De la Régence et de la...démocratie !

Une discussion très intéressante à propos des taxes des villages, payées, pas payées, négociées, truquées, avait éveillé son intérêt...Lothilde se taisait depuis trop longtemps...au moins...2 jours ? peut être bien 3...Pas dans ses habitudes, et là, soudain...la petite phrase en trop, qui déjà à l'époque où elle avait été dite, l'avait fait sursauter...Alors l'occasion était bonne. Sur un parchemin propre, elle écrivit son petit commentaire et le fit déposer à l'agora...

Citation :

Au cours des délibérations du parlement, messire Kalvin a prononcé cette phrase, moult fois entendue, répétée, triturée, excuse toute trouvée pour se défausser de tout paiement...Les villes concernées se reconnaîtront...Voilà cette phrase :
"N'est ce pas un droit démocratique de ne pas reconnaitre un pouvoir en place ?"


Un droit démocratique ?? Mais qu'est-ce que c'est, cette chose étrange...La démocratie ?? Comme chez les Grecs ? Celle qui consistait à avoir des dominants qui avaient tous les droits , et une classe d'esclaves qui avaient à peine celui de penser ??

Non...Messire. Ce n'est pas un droit démocratique. Et pourquoi ? Parce que nous, hommes de 1458, nous sommes infiniment plus civilisés que ne l'étaient ces sauvages de grecs ! Nous, nous sommes en régime FÉODAL....
Et pour revenir à nos brebis, hélas, et manque de chance pour les villes et tous ceux qui ont décidé d'ignorer la Régence....Comment quelques vassaux ont ils pu avoir l'audace de ne pas reconnaître cette Régence que notre grand suzerain à tous, l'empereur Long-Jean d'Argent, a reconnue ???

Eh oui, messire Kalvin, et autres membres des conseils municipaux...Si l'empereur avait rejeté cette régence, de un, il n'aurait pas ouvert lui-même les portes du château -je ne vous ferai pas l'outrage de vous rappeler que lui seul a les grandes clefs pour le faire...et de deux, il aurait refusé le serment d'allégeance de celui qui fut régent, le comte Debenja....

Rien de tout cela...Vous ne vouliez pas de régence ? Il fallait mieux protéger vos murailles, au lieu de monter sur vos ergots ! ...Sans doute qui si ça avait été le cas, l'empereur n'aurait pas jugé bon d'utiliser sa clef personnelle. Il faut assumer.


Et finalement, puisque la régence n'a pas à être remise en question, eh bien, messires les maires qui avez bravé les volontés de votre suzerain, payez donc votre taxe !!

et hop !...Oiseau vole !

Citation :

Dame Lothilde, votre plume me semble des plus virulente, fort bien, je me donc d'y réagir, surtout que vous me citer à qui veut bien l'entendre et ce de manière public, voici donc ma réponse :

Vous vous targuez d'un système féodal, alors que vous le savez pertinemment bien, notre belle Franche-Comté n'est en rien un royaume féodale, des arguments simples :

Le citoyen, par son vote, choisi son Franc-Comte potentiel, qui doit à son tour choisir ses conseillers, ceux-ci, choisis par ailleurs parmi des listes soumise à des élections ?
Est-ce un système féodal ?

Penchons nous sur la justice si vous voulez bien... Notre système propose un juge, un procurer, des avocats... Depuis quand la justice est une justice qui se veut humaine...

Au sein d'un système féodal, seul le représentant du pouvoir tranche sur ce genre de phénomène, sauf dans le cas de ville franche, ce que n'est certainement pas la Franche-Comté !

Quand à votre histoire de vassaux et autres subterfuge de vocabulaires, laissez moi en rire, un vassal porte allégeance à un seigneur, qui porte allégeance ailleurs...mais question noblesse un simple badaud comme moi ne devrait pas vous faire la morale, vous êtes bien plus compétente sur la question quoi moi.
Ceci dit si le régent voulait vraiment faire valoir son titre de suzerain, il n'aurait pas pris la peine de nous laisser nous exprimer sur la question...

Pour en terminer avec cette histoire, bien que vous reprenez mes mots, j'exprime par ces derniers, le souhait de mon village et non mon souhait personnel...je demande pas mieux que de payer cette taxe, alors avant de ruer dans les brancards en espérant que sais je comme réaction, prenez le temps de vous renseigner correctement avant de prendre la plume et d'incendié une interventions parmi d'autres !

