Décrets municipaux de la ville de Vesoul

Les décrets municipaux de Vesoul

Citation :

Décret municipal sur les salaires

La grille de salaires suivante sera désormais en vigueur à Vesoul :

• de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus
  
• de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus
  
• de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus

Tout contrevenant s'exposera à une poursuite en justice pour esclavagisme.

Voté au sein du conseil municipal,
Décrété le 1er février 1458, par Kenny de Mazière, maire de Vesoul.
Mise en application à partir du 2 février 1458.

Citation :

Décret municipal du 24 mars 1458 portant sur la gestion du marché de Vesoul

Article 1. La liberté de prix est pratiquée à Vesoul.

Article 2. Une grille des prix repère est mise à disposition pour aider le citoyen à vendre sa production à un prix juste permettant un revenu correct et évitant un prix excessif pour les acheteurs.

Grille des prix repère

Jambons : 89,5
Poisson : 20
Fruit : 10

Laine : 12,5
Peau : 15,5
Bouclier : 68,5
Chapeau : 53
Bas : 47
Bottes : 84
Braies : 72
Bustier : 130,5
Capes : 180,5
Ceinture : 37,5
Chausses : 26,5
Chemise : 122
Coiffe : 78
Col : 72
Corde : 50
Foulard : 47
Gilet : 130,5
Houppelande : 262,5
Jupe : 134
Mantel : 271,5
Poulaine : 68,5
Robe : 249,5
Tablier : 115
Toque : 53
Tapisseries : 97
Petite voile : 197
Grande voile : 1022

Manche : 8,65
Seau NC : 26
Rame : 26
Coque : 34
Barque : 108
Petite échelle : 26
Grande échelle : 74
Mât : 422
Tonneaux : 11,62

Fer brut (kg) : 50,5
Épée : 197
Casque : 154
Lame épée : 102,5
Lame de hache : 102,5
Lame non forgée : 76,5
Epée non aiguisée : 175

Article 3. Certains produits peuvent avoir un prix de vente maximum. Cela en raison de la réglementation comtale, de leur nature de première nécessité ou en cas de pénurie.
Les prix de la grille qui suit sont le maximum autorisé et toute personne ne respectant pas ces prix est passible de poursuite pour escroquerie.

Grille des prix maximum autorisés

Blé : 12,6
Farine : 14,8
Pain : 6,2
Maïs : 3,5
1/2 quintal cochon : 15,5
quintal vache : 31
Viande : 17,7
Lait : 10
Légume : 10
Bois : 4
Fer : 20,5
Boisseau de sel : 26
Couteau : 15,5
Seau : 41,5
Hache : 155,15
Hache non aiguisée : 133,15

Décrété le 24 mars 1458, par Derdekan d'Argenteuil, maire de Vesoul.
Mise en application à partir du 26 mars 1458.

Citation :

Décret municipal sur les salaires
La grille de salaires suivante sera désormais en vigueur à Vesoul :
de 0 à 9 points de caractéristique : 14 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 16 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 18 écus

Citation :

Décret relatif aux prix applicables sur le marché vésulien

Article 1. La liberté de prix est pratiquée à Vesoul.

Article 2. Une grille des prix repère est mise à disposition pour aider le citoyen à vendre sa production à un prix juste permettant un revenu correct et évitant un prix excessif pour les acheteurs.

Grille des prix repère

Grille des prix repère

Jambons : 89,5
Poisson : 19,25
Fruit : 10

Laine : 12,25
Peau : 15,25
Bouclier : 67,75
Chapeau : 52,50
Bas : 46,50
Bottes : 83
Braies : 71
Bustier : 128,75
Capes : 177,75
Ceinture : 37,25
Chausses : 26,5
Chemise : 120
Coiffe : 77
Col : 71
Corde : 49,50
Foulard : 46,50
Gilet : 128,75
Houppelande : 257,75
Jupe : 132
Mantel : 266,75
Poulaine : 67,75
Robe : 245,25
Tablier : 113,50
Toque : 52,50
Tapisseries : 95,50
Petite voile : 193
Grande voile : 1002

Manche : 8,60
Manche : 8,65
Seau NC : 25
Rame : 26
Coque : 34
Barque : 108
Petite échelle : 26
Grande échelle : 74
Mât : 422
Tonneaux : 11,62

Fer brut (kg) : 50,5
Épée : 197
Casque : 154
Lame épée : 102,5
Lame de hache : 102,5
Lame non forgée : 76,5
Epée non aiguisée : 175
Article 3. Certains produits peuvent avoir un prix de vente maximum. Cela en raison de la réglementation comtale, de leur nature de première nécessité ou en cas de pénurie.
Les prix de la grille qui suit sont le maximum autorisé et toute personne ne respectant pas ces prix est passible de poursuite pour escroquerie.

