre Public.

Fait à Dole par Honneur (Kamatsu13170)
Maire de Dole
Le 31 Mai 1457

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 15:05

lysiane a écrit:
Mise à jour

Conformément au décret comtal, la grille salariale suivante est appliquée à Dole :

Citation :
Décret relatif aux salaires en usage en Franche-Comté
Article 1
La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
- de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus par journée de travail,
- de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus par journée de travail,
- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus par journée de travail.

Fait par Lysiane d'Ormerach, maire de Dole, le 17 septembre 1457

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 15:07

lysiane a écrit:
Abrogation du décret sur les marchands ambulants et/ou voyageurs, remplacé par celui-ci :

Citation :
DU COMMERCE SUR LE MARCHE DE DOLE

La spéculation, la création de pénurie et les ventes excessives sont interdites en accord avec la législation comtale sur le commerce municipal du Codex Livre II Code du commerce, des finances et de l'économie.

Seuls les habitants de Dole sont librement autorisés à vendre et acheter sur le marché de Dole.

Tout autre franc comtois est libre aussi d'acheter et vendre sur le marché de Dole en informant obligatoirement la mairie si cela concerne des quantités importantes. La mairie se réserve le droit de faire diminuer la quantité à acheter ou vendre si l'état du marché l'y engage.

Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Dole.

Une poursuite judiciaire peut être engagée contre les contrevenants.

Fait par Lysiane d'Ormerach le 2 octobre 1457

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 15:11

lysiane a écrit:
Mise à jour

GRILLE SALARIALE APPLICABLE A DOLE

La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés à Dole :
(Salaires minimaux)
- de 0 à 6 points de caractéristique : 14 écus par journée de travail,
- de 7 à 14 points de caractéristique : 18 écus par journée de travail,
- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus par journée de travail.

Fait par Lysiane d'Ormerach, maire de Dole, le 6 octobre 1457
[/quote]

Imladris a écrit:
Citation :
Citation :

GRILLE SALARIALE APPLICABLE A DOLE

La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés à Dole :
(Salaires minimaux)
- de 0 à 6 points de caractéristique : 14 écus par journée de travail,
- de 7 à 14 points de caractéristique : 18 écus par journée de travail,
- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus par journée de travail.

Fait par Lysiane d'Ormerach, maire de Dole, le 6 octobre 1457

Abrogé par Imladris Van Ansel, maire de Dole, le 7 février 1458

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Dernière édition par lysiane le Dim 31 Oct 2010 - 15:17, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 15:13

Imladris a écrit:
Les texte suivants a été abrogés :

Citation :
Décret sur l'aide au Changement de Culture ou Élevage

Tout résidant peut posséder un seul champ dans la ville de Dole.


Article 1 - Prise en Charge par la Mairie des Frais de Changement

Tout résident à la capitale possédant un champ peut demander à la mairie de Dole de financer les 50 écus nécessaires aux frais de changement de Culture ou Élevage, dans les conditions spécifiques précisées par le maire sur le panneau d'affichage principal de la mairie et éventuellement rappelées par le maire en cas de besoin.

Article 2 - Du Contrat Moral

Cette aide fera l'objet d'un accord moral, en sus le Maire ou le Conseil Municipal, peut demander la rédaction d'une confirmation écrite du bénéficiaire de la forme :

Citation :
Citation:
Je soussigné........ m'engage par la présente à transformer mon ........ (élevage / culture) en ........ (élevage / culture)

Article 3 - Limites et Sanctions

Tout bénéficiaire de l'aide n'utilisant pas le financement aux fins du changement de son champ tel que prévu dans le contrat, se verra poursuivi en justice pour Troubles à L'ordre Public.

Fait à Dole par Honneur (Kamatsu13170)
Maire de Dole
Le 31 Mai 1457

par Imladris Van Ansel, maire de Dole le 30 décembre 1457.


Citation :
Decret sur les prêts :

Citation :
Decret du 2 Octobre 1455

La mairie de Dole s'engage à fournir un prêt aux personnes susceptibles de devenir Artisan. Celui ci ne pourra dépasser la somme de 350 écus.

Pour se faire le candidat devra de remplir les critères suivants :
Disposer des prérequis pour devenir Artisan. (Niveau 1, Vêtements, Points de Réputations, Caractéristiques)
Accepter que la mairie décide du métier de l'Artisanat. (Boulanger, Forgeron, Tisserand etc...)
Accepter le calendrier de remboursement de son échoppe.
Avoir montré son implication dans la vie du village (Rp), jugement laissé au libre arbitre du conseil municipal.
Note : L'engagement dans l'armée est un point indéniable pour l'implication dans la vie du village.