Bien à vous.

Kalvin

Citation :

Messire, ma plume n'a rien de virulent...Je ne faisais que constater une incohérence totale, et n'avais pas prétention à faire un traité historique sur la féodalité...Dont évidemment je ne me "targue" pas....Je ne suis pas à l'origine de ce système politique mis au point par le roy de France et l'empereur...
Je me contente de dire que régent, comme franc-comte, font allégeance au suzerain Long Jean d'Argent, que celui-ci accepte ou n'accepte pas.
Et qu'à partir du moment où il accepte l'allégeance, il reconnait son vassal....qu'il soit régent ou franc-comte.

Alors que des villes décrètent...avec consultation de leur conseil municipal - ce qui ne constitue pas une consultation populaire !- qu'elles ne reconnaissent pas une régence, mais que dans le même temps, elles continuent de bénéficier des services du comté, c'est un peu facile...J'aurais compris qu'elles réclament leur franchise et dans ce cas, n'aient plus droit de cité à Dole...mais vouloir beurre, l'argent du beurre et le sourire de la crémière, c'est abusé...
Car que le parlement soit une régence ou non, les frais sont les mêmes...et ce sont les comtois qui payent...

Évitez de me faire un cours sur les vassaux, vavasseurs, hommages et hommages-liges...je crois connaître le système...et je crois surtout que vous n'avez pas compris que si je citais votre phrase, c'est parce qu'elle était représentative d'une situation que j'ai trouvée aberrante...mais je vous promets, la prochaine fois, je ferai une périphrase pour éviter de reprendre vos mots...vous ne vous sentirez pas chagriné d'avoir prêté involontairement votre plume.

Mon message n'avait pas pour but d'agresser qui que ce soit...Il répondait à plus de 2 mois d'interrogations sur une taxe que deux villages comtois n'ont pas voulu payer...Le reste.....

Andora vit le mot Lothilde et s'empressa de répondre :

Citation :

La loi de Franche-Comté est mal faite et même idiote. Je vous la cite :

Chapitre 1 Le pouvoir exécutif
Article 1 Définition
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Article 2 Formation
Les conseillers, au nombre de douze, sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.


Sans conseillers élus, pas de pouvoir exécutif officiel !

et un petit mot repartit aussitôt

Citation :

et effectivement, une régence ne vote pas de lois...mais est-ce pour autant que les mines ferment, que les animaux ne naissent pas, que les besoins en points d'état disparaissent, que l'université ferme ses portes ? Non...le travail continue...
Les besoins sont les mêmes, et je doute fort que le peuple, peu au fait des histoires politiques dans sa grande majorité, se rende compte des changements de têtes au conseil, tant qu'il y a de la marchandise sur le marché, du pain dans les écuelles, et des vaches dans les prés...

L'article de la Constitution n'est pas mal fait ni même idiot. Il y a eu deux régences, de mémoire de vieille comtoise...Les deux régences ont respecté cet article et n'ont pas voté de loi.
Mais elles ont fait le reste...

Citation :

Je pense Lothilde que vous avez raté un mot :

Chapitre 1 Le pouvoir exécutif
Article 1 Définition
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Article 2 Formation
Les conseillers, au nombre de douze, sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

et ben si on doit penser comme ça

lors de la régence, on aurait du laisser les mines, les élevages, le commerce etc comme ça

la prochaine fois que j'y participerais, j'y ferais que dalle

merci Andorra de nous faire remarquer qu'on doit rien foutre lors d'uen régence

preuve en est que l'article est inepte pour le pouvoir exécutif

c'est pas faute de l'avoir dit quand on a écris la constitution

mais bon...

on recherche des gens pour le BDD si vous voulez...

Tout simplement il n'y a aucun texte en Franche Comté sur l'institution d'une Régence mais celle ci est acceptée par notre Empereur car comme l'a bien dit Lothilde, c'est LJS lui même qui a ouvert les portes du Conseil à la Régence. Donc la Régence est légale aux vues de l'Empereur et les décisions de l'Empereur prévalent tout texte de droit provincial.

Et je rappelle une chose :

Le BDD n'a fait que du rangement et des propositions de textes à la demande de différents parlements mais toutes les lois sont débattues et votées par les parlements. Le BDD ne décide absolument rien de lui même et a surtout fait du classement de lois existantes sous forme de livres.

