Le sénat

Il semble que le fonctionnement du Sénat soit mis à mal par le fait qu'il manque 2 sénateurs.

Peut on savoir si la Lorraine et la Savoie font les appels de candidature nécessaires ? en précisant bien qu'une connaissance du droit est fortement souhaitée puisqu'il s'agit de mettre en pratique des connaissances juridiques.

Logiquement, le CI n'est pas admis à fonctionner sans l'accord du Sénat (comme le CS) sur sa composition. Espérons qu'avec la fin des retraites, cela bougera...

On a eu les avals de la Lorraine et la Savoie pour que le Sénat débute sont travail. Mais je suis pas sûre qu'à la fin de mon mandat de 4 mois le Sénat ait fonctionné, vu l'enthousiasme acharné des sénateurs à faire avancer la Charte du sénat définissant son fonctionnement.

il manque pourtant deux sénateurs

en principe vous ne pouvez rien faire selon le traité sans les deux sénateurs manquants

Les Ducs de Lorraine et de Savoie ont signé un accord de fonctionnement.

Mais bon, je parle déjà au Sénat de demander un amendement du Traité pour passer à 2 sénateurs au lieu de 3 si les provinces n'arrivent pas à fournir 3 sénateurs.

Ou il faudrait revoir les conditions pour devenir sénateur car il est bien plus nécessaire d'avoir des connaissances en droit que d'avoir fait un mandat de conseiller ducal/comtal.

mouais, tu sais que tout amendement au traité doit passer par un vote du parlement

et vu certaines dérives constatées en quelques mois, je te souhaite bonne chance

Le seul soucis était le manque de candidatures en Lorraine et en Savoie.

Le Sénat est tout à fait habilité à fonctionner en effectif réduit, et cela est renforcé par l'accord écrit des Régnants concernés.

pour le fonctionnement oui mais le sénat ne peut malheureusement pas poser des actes concrets tant qu'il n'est pas complet

et je suis maire de Dole, je ne peux pas déménager là bas

Oui cela cause un sérieux souci sur les modalités de vote avec l'obligation d'inclure cette situation. Nous n'avons même pas de Président de Sénat.

Bien sûr Imla, tout amendement au Traité devra se faire par vote des Institutions régnantes. Mais si la Savoie et la Lorraine ne peuvent fournir un 3ème sénateur, il faut envisager de passer à 2. Il n'est pas possible de fonctionner indéfiniment de manière bancale. Ce n'est pas sérieux.

Si la Savoie et la Lorraine peuvent avoir des candidatures en enlevant la condition d'avoir effectué un mandat comtal/ducal, on peut voir à demander un amendement à ce sujet.

au fait, je viens d'y penser

le fait de passer à 2 sénateurs pour les provinces impériales c'est bien joli mais... nous avons réussi à envoyer trois sénateurs... SI nous passons à deux, ça lèsera un de nos sénateurs

Ca me semble un peu tôt pour tirer un bilan sur le nombre de sénateurs, il faut laisser le temps à la FEO d'être plus connue, et donc plus attractive je pense.
Mais un débat sur la question n'est pas à exclure pour les prochaines élections fédérales.

Oui et bien on n'est pas prêt de s'entendre entre sénateurs pour nos modalités de vote... on est mal partis pour avancer puisque pour le moment on est 2 à s'opposer et aucun autre sénateur qui ne vient soutenir l'un ou l'autre sur le fonctionnement du Sénat à cause de ces sénateurs qui manquent.
Et même pas sûre qu'il y aura un Président de Sénat avant que j'ai terminé mon mandat... c'est décourageant.