Concordat Temple-FC

Je vois qu'on s'enuie un peu ici, ces derniers temps..

J'apporte un peu d'animation... Un concordat. Esquive de justesse une Tomate mais non ! pas avec l'Eglise, avec l'Ordre du Temple. a juste le temps de se planquer derriere un fauteil.

Je peux sortir ? Bon, c'est rien de bien méchant... en gros :

Citation :

- Le Temple demande aux authoritées Comtoise le droit de porter les amres.

- Le Temple demande aux authoritées Comtoise un lopin de terre, afin d'y édifier une commanderie (plus tard)

- Le Temple demande aux authoritées Comtoise de vendre sa viande à n'importe quelle prit (en vue de percevoire la dime de nos frères)

- Le Temple s'engage à tenir informer le prévot, connétale et le capitaine de tout mouvent de troupe extraordinaire (autre que les patrouilles)

- Le Temple s'engage à aider à les forces de l'Ordre en FC

- En cas de Guerre sur les terres comtoise, l'Ordre s'engage à tout faire pour calmer les tensions et à aider le peuple comtois

- Le Temple s'engage a aider aux escortes de marchants, dans la mesure du possible

- Le Temple propose une coopération au niveau des renseignements sur les criminels

- Dans ce cadre, le Temple demande au parlement une salle à laquelles aurant acces les trois plus haut dignitaire du Temple

- Dans ce cadre, les preuves fournies par le Temple seront considérées comme recevable

- Le Temple reconnait au Tribunal Comtois le droit de juger tout ses membres, sauf le Grand Maitre, en cas de délit du ressort pénal ou civil

- Le Templde demande à ce que les jugements de ses membres et la sanction puisse être appliquée par le tribunal Comtois.

Voila voila...Vous en pensez quoi ?

Citation :

- Le Temple demande aux authoritées Comtoise le droit de porter les amres.

quoi c'est une "amre" ?

Citation :

- Le Temple demande aux authoritées Comtoise un lopin de terre, afin d'y édifier une commanderie (plus tard)

Y en a déjas une, à la sortie du pont Roman de Dole, prés de l'ilot des templiers, au bas de la bedugue, en aval du vieux moulin (là où se construit la salle mulifonction "la commanderie"... Dole à un grand passé templier... Jacque de Molay était comtois.) Z'avez qu'à la reprendre aprés en avoir chassé les clodos.

Citation :

- Le Temple demande aux authoritées Comtoise de vendre sa viande à n'importe quelle prit (en vue de percevoire la dime de nos frères)

explique ?

Citation :

- Le Temple s'engage à tenir informer le prévot, connétale et le capitaine de tout mouvent de troupe extraordinaire (autre que les patrouilles)

popopo..... On patrouille pas sur les terres comtoises si on est pas de l'armée comtoise... ça donne trop de pouvoir et ça bouffe le boulot de nos hommes.

Citation :

- Le Temple s'engage à aider à les forces de l'Ordre en FC

Vouais

Citation :

- En cas de Guerre sur les terres comtoise, l'Ordre s'engage à tout faire pour calmer les tensions et à aider le peuple comtois

Position de médiateur ? Bouffez le pain de la Licorne là ^^.... Et en cas de guerre avec l'église ?

Citation :

- Le Temple s'engage a aider aux escortes de marchants, dans la mesure du possible

Marchants comtaux ou marchands indépendants ? pasque pour les comtaux, on a l'armée...

Citation :

- Le Temple propose une coopération au niveau des renseignements sur les criminels

Kreuz peut pas me blairer....

Citation :

- Dans ce cadre, le Temple demande au parlement une salle à laquelles aurant acces les trois plus haut dignitaire du Temple

hum ? Pour quoi faire ?

Citation :

- Dans ce cadre, les preuves fournies par le Temple seront considérées comme recevable

Si ce sont des screens oui... de simples quotes ne suffisent jamais.

Citation :

- Le Temple reconnait au Tribunal Comtois le droit de juger tout ses membres, sauf le Grand Maitre, en cas de délit du ressort pénal ou civil

bien ça...

Citation :

- Le Templde demande à ce que les jugements de ses membres et la sanction puisse être appliquée par le tribunal Comtois.

CaD ?

Bon... globalement... mis à part le fait que vous allez piquer le boulot de l'armée, ce qui me dérange car si pas de boulot, alors pas d'armée donc on est à la mercie du premier attaquant. je suis plutôt pour.

mais je trouve que ça donne trop de pouvoir...

