Un lieu pour discuter

Afin de poser des questions ou tout autres choses.

je viens de recup mes cles...je vais verifier la prevoté et ici, on a perdu aussi des casiers...

je ne connais pas le salopard qui a piqué mes cles, mais que je ne le trouve surtout pas!!

je suis desolee proc, je viens vous aider

heureuse de te revoir.

Très heureux de vous revoir.
En espérant, que vous trouviez ce ... .

Voilà, normalement j'ai tout remis à sa place, il faut juste refaire l'intérieur des dossiers en attente et mis en talion, je me souviens pas de tout.

je ferai ça ce soir...plus les mises a jours avec les proces lancés contre les brigands et la prevoté..

dés que je retrouve mes accés je rends mes verdicts.

Je suis de nouveau sur les routes pour retrouver une ville où il y a du monde en taverne.
J'inonderai la cour de procès dès mon arrivée.

faudrait passer par la v2 pour lancer ceux de mifafilou et lilas rose, ils sont a dole et risquent de se faire la malle

et on peut avancer tous ceux ouverts par les procs felons

toute la salle d'audiences est en ordre, les liens de la prevoté a ici et inversement.Je ferai les coop demain, ras le bol là

madame le juge vous avez du boulot

A quoi ça sert de nous casser les pieds avec les couleurs si on mets pas les bonnes et surtout à temps.

Mettre en vert quand c'est en attente de verdict me permet de voir plus vite les choses et donc d'agir plus vite.

j'ai raté un truc?

j'ai mis en vert quand meme...fin il me semble...

oui il y a quelques ratés.
Mais je ne m'adressais pas forcément à vous, mais aussi au procureur.

Bonjour à vous membre du corps de Justice,

Je me permet de venir ici pour vous poser une petite question qui pourra peut être éclairer d'autres personnes.

Sur le tableau des peines à titre indicatif, j'ai noté depuis plusieurs années les deux libellés suivants :
- Divulgation d'informations secrètes au niveau municipal
- Divulgation d'informations secrètes au niveau comtal

Alors j'ai une question, qui peut vous paraitre idiote, mais que j'aimerais bien éclaircir

L'adjectif "comtal" ou "municipal" concerne l'amplitude géographique de divulgation de la dite information ou du degré du caractère secret (secret comtal / secret municipal)?

Je me suis toujours poser cette question car je pense qu'il y a plusieurs façons de l'interpréter.

En espérant que vous puissiez m'éclairer.

ben si t'es maire...tu peux divulguer au niveau comtal (ce qui sort du parlement) ou municipal (ce qui sort de ton CM)

un conseiller miunicapal qui sort des infos de son CM, c'est juste cm

Ecaterina a écrit:

oui il y a quelques ratés.
Mais je ne m'adressais pas forcément à vous, mais aussi au procureur.

Oui, je fais le boulot de greffier. Que voulez vous la polyvalence

Oui messire.
Au niveau municipal, ce sera Trahison et au niveau comtal Haute Trahison.

vu que je m'y perds moi entre vous deux je demande aux deux ^^

Oui, je fais le boulot de greffier. Que voulez vous la polyvalence

vous savez monsieur le proc, je regarde tous les jours...mais comme le chateau est encombré je ne note que quand ça en vaut la peine....

m'enfin si ça vous amuse...

question:

les proces lancés par le maire de poligny...
Monsieur le prevot me dit qu'un dossier ne doit pas etre monté a la prevoté...un casier oui mais pas un dossier.

Citation :

Alinéa 6 : le maire
Alinéa 6.1 : Le maire peut décider en son âme et conscience de mettre en accusation au nom de la ville quand le Procureur est injoignable ou que l’affaire nécessite un traitement urgent ou palliatif.
Dans tous les cas il devra signaler au greffier de Franche-Comté le lancement du procès
Alinéa 6.2 : Il instruit le dossier
Il doit absolument déposer un dossier au secrétariat de la Prévôté.
Il met en accusation (énoncé des motifs), interroge les éventuels témoins et l'accusé et rédige le réquisitoire d'accusation (énoncé des peines encourues). Il est aidé dans sa tâche par le procureur.

je ne sais pas...avis?

C'est où le secrétariat de la prévôté ?

là

mais c'est pas le probleme..le probleme est doit il y avoir un dossier a la prevoté ou pas

Pour moi oui.
D'ailleurs, je ne vois pas les dossiers des trois loustics qui ont pris Dole, même si c'est un peu particulier, rien a été fait pour eux ?

si a dole oui a poli non...d'ou ma question...
madame le juge..avis?

En attendant, j'ai relancé votre poste à Poligny.

Bienvenu ici.

bien venue...

juste un conseil...le seul, l'unique..

lisez bien et ne vous trompez pas dans les lieux, les dates, les noms....elle relaxe pour une virgule


et madame le juge, je repose ma question relative aux proces des vilains pas beaux, cfr plus haut

pour chaque procès il doit y avoir un dossier, si pas dossier pas d'instruction, si pas d'instruction pas de procès, si pas de procés, pas de coupable.

je ne relaxe pas pour une virgule, mais pour deux ^^

Citation :

si pas dossier pas d'instruction, si pas d'instruction pas de procès, si pas de procés, pas de coupable

oui mais ici pas d'instruction puisque proces preventif....

le fait de faire un procés préventif n'empêche pas la prevosté de faire son travail de recherche. De plus ouvrir un dossier devait être fait pour y mettre les renseignements.

yes!!!!!!!!!!!!
j'adore quand j'ai raison

ravie que tu sois ravie ^^

je suis ravie de te ravir dans mon ravissement...

bon c'est pas tout ça...mais j'ai mes couleurs a l'eau a faire , youpi ouh^^

Je pense être à jour pour aujourd'hui... Je suis peut être passé à côté de quelque chose, je passerais dans la soirée pour poster tout cela en IG.