L'obtention du prêt se fait selon la procédure suivante :
- Présenter sa demande soit par courrier privé au maire, soit sur la Halle de Dole.
- Après acceptation des termes du contrat, signé en public (sur la Halle de Dole) un contrat dans lequel seront définis les délais et intérêts de l'emprunt.
- Avant de recevoir son prêt, le paysan devra faire preuve d'activité le jour même.
- Suite à l'obtention du prêt la mairie vérifie (le lendemain) qui l'echoppe exigée est bien celle choisie par le paysan.

Note : Les prêts doivent se faire via mandats, tout comme les remboursements.
En cas de non respect d'une des clauses ci dessus le contrevenant est passible d'un procès pour trahison.
Sont visés essentiellement les cas de non-remboursements et de choix d'une autre échoppe que celle déterminée.

Signature : _Max, maire de la grande Dole.

Fait à Dole le 2 Octobre 1455
_Max

Maire de Dole

par Imladris Van Ansel, maire de Dole le 30 décembre 1457

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 15:14

Jake de Valombre a écrit:
Citation :
Correctif du décret municipal sur le minerai de fer

La mairie et ses mandataires se réservent le droit exclusif de vendre du minerai de fer sur les marchés de la ville.

L'achat du minerai de fer est exclusivement réservé aux forgerons dolois.

Toute personne non résidant à Dole ou n'étant pas forgeron dolois et achetant ou vendant du minerai de fer sur le marché sera poursuivi devant la justice de notre comté et sanctionnée d'une amende de 50 écus payable comptant auprès de la mairie.

Toutefois la mairie se réserve le droit de donner une autorisation exceptionnelle si elle le juge nécessaire.

Fait ce 26 mai de l'an 1455
A Dole par
Jake de Montfaucon
Maire de Dole

Imladris a écrit:
^Le décret suivant est abrogé :
Citation :

Correctif du décret municipal sur le minerai de fer

La mairie et ses mandataires se réservent le droit exclusif de vendre du minerai de fer sur les marchés de la ville.

L'achat du minerai de fer est exclusivement réservé aux forgerons dolois.

Toute personne non résidant à Dole ou n'étant pas forgeron dolois et achetant ou vendant du minerai de fer sur le marché sera poursuivi devant la justice de notre comté et sanctionnée d'une amende de 50 écus payable comptant auprès de la mairie.

Toutefois la mairie se réserve le droit de donner une autorisation exceptionnelle si elle le juge nécessaire.

Fait ce 26 mai de l'an 1455
A Dole par
Jake de Montfaucon
Maire de Dole

fait le 27 janvier 1458
par Imladris van Ansel, maire de Dole



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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 15:20

Imladris a écrit:
Citation :
Décret Exceptionnel de la mairie de Dole du 03 mars 1458

La mairie reconnaissante envers les personnes qui se sont dévoués au cours de ces derniers jours tient à récompenser des citoyens dolois ainsi que deux polinois.

Sont élevés à la médaille du mérite dolois



- Gouverneur Pendarric de la ville de Poligny pour son aide lors de la reprise de la mairie de Dole et sa gestion de la ville durant une semaine. La ville de Dole est reconnaissante.

- Messire Jerome du Val d'Haine, Baron de Laviron, de la ville de Poligny, pour sa gestion de la reprise de la ville de Dole ainsi que son dévouement pour rétablir l'autorité légitime de Dole. La ville de Dole est également reconnaissante.

Sont élevés à la barrette du conseiller municipal




- Dame Anna_perenna, Conseillière municipale de Dole et responsable de la garde Civile, pour avoir organiser, animer et gérer la nouvelle Garde Civile de Dole et d'avoir également aider à la reprise de la mairie

- Messire Sorcor, Conseillier municipal et crier public de Dole, pour avoir l'un des premiers membres actifs de la Garde Civile, ainsi que pour son travail exemplaire en tant que Crieur Public de la ville de Dole

- Messire Heylias, Conseil municipal, pour être un des membres actifs du conseil municipal, pour ses nombreux conseils pour la ville et également pour son aide lors de la reprise de la ville de Dole.

- à titre exceptionnel, à la Garde Civile de Dole et ses membres, pour avoir été présente malgré son jeune âge pour la défense du Comté et la reprise de la mairie.

Sont élevés à la médaille de la mairie de Dole



- Messire Valaraukar Adams de Mélincourt, Comte de Bletterans, pour avoir été maire à de nombreux mandats et pour s'être dévoué pour la ville encore maintenant.