Citation :

Citation :

- Le Temple demande aux authoritées Comtoise le droit de porter les amres.

quoi c'est une "amre" ?

Ca ressemble à une arme, sauf que ca fait moins de dégats....
Plus sérieusement, une faute de frappe.

Citation :

Citation :

- Le Temple demande aux authoritées Comtoise de vendre sa viande à n'importe quelle prit (en vue de percevoire la dime de nos frères)

explique ?

En gros, on percoit une dime de nos frères, on vendra surement de la viande plus cher à nos frères, pour la dime.

Citation :

Citation :

- Le Temple s'engage à tenir informer le prévot, connétale et le capitaine de tout mouvent de troupe extraordinaire (autre que les patrouilles)

popopo..... On patrouille pas sur les terres comtoises si on est pas de l'armée comtoise... ça donne trop de pouvoir et ça bouffe le boulot de nos hommes.

C'est juste pour aider... Mais si un coup de main de temps en temps n'interesse pas...

Citation :

Citation :

- En cas de Guerre sur les terres comtoise, l'Ordre s'engage à tout faire pour calmer les tensions et à aider le peuple comtois

Position de médiateur ? Bouffez le pain de la Licorne là ^^.... Et en cas de guerre avec l'église ?

Je peux donner comme exemple le cas de la Champagne...
Le Temple a du intervenir, mais n'a agit que contre les "rebelles" armés, et encore, seulement dans la mesure ou il troublait l'Ordre publique de Reins.

Citation :

Citation :

- Le Temple s'engage a aider aux escortes de marchants, dans la mesure du possible

Marchants comtaux ou marchands indépendants ? pasque pour les comtaux, on a l'armée...

L'armée peut-elle escorter les marchands hors de la FC ?
pour les indépendants, ils peuvent également nous contacter.

Citation :

Citation :

- Le Temple propose une coopération au niveau des renseignements sur les criminels

Kreuz peut pas me blairer....

On parle pas de kreuz, mais du Temple.

Citation :

Citation :

- Dans ce cadre, le Temple demande au parlement une salle à laquelles aurant acces les trois plus haut dignitaire du Temple

hum ? Pour quoi faire ?

Pour discuter, pardis !
Comment on informe le Parlement, si un templier n'en est pas membre ?

Citation :

Citation :

- Le Templde demande à ce que les jugements de ses membres et la sanction puisse être appliquée par le tribunal Comtois.

CaD ?

Vu que les Ordres ne sont pas codés, on ne peut pas juger autrement que RP un frère qui s'écarteraient du droit chemin. Hors certaines peines nécessite plus que du RP.

Citation :

En gros, on percoit une dime de nos frères, on vendra surement de la viande plus cher à nos frères, pour la dime.

alors ça va

Citation :

C'est juste pour aider... Mais si un coup de main de temps en temps n'interesse pas...

c'est surtout que, comment j'explique à mes 90 zozos qu'on leur file plus de boulot vu que les templiers le font ?

Citation :

Je peux donner comme exemple le cas de la Champagne...
Le Temple a du intervenir, mais n'a agit que contre les "rebelles" armés, et encore, seulement dans la mesure ou il troublait l'Ordre publique de Reins.

Donc, en cas de guerre avec l'église, vous nous cognerez dessus ?

Citation :

L'armée peut-elle escorter les marchands hors de la FC ?

Si on lui ordonne. Ce qui me plait pas, c'est que là encore, vous piquez le boulot de l'armée.

Citation :

On parle pas de kreuz, mais du Temple.

C'est bien lui le capitaine des enquéteurs non ? il aura forcément son mot à dire (ou alors il a prit du galon et est passé sénéchal, je sais plus)

Citation :

Pour discuter, pardis !
Comment on informe le Parlement, si un templier n'en est pas membre ?

alors pourquoi trois membres ?

Citation :

Vu que les Ordres ne sont pas codés, on ne peut pas juger autrement que RP un frère qui s'écarteraient du droit chemin. Hors certaines peines nécessite plus que du RP.

Donc c'est nous qui pendons les fouteurs de merde ?

Pour l'armée, on se propose juste d'aider... S'il n'y a pas besoin, on peut retirer cette partie...

En cas de guerre Eglise-FC, ce que j'espere n'arrivera jammais, le Temple essayera d'abord de faire tout son possible pour l'éviter. Mais si jammais elle est inévitable...
Oui, il va falloir cogner contre l'armée, et uniquement celle-la...
Mais on ne compte pas envahir Rome ou faire de l'averoisme religion officielle... Si ?

