Président du BDD et éventuelles candidatures

Citation :

A l'attention des Conseillers comtaux,

Le 25 avril 1457, j'aurai effectué 4 mois de présidence au Bureau du Droit et par la présente, je vous demande de trouver un remplaçant pour la Présidence de ce Bureau, donc de faire des appels de candidature afin que le Franc Comte puisse trouver le meilleur choix. J'assurerai le poste jusqu'à la nomination du nouveau Président.

Cordialement,
Lysiane d'Ormerach, Comtesse de Morez

Je m'occupe de lancer les appels de candidature dès que je peux et on pourra utiliser ce topic pour les déposer pour que le Franc Comte ait toutes les cartes en main.

Pourrions nous avoir un bilan de la situation au BDD ?

Relance à faire pour la candidature au poste de président.

Concernant les travaux en cours au BDD

- Constitution : nous n'avons adopté que le Livre I et bous avons avancé dans les autres livres. le problème est que le Parlement tarde a adopté les livres. Le livre II est toujours en discussion au Parlement depuis deux mandats.

- Codex : Il est presque fini. Il reste plus que le livre sur le code Judiciaire sur lequel je travaille. j'ai remarqué que plusieurs textes se contredisaient à divres endroits (procédure des plaintes, procédure judiciaire,...)

- Nous avons aussi les chartes de l'Université et de la Chancellerie qui sont liftées et nous sommes entrain de travailler sur les autres chartes.

Je crois que j'ai fait le tour

Le BDD est donc toujours en acitivité ? Et quels sont les membres actuels ?

Lysiane (démissionnaire), Honneur et moi (démissionnaire du poste de secrétaire, avec la nouvelle loi je cumule^^)

Lysiane a été maintenue à la présidence et elle est toujours à la recherche d'un secrétaire.