Fait à Dole le 03 mars 1458
Par Imladris Van Ansel
Vicomte de Voiteur
Seigneur de Charency
maire de Dole


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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 15:21

Imladris a écrit:
Citation :

Décret accordant la médaille de la distinction doloise à Maxima Sequanorum et à ses compagnons d'armes

Pour ses hauts faits d'armes,

Pour la défense du territoire comtois et de la capitale Dole,

Pour ses actions totalement désintéressées notamment dans la guerre contre l'Anjou,

Nous, Maire de Dole, accordons à la compagnie franche Maxima Sequanorum ainsi qu'aux compagnons d'armes, la médaille de la distinction doloise :





Par cet acte, la ville de Dole est reconnaissante pour les actions de Maxima et déclarons que les portes de la ville lui seront toujours ouvertes.

Maxima Sequanorum est déclarée ost d'honneur de la ville de Dole.

Dole reconnaissante,

Par Imladris Van Ansel, le 21 juillet 1458
Vicomte de Voiteur, seigneur de Charency
Maire de Dole




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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Dim 31 Oct 2010 - 15:23

lysiane a écrit:
Abrogation du décret "Mise à jour de la grille des prix maximum" publié le 11 avril 1457 et abrogation du décret "Du commerce sur le marché de Dole" publié le 2 octobre 1457.

Fait à Dole, le 29 octobre 1458
Par Lysiane d'Ormerach, Comtesse de Morez et de Morteau, Bourgmestre de Dole
[/quote]

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Lun 22 Nov 2010 - 12:50

Citation :
Du commerce et des prix sur le marché de Dole Abrogé et remplacé au 22 novembre 1458 par 2 décrets
Applicable au 30 octobre 1458

La spéculation, la création de pénurie et les ventes excessives sont interdites en accord avec la législation comtale sur le commerce municipal

Seuls les habitants de Dole sont librement autorisés à vendre et acheter sur le marché de Dole.

Tout autre franc comtois, ainsi que tout dolois ne possédant ni champ et échoppe, est libre d'acheter et vendre sur le marché de Dole en informant préalablement et obligatoirement la mairie qui se réserve le droit d'autoriser la quantité à acheter ou vendre si l'état du marché l'y engage.

Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Dole.

Une poursuite judiciaire peut être engagée contre les contrevenants.

Prix maximum des matières premières
Blé (sac) : 12,50
Bois (stère) : 4.50
Cochon (demi-quintal) : 15,75
Fer (kg de minerai) : 20,95
Fruit : 10,00
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,50
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 31,50

Le commerce du bois, du fer, de la pierre et du poisson sont réservés à la mairie. Une autorisation est nécessaire pour toute personne voulant vendre ces produits.
Le commerce des peaux et laines est réservée aux producteurs dolois et à la mairie.

Les produits de luxe peuvent être librement vendus dans la limite de prix raisonnables suivant les cours du marché dans les Royaumes et l'Empire, pour l'approvisionnement éventuel des propriétaires d'hôtel dans la capitale.

Prix à observer par les filières
Le salaire coutumier comtal autorisé de l'artisan est fixé à 22,50 écus maximum.
Le prix de vente d'un produit d'artisan doit se calculer sur le prix des produits achetés et le salaire maximum autorisé. La mairie surveille les prix en vigueur sur le marché.
Les artisans produisant dans leur champ les marchandises nécessaires à leur filière, peuvent calculer leur prix de vente sur la base des prix maximum des matières premières.

1/ la filière Meunier/Boulanger :
- [(10 x prix blé acheté) + 22,50 écus maximum] divisé par 10 (nombre de sacs de farine produits) = prix de vente de la farine par le meunier
- [(12 x prix farine achetée) + (6 x prix stère bois acheté) + 22,50 écus maximum] divisé par 36 (nombre de miches de pain produites) = prix de vente du boulanger

2/ la filière boucher
- [(5 x prix carcasse vache achetée) + 22,50 écus maximum] divisé par 10 (nombre viandes produites) = prix de vente de la viande
- [(10 x prix demi carcasse cochon achetée) + 22,50 écus maximum] divisé par 10 (nombre viandes produites) = prix de vente de la viande

3/ Filière charpentier
- (1 x prix stère bois acheté) + 22,50 écus maximum = prix de vente petite échelle ou prix de vente d'une rame ou prix de vente d'un seau non cerclé
- (2 x prix petite échelle) + 22,50 écus maximum = prix de vente grande échelle
- (3 x prix stère bois acheté) + 22,50 écus maximaum = prix d'une coque
- (1 x prix coque) + (2 x prix rame) + 22,50 écus maximum = prix d'une barque
- [(1 x prix stère bois acheté) + 22,50 écus maximum] divisé par 3 (nombres de manches produits) = prix de vente d'un manche d'outil
- [(1 x prix stère bois acheté) + 22,50 écus maximum] divisé par 2 (nombre de fûts produits) = prix de vente d'un fût