Si les lois existantes ne vous plaisent pas, prenez vous en aux Parlements qui les ont votées. C'est leur responsabilité. Le BDD n'est qu'un bureau au service du parlement pour élaborer des textes mais tout parlementaire peut modifier à son gré. Le BDD NE DECIDE RIEN

c'est ce que je disais

le BDD est là pour aider à réformer les lois

mais n'oublie pas une chose... la constitution a été écrite entièrement par le BDD et il y a eu très peu de modif de la part des parlements votants

Citation :

j'ai bien lu....

Chapitre 1 Le pouvoir exécutif
Article 1 Définition
Le Conseil de Franche Comté administre au quotidien les affaires de la Province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui. C'est le pouvoir exécutif
Article 2 Formation
Les conseillers, au nombre de douze, sont élus par l'ensemble du peuple franc-comtois au scrutin de liste à un tour pour une durée de 2 mois.

Alors tirons les mots par les cheveux...En quoi une régence, constituée de 12 personnes, ne constitue pas un Conseil, à défaut du Conseil ??
En quoi est-il incapable de faire exécuter les décisions du parlement dans la mesure où il existe un codex des lois ?
En quoi est-il incapable de s'assurer de l'application des lois votées...non pas par LUI, mais par tous les parlements qui se sont succédés ??

Ce que je cherche à montrer, c'est l'inadéquation entre la reconnaissance de l'empereur et la non reconnaissance des responsables des villages...

J'ajouterais bien une petite note, qui sera évidemment mal interprétée, comme de coutume.
Une prise de pouvoir, c'est...un putsh...Vous êtes d'accord ? alors vous suivez. Vous n'êtes pas d'accord ? Eh bien vous déguerpissez...ou la troisième alternative, vous vous organisez pour vous rebeller.
Mais la demi-mesure, qui consiste à blablater en pleurnichant sur l'illégalité, qui autorise à ne pas payer la taxe par exemple...c'est lâche.
Si vous ne réagissez pas, c'est que vous êtes d'accord...non ?

Alors Luxeuil ? eh bien vous n'aviez pas d'alternative : il fallait aller déloger Sacrai, en arme...C'est un exemple ! hein !

bien à vous et sans rancune
Lothilde

Imla, la Constitution avait été mise en chantier par Eldorach depuis des mois avant la création du BDD sous l'Ordre des juristes car la Constitution existant auparavant mélangeait des textes de constitution et des lois. Le BDD a travaillé à partir des textes d'Eldorach et a fait une proposition aux parlements qui ont débattu et voté. Les changements demandés ont toujours été faits. Le BDD n'a jamais rien imposé et personnellement j'ai toujours tenu compte des avis des autres en faisant des modifications au fur et à mesure, ce qui est loin d'être toujours ton cas. Mais il est vrai que comme je suis une des rares à proposer des textes au lieu de critiquer, faut pas en déduire que c'est moi qui crée les lois... n'importe quoi....

Il est prévu que la Constitution peut être révisée, donc si un Parlement veut le faire, rien ne l'en empêche.

Le BDD a organisé la Salle du Droit car c'était auparavant un vrai mélange en tout genre de Constitution et lois de tout domaine. Actuellement, on sait où chercher le civil, le pénal, le commercial... etc...

Après, si vous voulez alléger, rien n'en empêche le parlement... suffit de choisir le texte qu'on trouve de trop, de débattre et voter comme l'on fait tous les parlements précédents pour rajouter ou modifier ou supprimer des lois.

et rappellons-le, la revision des lois n'etait pas la pour supprimer créere de nouvelle lois,.. mais pour relever et faire gommer les incohérence pouvant y avoir entre plusieur lois,.

et donner une lecture plus aisée du codex par un ordonnancement de celle-ci

le Bdd à aussi joué role de sorte de conseil constitutionnel, dans le sens ou elle rappelait lorsque certaine proposition de loi faites, comme quoi elle allaient à l'encontre de valeur de texte legislatif de plus haut niveaux.

et tant que possible de rappeler l'esprit dans lesquels ont été établies les lois,... afin d'eviter qu'elles n'en perdent trop leur sens à l'occasion de révisions ultérieures. (chose que le devrait songer à faire apparaitre en introduction d'une loi,§... afin d'eviter que celles-ci ne soient trop utilisées par certains pour se justifier quand ils utilisent un trouble juridique.