[AC]Smittwesson/Mairie de Luxeuil

Sire Smittwesson s'est rendu coupable de TALP en vendant sur le marché de luxeuil du bois sans s'aquitter de la taxe prévue à cet effet.

Décrêt:

Citation :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Preuve:

Citation :

Achats
2009-06-08 20:40:14 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,00 écus à Smittwesson.
2009-06-08 20:40:14 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,00 écus à Smittwesson.
2009-06-08 20:40:14 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,00 écus à Smittwesson.
2009-06-08 20:40:14 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,00 écus à Smittwesson.
2009-06-08 20:40:14 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,00 écus à Smittwesson.
2009-06-08 20:40:14 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,00 écus à Smittwesson.
2009-06-08 20:40:14 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,00 écus à Smittwesson.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 10 Mars 2008

Smittwesson fête son anniversaire le 06 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 1102

Smittwesson est meunier.
Smittwesson possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 08 Juin 2009 à 17h13

Missive de notre Maire:

Citation :

Messire,
vous avez été pris en flagrant de vente illicite sur notre marché. Vous n'avez de plus pas demandé l'autorisation à la mairie. Vous avez la journée pour vous acquitter de la taxe sur les ventes, ou je me verrais dans l'obligation d'intenter une action en justice.
Merci,
le maire

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Smittwesson
Date d'envoi : 2009-06-08 17:12:26
inutile de menacer les gens ce dont je me balance comme de ma première chemise !! je vend du bois pas de la drogue !! alors dite moi plutot ou il faut payer votre taxe pour ne plus entendre vos inepties !!

je promet le meme acceuil a tous les gens de votre village qui viendront a vesoul !!et croyez moi dans mon genre je suis pas triste !!

Ma missive au contrevenant:

Citation :

Bonsoire sire.
Vous avez été pris en flagrant délit de talp par notre maire en vendant du bois sans vous acquitter de la taxe de MA selon le décrêt en vigueur dans notre ville.Je vous conseil de prendre contact avec moi d'ici à demain soir 9 juin minuit afin de régulariser votre situation.Pour accélerer les choses je mets à votre intention sur notre marché une miche de pain à 31,15 écus que vous voudrez bien acheter,l'affaire sera ainsi close malgré vos menaces peu courtoises envers mes concitoyens.Fait à Luxeuil le 8 juin 1457 par l'adjudant Derborence.

Casier