Grille des prix maximum autorisés

Grille des prix maximum autorisés

Blé : 11, 80
Farine : 14
Pain : 5, 90
Maïs : 3,1
1/2 quintal cochon : 15,
quintal vache : 30
Viande : 17
lait : 9,30
Légume : 9,30
Bois : 3,80
Fer : 20,5
Boisseau de sel : 26
Couteau : 15,30
Seau : 41,5
Hache : 155,15
Hache non aiguisée : 133,15

Décrété le 26 Juillet 1458, par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul.
Mise en application à partir du 30 Juillet 1458.

Citation :

GRILLE DES SALAIRES Minimums à respecter :
==============================
de 0 à 5 points de caract. : 14,70 écus (salaire de 15 écus HT)
de 6 à 10 points de caract. : 15,68 écus (salaire de 16 écus HT)
de 11 à 19 points de caract. : 18,62 écus (salaire de 19 écus HT)
Salaire des artisans pour les hôtels : 21,56 écus (salaire de 22 écus HT)

Citation :

Grille des prix conseillés.
================

Cette grille des prix reprends les tarifs maximum qu'il est conseillé d'appliquer afin d'assurer une vie agréable à tous les vésuliens. En cas de dépassement de ces tarifs, aucune sanction ne sera appliquée hormi celles valables pour déstabilisation de marché et spéculation.

Vous trouverez le montant de la taxe, le tarif du marché taxe comprise, le tarif de mise en vente hors taxe.

Merci de respecter ces tarifs, même en cas de pénurie. Un marché sain = une ville saine.


Filière Pain :
Blé + 0% : 11,90 écus ( 11,9 HT )
Farine + 1% : 13,99 écus ( 13,85 HT )
Pain + 1% : 5,91 écus ( 5,85 HT )

Filière Viande

Maïs + 1% : 3,23 écus ( 3,2 HT )
1/2 quintal de cochon + 0% : 15,00 écus ( 15 HT )
quintal de vache + 0% : 30,00 écus ( 30 HT )
Viande + 1% : 17,57 écus ( 17,4 HT )

Filière intelligence

Lait + 1% : 9,49 écus ( 9,4 HT )
Poisson + 1% : 19,19 écus ( 19 HT )

Filière charisme

Fruit + 0% : 9,40 écus ( 9,4 HT )
Légume + 1% : 9,29 écus ( 9,2 HT )

Matières premières

Bois + 0% : 3,70 écus ( 3,7 HT )
Fer + 0% : 20,50 écus ( 20,5 HT )
Fer brut kg + 0% : 49,10 écus ( 49,1 HT )

Filière Outils

Couteau + 0% : 15,10 écus ( 15,1 HT )
Seau + 0% : 40,00 écus ( 40 HT )
Seau non cerclé + 0% : 24,80 écus ( 24,8 HT )

Filière forêt

Hache + 1% : 150,39 écus ( 148,9 HT )
Hache non aiguisée + 1% : 129,18 écus ( 127,9 HT )
Manche + 1% : 8,28 écus ( 8,2 HT )
Lame de Hache Non Forgée + 1% : 74,64 écus ( 73,9 HT )
Lame de hache + 1% : 99,69 écus ( 98,7 HT )

Filière vêtements

Laine + 1% : 12,02 écus ( 11,9 HT )
Peau + 1% : 15,05 écus ( 14,9 HT )

Bas + 0% : 44,50 écus ( 44,5 HT )
Braies + 0% : 68,00 écus ( 68 HT )
Chausses + 0% : 25,00 écus ( 25 HT )
Chemise + 0% : 115,00 écus ( 115 HT )
Poulaine + 0% : 65,00 écus ( 65 HT )

Filière transport

Charrette + 1% : 128,37 écus ( 127,1 HT )
Grande voile + 1% : 990,81 écus ( 981 HT )
Mât + 1% : 405,01 écus ( 401 HT )
Petite voile + 1% : 190,89 écus ( 189 HT )
Roue + 1% : 22,12 écus ( 21,9 HT )

Denrées de luxe et outils inutiles à Vesoul

Bouclier + 1% : 66,66 écus ( 66 HT )
Casque + 2% : 153,00 écus ( 150 HT )
Épée + 1% : 191,70 écus ( 189,8 HT )
Epée non aiguisée + 1% : 170,49 écus ( 168,8 HT )
Lame épée + 1% : 99,69 écus ( 98,7 HT )
Lame non forgée + 1% : 74,64 écus ( 73,9 HT )

