Discussion sur le fief de Marchaux

Suite aux instructions là bas : Concordat

je peux en dire ceci :

La discussion du concordat s'est déroulé quelques temps après le retrait de la FC du HCI et donc du traité d'Alliance Impériale qui accordait le fief de Marchaux à l'ODL. je pense même que l'attribution de marchaux était un addendum au traité... Je n'ai plus souvenance

Quoiqu'il en soit quand on m'a proposé le traité, j'ai discuté sur celui-ci et j'ai accepté mais il est vrai que je n'avais plus l'attribution du fief en tête et Alban ne me l'a pas rappelé

C'est donc un oubli

Pour ma part, je suis d'accord de rajouter l'attribution de marchaux dans le nouveau concordat suite aux nombreux services armés de l'ODL

Je retrouve pas le texte attribuant Marchaux...

Je suis pour l'ajout d'un article attribuant une commanderie sise à Marchaux pour l'ODL

Pourtant, Imla, tu aurais du savoir où il était si tu m'as répondu au BDD :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/accord-d-union-militaire-imperial-t15012.htm

Bon bon bon, en tant que Héraut et Adjoint du MAI qui à provoqué tout ceci en farfouillant dans les registres et en le signalant à notre Maréchal d'Armes Impérial, je me sens tout concerné par tout ça.

Oui on peut changer le concordat, ça prendra une semaine le temps qu'il soit voté. Ou comme je l'ai dis à Erine pendant la cérémonie, il suffit que le représentant du comté, donc notre franc comtesse, déclare par écrit que le comté accorde l'usufruit des terres de Marchaux à l'ordre des Lames et ce tant qu'ils seront unis par un concordat, le tout signé et cacheté, et qui sera remit soit à Beatriz, mais elle est absente en ce moment, je ne sais pas combien de temps il faudra pour qu'elle le prenne en compte, soit à moi même, ou à Adrien.

Bon j'ai compris, je m'y colle et c'est la moindre des choses d'ailleurs

Citation :

La Franche-Comté accorde l'usufruit des terres de Marchaux sise en Franche-Comté à l'Ordre des Lames. L'Ordre des Lames pourra y installer sa commanderie et bénéficier du produit des terres. En retour, le commandeur de l'Ordre des Lames en Franche-Comté se devra de faire allégeance à la couronne comtale.

le Commandeur étant en quelque sorte le représentant, ça peut être un des deux non?

En fait il n'est pas dit que le GM sera toujours comtois donc vaut peut être mieux le commandeur de FC?

je suis d'accord avec toi, Artis.

Je proposerais que soit le commandeur ou le grand maitre prête allégeance. Si l'un est absent, l'autre peut le faire.

EDIT: posté en même temps

En fait ce n'est pas à la Hérauderie de décider qui à le droit de prêter allégeance, plutôt qu'aux conseillers comtaux ?

C'est une allégeance à la couronne comtale et non à l'Empereur, donc logiquement c'est à la Franc Comtesse avec l'avis de son Conseil de décider et de transmettre à la Hérauderie.

La Hérauderie Impériale représente la voix de l'Empereur concernant ses terres dont il laisse parce qu'il le veut bien la gérance aux Comtés, bien que l'allégeance soit faite au Comte, les terres appartiennent à l'Empereur, n'est ce pas la Hérauderie qui valide toutes les autres allégeances ?

C'est l'Ordre qui reçoit l'usufruit d'une terre franc comtoise. Donc l'important pour la Hérauderie, c'est que l'allégeance soit faite par l'Ordre... la Franche Comté peut tout de même décider de qui dans l'Ordre fera cette allégeance puisque c'est elle qui attribue la terre.

Imladris a écrit:

En fait il n'est pas dit que le GM sera toujours comtois donc vaut peut être mieux le commandeur de FC?

Il y a différents commandeurs dans un même ordre?

si j'ai bien compris le système

GM aidé du sénéchal et dans chaque province impériale il y a un commandeur

Alban pourra dire si je me trompe

Citation :

4/ Des terres octroyées à une personne morale

Un Duc, ou Comte en exercice peut donner l’octroi d’un fief de sa province à une personne morale, dans le cadre d’un traité ou d’un concordat. Cette personne morale a alors les mêmes devoirs vassaliques que si elle avait été une personne physique, dans la mesure de ses autres devoirs et allégeances.
Cette personne morale peut alors déclarer une personne physique qui lui est liée comme gérant du fief dont il est question, et cette seule personne peut alors porter les armes du fief comme s’il était sien.
Les personnes morales peuvent être :

* un ordre de chevalerie impérial reconnu par le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
* un ordre de chevalerie reconnu par le Duc, ou Comte de la province du fief,
* un ordre de chevalerie militaro-religieux reconnu par l’Eglise Aristotelicienne,
* une province de n’importe quelle nation qui ne soit pas ennemie du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

La personne a qui il revient de prêter allégeance est déjà définie, même si ça tombe bien, l'article désigne lui aussi le commandeur.

Donc c'est parfait... c'est tout de même l'idéal quand les parties sont toutes deux contentées.

Hum ... Désolé de remettre en question mais n'est il pas écrit que c'est la personne morale qui reçoit le fief qui en décide, donc l'Ordre des Lames ?

Mais vous avez décidé de votre commandeur, ce n'est pas nous qui l'avons fait.

Il a la gérance du fief, il est donc le seul à pouvoir porter les armes, mais quand à porter les armes obligatoirement je ne suis pas certain, car ce faisant il devrait avoir un titre du genre Chevalier ou Seigneur de ce fief. Le problème c'est qu'actuellement Beatritz n'étant pas là pour en débattre avec elle, et que je ne sais pas trop quelle décision prendre à ce sujet, donc en ce qui concerne le port des armes, il est autorisé mais pas obligatoire pour le moment, il faudra en reparler avec Beatritz à son retour.

Pourquoi refaire tout ça ? Si y a juste l'histoire du titre, suffirait qu'Erine signe le papier qu'Imladris a prit le temps d'écrire. Car de toute façon, va falloir à un moment ou un autre qu'elle l'envoi à la HI, car techniquement, les hérauts ne sont pas censés savoir que vous avez changé le concordat et que vous rendez les terres à l'ordre. Oui moi je le sais, mais moi si y a rien de signé je dirais rien , je veux de l'officiel .

Bon, et bien alors oui, faisons simplement une déclaration que nous enregistrerons bien précieusement dans nos documents à l'ODL et que la HI pourra aussi avoir

Citation :

La Franche-Comté accorde l'usufruit des terres de Marchaux sise en Franche-Comté à l'Ordre des Lames. L'Ordre des Lames pourra y installer sa commanderie et bénéficier du produit des terres. En retour, le commandeur de l'Ordre des Lames en Franche-Comté se devra de faire allégeance à la couronne comtale.

Fait à Dole le 7 juillet 1458.


Franc-Comtesse

Bon voilà une chose de faite

regarde le GM de l'ODL

Quant à nous deux, nous devons revoir pour régler une certaine note dès que cela est possible

Merci. Tout est réglé, l'ordre des Lames est de nouveau vassale de la FC, avec tous les devoirs s'y afférent.

peut on archiver le tout vu que c'est réglé