Kreuz a pris du galon, oui, il est effectivement Sénéchal. (mais capitaine des enqueteurs, non, il a laissé son poste).

Et pouquoi trois membres ? Car ce sont les GM, Sénéchal et Haut-Justicier, ceux qui sont directement concerné par le concordat.

Enfin, les fouteurs de merde... Ca m'étonnerait qu'on arrive a la pendaison, mais oui, si jamais le crime est si grand (et géneralement, un tel crime est de nature exterieure...), le Temple demandera au juge d'appliquer la peine.

Mon avis en résumé :
Oui pour signer un certain concordat avec une ordre reconnu s'il le désire, voire même cela vaudrait mieux pour un maximum d'Ordre (en tout cas, ceux qui ne sont pas clairement sous une autorité autre que le SERG).
Non pour lui donner des faveurs spéciales, car si on le fait avec l'un, il faudra le faire avec l'autre, et de fait on risque d'avoir des conflits de priorités entre les ordres, ce qui sera ingérable.


En détail (je me permet de numéroter les pts) :

Citation :

1) Le Temple demande aux authoritées Comtoise le droit de porter les amres.

Pourquoi pas, de toute façon il n'est pas interdit à un individu de porter une arme, et tant que le Temple n'est pas reconnu de trahison envers la FC, ya pas de raison que ça soit différent pour eux.

Citation :

2) Le Temple demande aux authoritées Comtoise un lopin de terre, afin d'y édifier une commanderie (plus tard)

Pourquoi pas, je ne vois pas le soucis non plus.

Citation :

3) Le Temple demande aux authoritées Comtoise de vendre sa viande à n'importe quelle prit (en vue de percevoire la dime de nos frères)

Dans la mesure où il s'agit d'un arrangement convenu, ok, mais il faudra prévenir les gendarmes de ce genre de transactions, et si possible ne pas faire trainer les ventes trop longtemps, car si une personne non prévue dans l'échange y fait des achats légalement, il ne pourra y avoir de réclamation.

Citation :

4) Le Temple s'engage à tenir informer le prévot, connétale et le capitaine de tout mouvent de troupe extraordinaire (autre que les patrouilles)

Sur les terres Franc-Comtoises et aux frontières, mais sinon ça me parait logique. Je suppose sinon que vos patrouilles n'ont à voir qu'avec vos affaires et ne feront de toute façon pas concurrence à l'armée ?

Citation :

5) Le Temple s'engage à aider à les forces de l'Ordre en FC

Dans la mesure où ils ne prennent pas de décisions sans l'aval du Capitaine, ok. Car dans ce cas précis cela veut dire que l'action des Templiers est cautionnée par la FC, ce qui n'est pas sans importance.

Citation :

6) En cas de Guerre sur les terres comtoise, l'Ordre s'engage à tout faire pour calmer les tensions et à aider le peuple comtois

Dans la mesure où ils ne font pas d'actions sans avoir l'aval du reponsable du domaine de l'action qu'ils entreprennent, ok.

Citation :

7) Le Temple s'engage a aider aux escortes de marchants, dans la mesure du possible

Dans la mesure où ils ne font pas ça gratuitement, afin de ne pas faire de concurrence déloyale, pourquoi pas. Mais il est vrai que de toute façon les marchands assermentés par le Comté sont escortés par l'armée, c'est une obligation afin de ne pas y voir d'ingérence qcq (on ne sait jamais).

Citation :

Le Temple propose une coopération au niveau des renseignements sur les criminels

Très bien.

Citation :

9) Dans ce cadre, le Temple demande au parlement une salle à laquelles aurant acces les trois plus haut dignitaire du Temple

Je pense qu'il peut leur être fourni une salle à accès restreint (Parlement + membres de l'ordre désignés), comme c'est le cas pour les ambassades avec les différents duchés/comtés.

Citation :

10) Dans ce cadre, les preuves fournies par le Temple seront considérées comme recevable

Dans la mesure où ces preuves sont acceptées par le pouvoir judiciaire, pas de problème, mais elles seront traitées comme n'importe quelle autre preuve.

Citation :

11) Le Temple reconnait au Tribunal Comtois le droit de juger tout ses membres, sauf le Grand Maitre, en cas de délit du ressort pénal ou civil

Là par contre ça ne me va pas. En Franche-Comté, n'importe qui, qu'il paysan, baron, et même Franc-Comte, peut se retrouver sur la selette. Donc pour moi, n'importe qui ne respectant pas une qcq loi en FC sera mise en procès et jugée.

