| Les traités et leur accès pour le public | |
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Auteur | Message |
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Fabulous Volubile
Nombre de messages : 2435 Age : 40 Localisation : Saint-Claude Date d'inscription : 29/05/2006
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| Sujet: Les traités et leur accès pour le public Lun 19 Jan 2009 - 23:50 | |
| J'ai fouillé dans la bibliothèque des traités de coopération, vous savez, celle que tout le monde peut consulter, elle se trouve ici: https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-accords-de-cooperation-judiciaire-f16/Il me semble que tout cela n'est pas très à jour, il manque un certain nombre de traités, certains sont peut-être désuets même? Je ne sais pas. Serait-il possible au chancelier d'y remédier? Merci d'avance. | |
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: Re: Les traités et leur accès pour le public Mar 20 Jan 2009 - 8:39 | |
| Je confirme, il en manque plusieurs... Je vais y remédier! | |
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: Re: Les traités et leur accès pour le public Mar 20 Jan 2009 - 9:13 | |
| Je suis incapable de mettre à jour cette liste de traité...
Seul les modérateurs (de cette section de Dole) peuvent poster là! | |
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Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: Les traités et leur accès pour le public Mar 20 Jan 2009 - 12:31 | |
| Depuis qu'on a bougé la chancellerie, on a pris l'habitude de mettre tout à jour là bas mais pas ici. | |
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Charlotte Expansif
Nombre de messages : 667 Date d'inscription : 30/09/2008
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| Sujet: Re: Les traités et leur accès pour le public Mar 20 Jan 2009 - 17:21 | |
| Pas cool... Normalement le comte doit mettre à jour régulièrement. Si vous voulez je peux donner les accès au chancelier pour qu'il fasse le ménage... | |
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: Re: Les traités et leur accès pour le public Mar 20 Jan 2009 - 17:59 | |
| Il faudrait a tout du moins donner le lien pour arrivé aux traités à la Chancellerie. Sinon, je n'ai pas de problème pour apporter les corrections! | |
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Fabulous Volubile
Nombre de messages : 2435 Age : 40 Localisation : Saint-Claude Date d'inscription : 29/05/2006
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| Sujet: Re: Les traités et leur accès pour le public Mer 21 Jan 2009 - 18:56 | |
| Bien alors Charlotte et Wils si vous pouvez vous arranger...cela serait plus correct vis-à-vis du peuple! | |
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: Re: Les traités et leur accès pour le public Mer 21 Jan 2009 - 19:13 | |
| Je n'attends que les accès... | |
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: Re: Les traités et leur accès pour le public Ven 23 Jan 2009 - 10:40 | |
| Je donne et je vais donner du boulot à Max!^^ Max devrait placer 3 autres traité de Coopération judiciaire... Certaines erreurs ont été trouvé! -Nous avons signé un second traité de Coopération Judiciaire avec le Flandre sans tenir compte du précédent... J'attends d'être reçu à leur Chancellerie, car eux, affiche le vieux... -Le Dauphiné et le Languedoc sont comme nous signataire du Traité de Maathis (Global) et sont également signataire de traité individuel avec nous! Je tente le coup avec le Dauphiné en premier lieu pour faire inclure une petite clause disant ''Se traité prime sur le traité de Maathis''. La raison étant que les traité individuel me semble plus précis dans les procédures... Si nous retouchons, nous les résignerons pour que les sceaux officiels y apparaissent! -Sinon, certain textes ont été discrètement édité pour que la traduction apparaisse le cas échéant ou pour le traité de Maathis, ajouter les derniers signataires. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Les traités et leur accès pour le public Ven 23 Jan 2009 - 11:59 | |
| Dans l'absolu, il faudrait que tout le monde accepte de cosigner le traité Maathis. Ca serait tellement plus simple à tous les niveaux.
Moi j'avais obtenu les accès il y a longtemps pour mettre à jour cette salle du château. Je pense que c'est plus facile que ce soit le chancelier qui s'occupe de ça en fait. |
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_Max Conteur
Nombre de messages : 3424 Localisation : Au soleil... Date d'inscription : 03/05/2007
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: Re: Les traités et leur accès pour le public Sam 24 Jan 2009 - 21:43 | |
| Et bien être modérateur d'une salle qui ne servira jamais n'est pas très pratique!^^ Évidemment, se serait plus pratique d'être modérateur de toute l'aile des traités et concordats. En plus, j'ai réalisé que le traité de Justice avec Lausanne est incomplet depuis sa signature... le bas du traité à été coupé! | |
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| Sujet: Re: Les traités et leur accès pour le public | |
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