Si en attendant vous notez un problème dans la procédure. N'hésitez pas à me le dire

recap du jour:

4 verdicts en attente , oui je sais y a les vilains pas beaux...mais on peut quand meme en en faire un!! meme deux

3 requisitoires en attente

aucune reponse aux cooperations!!

allez la justice, allez........allez la justice allezzzzzzzzz

je m'occupe des verdict aujourd'hui.

Promis, promis promis.

note la promesse du juge te se retourne vers le proc

Euh il me semble que je suis à jour depuis quelques jours déjà... Mes réquisitoires étaient prêt et certains non posté car j'étais en attente de témoignage. Mais bon là c'est fait. Ils sont tous fait

L'heure du bilan de mi-mandat à sonné. Le Porte Parole vient d'en faire la demande au parlement. Je met une trame ici et j'essayerais de trouver les infos à y mettre un peu plus tard. En attendant, si vous souhaitez l'avancer...ou en modifier des parties...

Citation :

Bilan de la justice :

Ce mois ci a été relativement compliqué de par la prise du chateau et la demission du Procureur. Cependant, nous avons réussi à ne pas accumuler le retard.

Voici le détail :

Affaires terminées :

? affaires pour TALP (dont ? pour brigandage) ;
? affaire pour spéculation ;
? affaire pour escroquerie ;
? affaire classée sans suite.

Affaire en cours :

? affaires pour TALP (dont ? brigandages, ? révoltes ou tentaives) ;
? affaire pour escroquerie ;
? affaire pour esclavagisme ;
? affaire pour Haute Trahison ;
? affaire pour spéculation.

Nous avons en outre ? demandes de procès qui sont en attente.

Enfin, il convient de remercier Dame Yde, notre greffière, grâce à qui nous avons pût ,malgré les évènements compliqués de ce mois, ne pas accumuler de retard.

je te laisse faire les chiffres et je vais faire un petit texte après les chiffres. Je te fais ça dans la journée.

Citation :

Citation :

Bilan de la justice :

Ce mois ci a été relativement compliqué de par la prise du chateau et la demission du Procureur. Cependant, nous avons réussi à ne pas accumuler le retard.

Voici le détail :

Affaires terminées : 24

23 affaires pour TALP (dont 10 pour brigandage,3 revoltes, 2 HT) ;
0 affaire pour escroquerie ;
1 affaire pour esclavagisme

Affaire en cours ::12

5 affaires pour TALP (dont 0 brigandages, 2 révoltes ,3 HT) ;
1 affaire pour escroquerie ;
1 affaire pour esclavagisme ;
5 cooperation

Nous avons en outre 20 demandes de procès qui sont en attente,dont 3 Talion.

Après les quelques petit problèmes que nous avons eus, le pôle Justice ( procure-juge) se porte plutôt bien.

Concernant les problèmes nous aimerions revenir dessus.

La prise du château ( avec ses conséquences désastreuses sur la Franche Comté) a eu aussi des effets négatifs sur la justice. En effet, pendant quelques jours nous n'avions pas accès au tribunal, ce qui a ralenti un peu les procès.

De plus, les faux procès lancés par les pilleurs ont ralenti encore un peu la justice car elle devait traiter ses affaires aussi et les conséquences qui en découlaient.

La démission de l'ancien procureur a également soulevé le problème de son remplaçant et de la " formation" de ce dernier. Tout ceci s'est fait dans une bonne ambiance grâce au travail de la greffière, du procureur et de la juge.

Aujourd'hui le tribunal fonctionne correctement. le temps des procès s'est nettement réduit et un rythme de travail s'installe petit à petit.

Les erreurs de procédures sont moins présentes également grasce à la surveillance de la greffière, du procureur et de la juge.

Pour conclure nous dirions que même si nous ne vivons pas dans un monde merveilleux où les papillons volent partout, la Justice ( procure-juge) se porte bien et le travail est bien fait.

je vous laisse finir les chiffres.

fini

dés que le proc a dit ok on donne au Parlement.

Ok bah le procureur dit OK , merci à vous Mesdames

Citation :

Ce mois ci a été relativement compliqué de par la prise du chateau et la demission du Procureur. Cependant, nous avons réussi à ne pas accumuler le retard.

ce qui n'est plus vrai...

oui c'est vrai mais là hrp j'avais des amis à la maison donc je ne reprendrais les choses que ce soir ou demain.

on va dire demain pour ne pas que votre nez s'allonge madame le juge

oh toi ça va ^^.

Je me vengerais un jour

Citation :

Le substitut du procureur:

Le substitut du procureur est là pour seconder le procureur.
Il a notamment pour tâche de vérifier la composition des dossiers avant la mise en procès et de signifier au procureur ses conclusions avant qu'il ne fasse l'acte d'accusation.
Il a aussi la responsabilité de la coopération judiciaire. En effet, il dois monter les dossiers et les communiquer aux duchés amis et demander les actes d'accusations et réquisitoires aux duchés demandeurs, tout cela en vérifiant si ils sont suffisamment complet.

Du choix du substitut du procureur:
Le substitut du procureur est élu par le trio de justice, à savoir, le Juge, le Procureur et le Prévôt. Il est élu pour la durée du mandat.
En cas d'absence répété ou de manquement à ses devoirs. Le trio de justice est en droit de le remplacer.

Votre avis Mesdames?