Citation :

12) Le Templde demande à ce que les jugements de ses membres et la sanction puisse être appliquée par le tribunal Comtois.

Cela va de soit, avec le bémol que je cite précédemment.

Bon, vu que tout le monde se calme et qu'il n'y a qu'un seul point discutable...

Citation :

Citation :

11) Le Temple reconnait au Tribunal Comtois le droit de juger tout ses membres, sauf le Grand Maitre, en cas de délit du ressort pénal ou civil.

Là par contre ça ne me va pas. En Franche-Comté, n'importe qui, qu'il paysan, baron, et même Franc-Comte, peut se retrouver sur la selette. Donc pour moi, n'importe qui ne respectant pas une qcq loi en FC sera mise en procès et jugée.

Dans la mesure où les valeurs du Temple et le code de conduite d'un Chevalier ne vont pas à l'encontre de nos lois, le cas où le GM en enfreindrait une des lois du Comté sera extrement rare.

De plus, le GM etant la figure de proue du Temple, si celui-ci enfreint une quelconque loi, il est logique que le Temple le juge en premier...

Bon... j'ai pas le temps car je vais bientot décoller mais je vous promet de corriger les fautes
J'aurais une question: le Concordat avec le Temple serait aussi court et succin ou il est possible d'envisager de le completer un peu? Notamment en prenant en compte les diverses remarques. Il nous faut un texte qui soit quand même explicite afin d'éviter tout probleme.

Quand aux mauvaises actions éventuelles du GM, j'avoue que j'hésite. C'est vrai que je serais pls encleinte a donner le droit de juger aux institutions judiciaires de FC.
Après tout pourquoi aurait-il droit à un traitement de faveur à être jugé par les siens?

C'est clair et net, Grand Maître du Temple, s'il vit en Franche Comté, restera un Franc Comtois et un Franc Comtois ne peut se soustraire à la justice.

Si vous êtes sûr qu'il respectera la loi et qu'il ne risque pas de se prendre un procès, je ne vois pas pourquoi le soustraire à notre justice. Ca resterais un détail.

cela va dans le sens de l'ingerance.

Qui conque enfrayant des lois en FC sera et doit etre poursuivi en FC.
Nous ne pouvons faire confiance en un quel conque ordre pour qu'il soit juge d'un fait par les siens.

S'il a agi a l'encontre de lois en FC, il est juge en FC.

Citation :

le Concordat avec le Temple serait aussi court et succin ou il est possible d'envisager de le completer un peu? Notamment en prenant en compte les diverses remarques. Il nous faut un texte qui soit quand même explicite afin d'éviter tout probleme.

Je n'ai jamais proposé qu'une base de travaille...

Mais je ne vois pas trop ce qu'on peut ajouter, moi.

Je demandais Abysmo
Je me suis pas vraiment penchée dessus, mis à part pour le GM. Mais je pense sincerement que s'il est en FC et qu'il viole les lois comtoises, il doit etre jugé par les institutions comtoises.

Allez, je propose une 1ère version :

Citation :

Concordat avec l'Ordre des Templiers

Par la présente, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre des Templiers. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet ordre, le Parlement de Franche-comté, reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre des Templiers :

Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre des Templiers pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.

Article 2. Les membres de l'Ordre des Templiers ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.

Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre des Templiers le terrain à la sortie du pont Roman de Dole, prés de l'ilot des templiers, au bas de la bedugue, en aval du vieux moulin, pour y héberger leur Chapître.

Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre des Templiers une salle au Château de Dole à accès réservé aux membres du Parlement et des membres de l'ordre désignés par celui-ci.

Article 5. L'Ordre des Templiers s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur ordre.

Article 6. L'Ordre des Templiers s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, et uniquement si l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question) est accordée.

Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre des Templiers s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions entre les parties en oposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ces actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.

Article 8. L'Ordre des Templiers s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.

Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre des Templiers sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elles respectent elles sont conformes au droit Franc-Comtois.

Article 10. Tout membre de l'Ordre des Templiers en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un délit.

Article 11. La Franche-Comté reconnait à l'Ordre des Templiers le droit de juger ses membres selon les règles qu'il édicte pour ceux-ci.

