A propos du projet Debenja...

S'était bien jurée de ne plus venir ici, pourtant...Soupire de ne jamais arriver à se taire

Amis comtois qui croisez dans les parages..Que l'arrivée prochaine du petit Aristote ne vous empêche pas d'aller coller vos oreilles là où vous avez le droit de passer la tête. Promis, je ne le ferai plus par la suite...là je voudrais simplement dire une chose.
Le fameux conseil des anciens...ou des vieillards cacochymes, comme certains se sont largement complus à les nommer, a effectivement toujours existé sous le manteau...et je ne connais pas un seul de ces vieillards qui aient refusé de prêter main forte....quand on leur demandait !

Le faire publiquement pour avoir de la reconnaissance ?? Non...Peu importe la reconnaissance. Ce qui importe, c'est surtout qu'une fois l'aide apportée, elle ne se retourne pas contre vous...Et pourtant, c'est souvent ce qu'il s'est passé. Je pense à des événements bien précis, en disant ça. Aux mines qui avaient des problèmes, aux attaques successives de Pontarlier, par exemple...qui ont mobilisé plusieurs de ces vieillards cacochymes, trainés ensuite dans la boue par ces mêmes personnes qui étaient venues les chercher...et je sais de quoi je parle !

Ce projet du franc-comte Debenja, que je félicite au passage pour son élection, ne doit pas être traité à la légère. Une loi existe, jamais réellement appliquée. Est-ce nécessaire d'en faire une ou de la corriger ? Une de plus ?? C'est l'affaire du franc-comte...et des relations bonnes ou mauvaises qu'il entretient avec les anciens...Aucun d'eux ne devrait avoir d'obligations....Un conseil n'est pas un travail. C'est affaire personnelle. Et tant qu'elle n'a aucune influence sur les décisions des 11 parlementaires, elle ne devrait pas faire l'objet d'une loi.
C'est mon opinion...

Ah mais justement Vicomtesse, il n'était nullement question d'une création ou modification de loi, le Franc Comte Debenja souhaite s'entourer de conseillers supplémentaires et cela, à la vue de tous. Mais il ne veut le faire que pour lui, il l'a dit lui-même, si le prochain Franc Comte ne souhaite pas faire de même, rien ne l'obligera à aller dans ce sens.

De plus, je vois mal sa Grandeur Debenja venir imposer quoique ce soit, à qui que ce soit.

Approuve d'un hochement de tête

Oui, ce sont les propos que j'ai entendus, de votre bouche d'ailleurs, et je ne serais pas venue ici si ils avaient été approuvés par tous, et si la vieille loi n'avait pas été exhumée des cartons, ni qu'il soit question de la modifier..Une loi dans ce sens n'a aucun intérêt....le franc-comte a le droit de demander conseil à qui il veut...Mais aussi l'obligation morale ensuite d'assumer ses choix, si il a suivi un conseil donné par des anciens, sans se défausser sur eux à la moindre manifestation de mauvaise humeur de certains, qui se sentent exclus d'une victoire...quand le conseil a été judicieux !
Mon propos était...supprimez cette loi !

En faire un coutumier donc ?

Même pas...Laisser au franc-comte le droit de donner ou pas les noms des anciens qu'il compte consulter...et le laisser libre ou pas, de s'en servir comme bouclier si le conseil n'était pas judicieux. Il sera jugé comme lâche. Et le laisser libre ou pas, de les remercier ensuite. Il sera jugé comme...juste, ou reconnaissant, ou ce qu'on veut...ce n'est pas affaire de loi, c'est affaire d'homme....
et pendant que j-y suis...ça essouffle de faire des allées et venues de cette salle ouverte au public à l'Agora...Je me ménage, n'est-ce pas !...bref vous voyez ce que je veux dire ?

Ce qui était la volonté initiale de notre Franc Comte si j'ai bien compris sa volonté bien entendu.

Le conseil des anciens n'a pas été repris dans le nouveau texte sur le Pouvoir législatif proposé par le BDD. D'abord parce que l'ancienne Constitution était un mélange de Constitution et de lois dont une partie a déjà été triée. Le nouveau texte a été travaillé au BDD à partir d'une proposition d'Eldo.
Concernant le conseil des anciens, le texte lui même est ancien, dépassé, et n'a pas à se trouver dans la Constitution. Pas plus que ne se trouve les autres institutions comme la Halle au marchand, l'Université, le BDD ou la chancellerie, etc... dans la Constitution. Ces institutions font l'objet de chartes ou de statuts ou de lois que l'on retrouve dans le Codex des lois.

