Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 104 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
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| Sujet: Demande de dédommagement Lun 3 Mar 2008 - 9:12 | |
| Il a été choisi que c'était le juge qui décidait à ce sujet. Je transmets donc la demande reçue. J'ai du retard dans mon courrier, désolée pour le délai. | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: Demande de dédommagement Lun 3 Mar 2008 - 15:22 | |
| Voici le verdict de Jake, il est ecrit nul part qu'un remboursement est prevu pour les victimes... - Jake de Valombre a écrit:
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- Citation :
- « Accusé Kingpine, levez-vous je vous prie ! »
L’accusé s’est rendu coupable de brigandage sur les terres franc-comtoises. Cet homme ici présent, a déjà été condamné pour les mêmes faits. Je déclare donc Messire Kingpine coupable de trouble à l’ordre public avec récidive.
En conséquence, je condamne l’accusée à 500 écus, gain frauduleux volé sur les victimes, 200 écus d’amende et 3 jours de prison. »
Le juge frappe de son marteau sur son bureau !
Verdict rendu le 12 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre. - Jake de Valombre a écrit:
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- Citation :
- « L’accusée s’est rendu coupable de brigandage sur les terres franc-comtoises. Celle-ci n’a pas daigné se présenter à la cour pour sa défense. Cette femme a déjà été condamnée pour les mêmes faits. Je déclare donc Dame Sanaga coupable de trouble à l’ordre public avec récidive.
En conséquence, je condamne l’accusée à 500 écus, gain frauduleux volé sur les victimes, 200 écus d’amende et 3 jours de prison. De plus, j’ajoute 50 écus d’amende pour non présentation à la cour. »
Le juge frappe de son marteau sur son bureau !
Verdict rendu le 12 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre. | |
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Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 104 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
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| Sujet: Re: Demande de dédommagement Lun 3 Mar 2008 - 19:40 | |
| L'amende a été mise prélevé par le tribunal ? -700 et 750 écus ? | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: Demande de dédommagement Lun 3 Mar 2008 - 20:04 | |
| Il faut demander a Jake, parce qu'IG ca n'indique que le nombre de jours de prison, non l'amende... Enfin d'apres son verdict, je dirais que oui, il ne parle pas explicitement d'un remboursement des victimes. Je vais lui ecrire. EDIT : - Jake de Valombre a écrit:
- Bonsoir,
Etant donné que les brigands sont souvent récalicitrant à rembourser leur victime, j'ai toujours préféré retirer les gains frauduleux du condamné pour les donner dans les caisses du Roy. Ceci était plus simple que de courrir après chaque personne, d'autant plus que les cas de brigandages sont très courant.
J'espère avoir pu t'éclairer. Si tu as d'autres questions, je reste disponible.
Cordialement,
Jake Donc voila, ils ne recevront pas de remboursement malheureusement pour eux... | |
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Fabulous Volubile
Nombre de messages : 2435 Age : 40 Localisation : Saint-Claude Date d'inscription : 29/05/2006
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| Sujet: Re: Demande de dédommagement Ven 26 Déc 2008 - 0:54 | |
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| Sujet: Re: Demande de dédommagement | |
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