Article 12: En cas de contradiction entre le droit Franc-Comtois et les règles de l'Ordre des Templiers, le droit Franc-Comtois prévaut, sauf exception accordable par vote du Parlement de Franche-Comté.

Article 13. Toute transaction pécunière ou de denrées entre membres de l'Ordre des Templiers est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifées au Prévôt des Maréchaux et et à l'adjudant de la Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre des Templiers de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Article 14. L'Ordre des Templiers s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.

Reste à discuter le point sur la juridiction et la mise en accusation du Grand Maitre, mais il semble que la majorité soit d'accord pour dire que même lui peut être jugé selon le droit Franc-Comtois.
J'ai tenté de faire le distingo entre la juridiction Franc-Comtoise, et celle de l'Ordre.

Reste aussi à préciser comment l'Ordre s'attends à juger ses membres s'ils commettent une faute selon leur règlement : quel tribunal, qui mène le procès, qui juge ?

Pour le fonctionement de la Justice Templière, un extrait de notre Charte :

Citation :

a) Les enquêteurs internes travaillent pour le Haut Justicier, sont nommés par lui et ne sont connus que de lui et du Grand Maitre. Ils dénoncent toute infraction commise par un frêre templier susceptibles de donner suite à des poursuites.

b) Le Haut Justicier peut s'occuper personnellement de l'investigation ou la déleguer à un enquêteur. L'investigation consiste en une série de questions sur les faits reprochés, ainsi que sur la personnalité et le passif du suspect, et sa connaissance de la religion en cas d'hérésie. En outre l'enqueteur peut interroger des proches du suspect. Un rapport d'investigation est alors rendu au Grand Maitre, au Sénéchal et au Haut Justicier.

c) Le Haut Justicier énonce les infractions, présente les preuves et propose la peine adéquate. Le procès est alors rendu publique par affichage dans les gargottes des royaumes, informant la population des faits reprochés au templiers ainsi que des preuves permettant de justifier le jugement. Le dit jugment est rendu par un vote du chapitre en deux temps; tout d'abord il doit statuer sur la culpabilité de l'accusé, puis sur la peine proposée par le Haut Dignitaire.

d) L'accusé peut faire appel devant une cour constituée du Haut-Justicier, du Grand Maitre et du Sénéchal, qui peuvent demander un nouveau jugement du Chapitre. Durant l'ensemble du procès l'accusé peut se faire défendre par un avocat, seulement si celui-ci est templier. Si personne n'accepte de défendre l'accusé, le Haut Justicier nomme un avocat parmi les frères, commis d'office.

En gros, on a un Haut-Justicier (équivalent à un procurueur) mais "le juge" est le chapitre...

Concernant le point 10, je vais voir avec le reste du chapitre...

Et enfin, il faudrait ajouter que dans la mesure ou le Chapitre prononce une peine non-rp, le Tribunal Comtois peut l'appliquer...

Ps : Une derniere chose : parler de l'Ordre du Temple et non pas l'Ordre des Templiers (c'est plus esthétique le premier )

Bon... Va pour l'article dix...

Vous avez d'autre idée à ajouter ?

Abysmo a écrit:

Et enfin, il faudrait ajouter que dans la mesure ou le Chapitre prononce une peine non-rp, le Tribunal Comtois peut l'appliquer...

Cela veut dire qu'il faut donc prévoir une coopération judiciaire étroite "technique" au cas où un tel procès arriverait ?
Une mise en procès par votre tribunal commence donc par une mise en procès chez nous, et le procureur et le juge sont chargés d'appliquer les actes d'accusation, réquisitoire et jugement de votre Haut-Justicier et Juré/Chapître ?

Euuuh...

Dans la mesure où il n'y a pas besoin de jugement IG pour des peines RP, et qu'on ne ferait appel au tribunal comtois que pour les peines IG (le proces sera déja fait) afin qu'il les applique...

Il faut vraiment passer par tout ca ?

Et si votre membre fuit suite à la condamnation RP qui doit avoir pour conséquence une condamnation IG ?
Et puis ça ferait bizarre de mener un procès IG bien après le procès RP ...

Il n'y a pas un bouton "justice expéditive" ? Non ? C'aurait été boen

Pour les peines RP... Il aura pas le loisir de fuir, le Monastere a quelque cellules de receuillement

Ce que je veux dire, c'est que si votre condamnation est RP + IG, il faudra bien que le procès technique IG ait lieu en meme tps que votre procès RP, sinon il y a risque de fuite du membre s'il apprend par ex qu'il va se taper une amende de 500 écus ...

erf...