Lorsque le parlement aura fini de débattre et aura voté le nouveau volume sur le Pouvoir législatif, le nouveau texte remplacera l'ancien dans son intégralité qui ira aux archives.

ça, d'accord. Si j'ai ramené cette question ici, c'est parce que l'article 3.2 concernant le conseil des anciens a été sorti des paperasses, et que des parlementaires ont parlé de le modifier..le modifier, et pas le supprimer.
Or si on relit chaque alinéa, on s'aperçoit vite que rien n'est vraiment applicable..et que l'appel aux anciens ne se fait qu'au cas par cas, quand la situation l'exige...
Quelques exemples...
Le conseil des Anciens est composé de 3 personnes désignées par un vote par le pôle de compétence visé et le comte.
Lorsque les mines ont subi une dégradation, pour je ne sais plus quelle raison, ce sont 2 ou 3 anciens qu'on a rappelé...d'un même pôle, économique. En se référant à cette loi, on aurait du en appeler 1 seul, or à 2 ou 3, ils avaient la possibilité de proposer des solutions différentes, pour que la meilleure soit proposée...
alors déjà, cet alinéa...

L'histoire des réformés à Pontarlier...ce sont également 3 anciens que le franc-comte de l'époque a appelé. Le cas de figure était différent, mais c'est un pur hasard si les 3 étaient également anciens conseillers...ils étaient appelés en tant qu'anciens gouverneurs, et pas en tant qu'anciens conseillers. la seconde phrase de ce même alinéa tombe d'elle même :Les Anciens devront résider en Franche-Comté et avoir été Conseillers ou maire...on peut avoir été conseiller ou maire et ne pas savoir comment fonctionnent les armées...et c'est valable dans d'autres domaines, voir dame Fleur, qui a bien été conseillère aux mines, mais pas en Franche-Comté. Est-ce que pour autant, elle aurait été priée de ne pas donner son avis ??

si on continue...
Alinéa 5
Les membres du Conseil des Anciens ne peuvent exercer leur poste en même temps que la fonction de maire ou de conseiller comtal....à ces postes là, ce sont des parlementaires. Ils sont déjà en place pour conseiller...ça tombe sous le sens qu'ils ne vont pas avoir fromage et dessert...conseiller et conseiller...

Alinéa 8
Tout ancien peut à un moment ou un autre être renvoyé de son poste pour les cas suivant :
- sur décision de la majorité du parlement etc etc....
Avec les premiers alinéas, qui parlent de vote du conseil, celui là implique une responsabilité de l'ancien alors qu'on fait appel à lui pour donner des conseils, en précisant que ces mêmes conseils ne sont que consultatifs, et en aucun cas n'obligent les conseillers à les suivre....
c'est pour ça que je disais que personne ne devait avoir d'obligation vis à vis de personne.
Un conseil reste un conseil. Libre à celui qui le demande et le reçoit d'en tenir compte ou pas, mais en aucun cas de venir ensuite accuser celui qui le donne de l'avoir suivi...

Une fois de plus, c'est affaire de confiance entre le franc-comte et les anciens avec lesquels il a des affinités, et pas une question de vote des parlementaires qui pour la plupart ne connaissent même pas les anciens...

C'est ce que je dis, ce texte poussiéreux est complètement dépassé et le nouveau volume du Pouvoir législatif l'aurait relégué aux archives si les parlements précédents avaient un peu plus bossé sur ce sujet.
De toute façon, Deb n'a pas parlé de faire appel à ce conseil des anciens mais à des sages qu'il désignerait lui même pour le conseiller personnellement.

Il faut de toute façon abroger ce texte... Il n'a jamais servit et ne servira jamais.

Je suis bien d'accord avec ce qui a été dit a propos de ce texte. Cela a fonctionné 2 semaines et encore. Y a juste eu une création de loi à l'époque avec ce conseil.

De toute façon, toutes personnes voulant faire partie du conseil des anciens et qui faisait la demande pouvait rentrer dedans.

Moi ce n'est pas ça que je veux faire. Mon projet : créer un conseil de sage, composé de sage que je choisis personnellement. Et si je refuse une personne et bien c'est mon problème.

Oui, et c'est vous le franc-comte, en plus. Vous avez le droit de demander conseil à qui vous voulez, quand vous voulez, comme vous voulez, en tenir compte ou pas...ce qui est exactement ce que tout le monde fait, plus ou moins, d'ailleurs..
Mon cher comte de Beaufort, clic-clac-clef ? j'ai interrompu votre débat au parlement, et comme personne n'a rien rajouté...je ne veux pas vous faire perdre votre temps !

s'incline

Paf !