Boisseau de sel + 2% : 26,52 écus ( 26 HT )
Bottes + 2% : 81,60 écus ( 80 HT )
Bustier + 2% : 128,52 écus ( 126 HT )
Capes + 2% : 177,48 écus ( 174 HT )
Ceinture + 2% : 36,72 écus ( 36 HT )
Chapeau + 2% : 52,02 écus ( 51 HT )
Coiffe + 2% : 76,50 écus ( 75 HT )
Col + 2% : 70,38 écus ( 69 HT )
Corde + 2% : 48,96 écus ( 48 HT )
Foulard + 2% : 45,90 écus ( 45 HT )
Gilet + 2% : 128,52 écus ( 126 HT )
Houppelande + 2% : 257,04 écus ( 252 HT )
Jambons + 2% : 91,29 écus ( 89,5 HT )
Jupe + 2% : 131,58 écus ( 129 HT )
Mantel + 2% : 266,22 écus ( 261 HT )
Robe + 2% : 244,80 écus ( 240 HT )
Tablier + 2% : 113,22 écus ( 111 HT )
Tapisseries + 2% : 94,86 écus ( 93 HT )
Tonneaux + 2% : 11,53 écus ( 11,3 HT )
Toque + 2% : 52,02 écus ( 51 HT )

Barque + 1% : 104,03 écus ( 103 HT )
Coque + 1% : 32,72 écus ( 32,4 HT )
Grande échelle + 1% : 70,70 écus ( 70 HT )
Petite échelle + 1% : 25,05 écus ( 24,8 HT )
Rame + 1% : 25,05 écus ( 24,8 HT )

Citation :

Décret Municipal sur le Paiement des Impôts de la ville de VESOUL

Article 1 : Des généralités

Alinéa 1

La mairie étant assujettie à la taxe comtale conformément au décret comtal en vigueur, le maire peut lever un impôt foncier aux fins du règlement de cette taxe.

Alinéa 2

Tout citoyen résident à Vesoul est soumis à la taxe foncière, imposé par la Mairie en fonction de ses champs et/ou échoppes.

Alinéa 3

L'impôt municipal est calculé par rapport à la taxe comtale hebdomadaire, en fonction du nombre d’habitant actifs et du nombre de champs et d'échoppes.


Article 2 : Des conséquences en cas de non-paiements :

Alinéa 1

-Tout citoyen vésulien ne payant pas son impôt après 12 jours, se voit recevoir une amende de retard calculé sur le nombre de jours qui ont passé le délai de paiement. Celui-ci sera prévenu par un courrier du maire qu'il sera poursuivi en justice conformément au Code Pénal et Judiciaire pour trouble a l'ordre publique,pour non respect d'un décret municipal, s'il ne paie pas après 3 jours de l'envoi du courrier.

Alinéa 2

- Tout citoyen vésulien sortant de retraite ou de retranchement se verra octroyé un délai de 8 jours pour le paiement de son impôt ou ses impôts non payé(s).

-Tout citoyen vésulien ne payant pas son impôt après ce délai de 8 jours se verra prévenu par un courrier du maire qu'il sera poursuivi en justice conformément au Code Pénal et Judiciaire pour trouble a l'ordre publique,pour non respect d'un décret municipal, s'il ne paie pas après 3 jours de l'envoi du courrier.

- En cas où le citoyen vésulien n'a pas les moyens financiers suffisants en sortant de retraite ou de retranchement, il peut faire une demande au conseil municipal en contactant le maire pour élaborer un plan de remboursement sans se voir poursuivi en justice.

Alinéa 3
-Sont exemptés du présent article, tout citoyen vésulien étant en retraite ou en retranchement avant de recevoir la taxe foncière.


Article 3 : Des cas de remboursement

Alinéa 1

Tout citoyen vésulien ayant fait retraite , peut se voir rembourser l'amende de retard de son ou ses impôts non payé(s)

Alinéa 2

Tout citoyen vésulien au service de la Franche-Comté, de l’Église ou de l’Empereur ne se trouvant pas à Vesoul pendant au moins 3 semaines pour des raisons administratives (armée, prévôté, MA ou autres) et n'ayant pas les moyens financiers pour s'acquitter d'un ou des impôts, pourra se faire rembourser le ou les amendes de retard de son ou ses impôts non payé(s).

Alinéa 3

Pour tout remboursement, une demande justifiée devra être introduite auprès du maire.


Décreté et approuvé par le Maire de Vesoul Sieur Gustave Von HALTEN dict Gustavev et le conseil municipal de Vesoul en exercice le 28 octobre de l'an de grâce MCDLX

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