C'est vrai que si l'autre se fait la malle...

et le mettre en prison IG jusqu'a son proces RP ? c'est pas possible ?

c'est laid si finalement il se tape comme dondamnation de faire seuleemnt des excuses publiques ...

X jour de prison, c'est autant de jour de travail de perdu !

oui mais je doute qu'a ce niveau ils ne subissent que des excuses publiques et je ne vois rien d'autre de mieux pour éviter qu'il ne s'enfuie.

Et meme dans le cas d'excuses publiques, rien n'empeche d'y assortir la periode qu'il a passe en prison, avec.

Sur ce dernier point je suis du même avis que Mc. Mais il faudrait l'intégrer clairement dans le texte, comme ça on évitera les problèmes. Mai j'ai aucune idée de formulation.

Citation :

Concordat avec l'Ordre du Temple

Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre du Temple. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre dU Temple :

Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre du Temple pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.

Article 2. Les membres de l'Ordre du Temple ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.

Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre du Temple les terres situées à la sortie du Pont Roman de Dole, prés de l'ilot des Templiers, au bas de la bedugue, en aval du vieux moulin, pour y héberger leur Chapître.

Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre du Temple une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.

Article 5. L'Ordre du Temple s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre.

Article 6. L'Ordre du Temple s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).

Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre du Temple s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions entre les parties en oposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.

Article 8. L'Ordre du Temple s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.

Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre du Temple sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.

Je pense qu'avec ce qui a été débattu dernièrement cette partie sur la justice doit etre plus précie. Mais j'avoue que je sais pas comment formuler. Je vais y travailler dans la journée.
Article 10. Tout membre de l'Ordre du Temple en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.

Article 11. La Franche-Comté reconnait à l'Ordre du Temple le droit de juger ses membres selon les règles qu'il édicte pour ceux-ci.

Article 12: En cas de contradiction entre le droit Franc-Comtois et les règles de l'Ordre du Temple, le droit Franc-Comtois prévaut, sauf exception accordable par vote du Parlement de Franche-Comté.


Article 13. Toute transaction pécunière ou de denrées entre membres de l'Ordre du Temple est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de la Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre du Temple de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Article 14. L'Ordre du Temple s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.

J'ai corrigé quelques fautes et aussi j'ai employé Ordre du Temple qui en effet est plus adapté esthétiquement parlant.

A priori, il faut juste préciser la coordination des procès IG et RP du Temple, donc juste enrichir l'article 11, non ?

Dans tous les cas, pas de peine de prison avant qu'un jugement n'ait eu lieu, donc on ne pourra pas emprisonner un accusé en attendant son jugement. La prison est une peine pour condamnés, pas un moyen de garder un accusé sur place.

C'est quand meme délicat à mettre en oeuvre.
A moins que l"'individu en question reste honnete RP parlant et qu'il ne décide pas de partir à Paname.

Et c'est vrai qu'apres réfléxion la prison c'est chaud, surtout si l'individu est relaxé....

Le seul moyen de s'en sortir, c'est qu'il faut automatiquement lancer un procès IG qd le Temple lance un procès RP.
On suit les étapes une par une, en copiant collant IG les différents actes du procès RP.

Tu nous formules tout ça Duncan?
Moi j'ai la flemme

ok, dès que j'ai un moment, ce soir surement

Franchement a l'epoque ou nous sommes, on pendait des gens sans raison, alors 10 jours de niouf, je vois pas le probleme de le mettre en prison, justement parce qu'il risque de prendre la fuite.

A moins que Bralic nous trouve des chasseurs de prime.

on jouerait à un pur jeu de roles, je dis pas
mais c'est pas le cas
alors on redescend sur terre et on relit la définit du mot "gameplay"

pas de prison préventive, point-barre

Duncan, je te rappelle qu'on discute, on debat, que la discussion est ouverte, alors je relance pour avoir l'avis de tous.

C'est tout.

Et je trouve que cela serait plus que necessaire pour eviter la fuite.
alors j'insiste et attend que d'autres m'interpellent a ce sujet, si effectivement, ce n'est pas envisageable.

Citation :

Concordat avec l'Ordre du Temple

Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre du Temple. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Parlement de Franche-comté reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre dU Temple :

Article 1. Nul Franc-Comtois ne pourra être inquiété par l'Ordre du Temple pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.

Article 2. Les membres de l'Ordre du Temple ont le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.