4/ Filière forgeron
- [(3 x prix seau non cerclé acheté ) + (1 x prix stère bois acheté) + (1 x prix kg fer acheté) + 22,50 écus maximum] divisé par 3 (nombre seaux produits) = prix de vente d'un seau cerclé
- [(1 x prix kg fer acheté) + (1 x prix stère bois acheté) + 22,50 écus maximum] divisé par 3 (nombre couteaux produits) = prix de vente d'un couteau
- (1 x prix kg fer acheté) + (1 x prix stère bois acheté) + 22,50 écus maximum = prix de vente d'un kg de fer brut
- (1 x prix kg fer brut) + (1 x prix stère bois acheté) + 22,50 écus maximum = prix de vente d'une lame non forgée
- (1 x prix lame non forgée) + (1 x prix stère bois acheté) + 22,50 écus maximum = prix de vente d'une lame de hache non aiguisée ou prix de vente d'une lame d'épée non aiguisée
- (1 x prix lame de hache non aiguisée) + (1 x prix manche outil acheté) + 22,50 écus maximum = prix de vente d'une hache non aiguisée
- (1 x prix hache non aiguisée) + 22,50 écus maximum = prix de vente d'une hache
- (1 x prix lame d'épée non aiguisée) + (1 x prix kg fer brut) + 22,50 écus maximum = prix de vente d'une épée non aiguisée
- (1 x prix épée non aiguisée) + 22,50 écus maximum = prix de vente d'une épée
- (2 x prix peau achetée) + ( 2 x prix kg fer brut) + 22,50 écus maximum = prix de vente d'un casque

5/ La filière Tisserand doit appliquer les mêmes modalités de formules de calcul suivant le nombre de laines ou peaux et leur prix d'achat et le salaire maximum autorisé.

Fait à Dole, le 29 octobre 1458
Par Lysiane d'Ormerach, Comtesse de Morez et de Morteau, Bourgmestre de Dole


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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Sam 11 Déc 2010 - 22:05

Modifié le 11 décembre 1458

Prix maximum des matières premières
Blé (sac) : 12,50
Bois (stère) : 4.50
Cochon (demi-quintal) : 15,75
Fer (kg de minerai) : 20,95
Fruit : 10,00
Légume : 10,00
Laine (pelote) : 13,00
Lait (bouteille) : 10,00
Maïs (épi): 3,50
Peau : 16,00
Poisson : 20,00
Vache (quintal) : 31,50

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Jeu 15 Sep 2011 - 18:01

valaraukar a écrit:
Gestion des mandats municipauxAnnulé au 15 septembre 1459
Art. 1 : A daté de ce jour est mis en place un registre des mandats recensant tous les mandats municipaux en cours.

Art. 2 : La tenue de ce registre est de la seule responsabilité du maire. Les mentions suivantes devront être obligatoirement retranscrites :
- nom du mandaté
- date de délivrance du mandat
- numéro du mandat
- nom du du maire ayant délivré le mandat
- nombre d'écus et de produits présents sur le mandat
- description de la nature du mandat (libellé)
- date de retour du mandat

Art. 3 : Les mandats municipaux sont réservés :
- aux gendarmes dans l'exercice de leur fonction
- aux marchands mandatés par la municipalité
- aux personnes de confiance pour protéger la trésorerie de la ville
- aux Dolois dans le cadre d'un voyage à la condition qu'ils reviennent à Dole


Fait à Dole le 4 février 1455
Valaraukar, Comte de Bletterans & Baron de Chamblay
Maire de Dole

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MessageSujet: Re: Archives des décrets de Dole   Ven 3 Fév 2012 - 20:55

Citation :
Des prix sur le marché de Dole
Applicable au 18 août 1459

Prix maximum des matières premières

Blé (sac) : 12,50
Farine : 14,50
Bois (stère) : 4.50

Cochon (demi-quintal) : 15,50
Vache (quintal) : 31,00

Laine (pelote) : 12,50
Peau : 15,50


Prix maximum des produits alimentaires
Pain : 6,20
Maïs (épi): 3,30

Poisson : 19,00
Lait (bouteille) : 9,50

Viande : 17,70

Fruit : 9,75
Légume : 9,50


Prix à observer pour les filières

Pour les produits artisanaux, il est conseillé aux artisans de s'assurer un salaire de 22 écus par journée de travail.
Ce salaire correspond à la marge dégagée entre le coût des matières premières et le total de la vente des produits fabriquées.



Poursuites :

Des poursuites judiciaire pourront être lancées par le maire ou le comté pour toute personne ne respectant pas les prix maximum de cette grille, ou pour tout abus au niveau des artisans.

Exception : Le maire peut être amener dans le cadre de la gestion du marché à mettre en vente des produits à un prix supérieur à ceux de cette grille.


Fait à Dole, le 18 août 1459
Par Macricri Adams de Mélincour - Comtesse de Nozeroy
Maire de Dole

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