Article 3. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre du Temple les terres situées à la sortie du Pont Roman de Dole, prés de l'ilot des Templiers, au bas de la bedugue, en aval du vieux moulin, pour y héberger leur Chapître.

Article 4. Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre du Temple une salle au Château de Dole, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.

Article 5. L'Ordre du Temple s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre.

Article 6. L'Ordre du Temple s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).

Article 7. En cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, l'Ordre du Temple s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions entre les parties en oposition présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.

Article 8. L'Ordre du Temple s'engage à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des renseignements sur les criminels.

Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre du Temple sera recevable devant la Justice Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit Franc-Comtois.

Article 10. Tout membre de l'Ordre du Temple en terre Franc-Comtoise est soumis au droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté s'il y commet un crime ou un délit.

Article 11. La Franche-Comté reconnait à l'Ordre du Temple le droit de juger ses membres selon les règles qu'il édicte pour ceux-ci. Un procès lancé par l'Ordre du Temple bénéficiera du soutien technique du tribunal de la Cour de Justice Franc-Comtoise : chaque étape du procès de l'Ordre sera suivie par l'étape correspondante au tribunal Franc-Comtois, le Haut-Justicier de l'Ordre en charge de l'affaire faisant office de procureur, le Chapître de l'Ordre faisant office de Juge (HRP : techniquement, le procureur suit scrupuleusement ce que lui dicte le Haut-Justicier lors du procès, et le Juge ce que lui dicte le Chapître).

Article 12: En cas de contradiction entre le droit Franc-Comtois et les règles de l'Ordre du Temple, ou de procès contradictoire entre ces 2 entités, la juridiction Franc-Comtoise prévaut, sauf exception accordable par vote du Parlement de Franche-Comté.

Article 13. Toute transaction pécunière ou de denrées entre membres de l'Ordre du Temple est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de la Gendarmerie de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre du Temple de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Article 14. L'Ordre du Temple s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée Franc-Comtoise.

Voilà une proposition pour l'article 11. J'en ai profité pour tenter une reformulation de l'article 12 qui ne me plaisait pas non plus.

La peine de prison préventive n'est pas envisageable car elle n'est pas faite pour cela.

Plusieurs raisons s'y opposent :
- d'abord la charte du juge, la peine de prison est une peine, pas un moyen de rétention
- ensuite le fait qu'on ne peut pas etre jugé 2 fois pour les memes faits, hors situ veux mettre qq'un en prison il fait passer par un procès, alors une fois le procès fait pour le mettre en prison, tu le juge pour quoi ? et s'il est innocent ?
- sans compter qu'un procès avec un accusé qui n'y mets pas du sien c'est au minimum 4 jours (les accusations, réquisitoire et jugement peuvent etre imémdiat puisque c'est nous qui les faisont, mais les plaidoiries, si elles sont non faites, sont des étapes qui ne peuvent etre passées qu'au bout de 2j chacune),
- pour finir, je veux bien être réaliste, mais nous sommes dans un jeu, et uchronique qui plus est, où le but de ce jeu n'est certainement pas d'etre réaliste sinon nous serions 100% un jeu de role. Or les RR c'est un jeu de gestion et/ou de politique. Si tu perds de vue que les gens qui t'accusent n'ont peut etre rien à faire de ce qu'il se passait vraiment au moyen age, et que tu leur détruis leur envie de jouer, le gameplay, ils s'en iront, et ça les admins ne le veulent pas, crois moi : ils tiennent bcp à leurs allopass sinon ils s'amuseraient pas à faire de leur jeu une toile tentaculaire et multilingue plutot que de finir son développement ...

En plus, je ne sais pas si t'as remarqué, mais même au Parlement, on a trop peu de gens qui semblent intéressés par ces débats, qui s'expriment ...

Mon point de vue est que la charte du juge est juste bonne à se torcher avec et qu'on a pas assez de peines de mort.

De plus, le domaine judiciaire n'est pas le mien, je n'y ai aucunes compétences alors je préfère m'en battre l'os plutôt que de venir dire des conneries.

Bralic, t'es pas que Capitaine, mais aussi Conseiller ...
ce serait bien que l'on débate justement, et si la charte de juge ne le permet pas, c'est pas grave, on rajoute des cas exceptionnels.

donc celui la en fait partie.

Ouais, mais je suis un conseiller pour qui la loi se résume à celle du Talion modifié :

"Les deux yeux pour un oeil et toute la gueule pour une dent"

Je suis partisan de la justice violente et expéditive.

Donc je pense pas être trés utile dans les débats judiciaires.

Bon pour clore le débat sur la peine de prison préventive, McAneyth, propose une procédure pour faire cette mise en prison préventive, puis le procès du Temple, avec en parallèle le procès IG.

Ensuite nous voterons pour ou contre la peine de prison préventive.

Euuuh... Je pense pas que la prison préventive serve

Lancer la procédure IG en meme temps que RP (en cas de crime grave) suffira...

McAneyth a écrit:

Duncan, je te rappelle qu'on discute, on debat, que la discussion est ouverte, alors je relance pour avoir l'avis de tous.

C'est tout.

Et je trouve que cela serait plus que necessaire pour eviter la fuite.
alors j'insiste et attend que d'autres m'interpellent a ce sujet, si effectivement, ce n'est pas envisageable.

C'est pas faux....Moi je serais assez pour.
Nous ne pouvons nous permettre qu'un individu fautif passe entre les mailles du filet parce qu'il a fuit.
Par contre on a intéret de bien définir les conditions de son utilisation. Que propose tu Mc?
Après si elle sert pas tant mieux.

Certes elle servira à rien si les procès IG et RP sont lancés en même temps. Mais si les deux procès sont pas lancés en même temps? Nan je me complique pas la vie... je prévoit c'est tout.
On sera bien content de pouvoir mettre en prison l'individu fautif pour éviter sa fuite...

Voyez le cas de Woi : s'il n'avait pas voulu coopérer, il serait parti et on aurait rien pu faire.

On devrait peut être d'abord leur demander de rester à notre disposition dans une ville non frontalière. Cela pourrait toujours être la même : notre prison y est contruite (RP parlant)
On prévient qu'en cas de refus ou au moindre déplacement, c'est la prison préventive.

La prison préventive serait appliquable sans avertissement en cas d'urgence devant un individu qui aurait déjà un lourd passé, ou pour lesquelles les preuves indiscutables et une non-coopération évidente ne laissent pas de doute.

Détaillons :

1) On repère le brigand.
2) On l'attrape RP parlant, techniquement parlant on lui met un procès.
3) On tente de l'extrader.
4) Si le brigand coopère, on ne fait pas avancer le procès IG jusqu'à tant d'être sûr qu'il soit extradé. Alors on annule le procès (iol faut que ce soit clairement exprimé ds le dit-procès), en relaxant.
5) Sinon on fait le procès chez nous, parce que le brigand coopère pas, en copiant collant scrupuleusement les réquisitoires et jugement ddes proc et juge du duché/comté requéreur.


Pour finir, dans le cas de la coopération judiciaire avec l'Ordre du Temple :
Il n'y pas d'extradition à faire, donc on oublie l'étape 4, et on copie colle scrupuleusement ce que nous dit de copier coller le Haut Justicier et le Chapître. Derrière, ils gèrent leur procès RP comme il veut, RP parlant, c'est le même procès (ça ne sert qu'à pouvoir appliquer une peine techniquement parlant, au cas ou le fautif ne voudrait pas coopérer).



Au final, une fois l'accusé identifié, pas besoin de peine de prison préventive, qui oblige à passer par un procès supplémentaire uniquement pour mettre en prison avant de pouvoir lancer le procès IG, procès supplémentaire qui peut durer 4j au pire si l'accusé ne coopère pas.

Bon, concernant le Concordat, tout le monde est ok ?

On peut passer au vote ?

Mon dernier poste pour dire que le Concordat est accepté par le Temple...

Pardon ? tu l'as soumis sans vote ?

on aurait pas du voter pour ça histoire q c soit ecrit noir sur blanc dans le codex.

McAneyth a écrit:

Pardon ? tu l'as soumis sans vote ?

on aurait pas du voter pour ça histoire q c soit ecrit noir sur blanc dans le codex.

Bha il est en vote la : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2298

Et oui, j'en ai fait une copie au Temple.. Un concordat signé unilatéralement, ca ne le fait pas ...

Abysmo, je veux bien que tu veuilles clore rapidement cette affaire avant de partir mais on était en train de voter si on allait le proposer au Temple en l'état, et non pas la signature comme si le Temple avait déjà le document.

Enfin c'est pas bien grave, à priori il sera accepté et signé des 2 côtés ...

Ha ? j'ai mal compris alors....

Désolé

Le concordat est accepté par le conseil

Le texte peut être présenté à l'ordre du temple pour y être signé.