Occorax

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Récapitulatif :

Citation :

- TALP - 05/08/1455 : SS
- Escroquerie - 09/01/1456 :AC
- 08 Mai 1457 - Talp - non respect du décret relatif au travail du vendredi, contaté par Chriskhan :AC
- TALP , insultes le 12 Juin 1457 : AC

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Flagrant délit de/d' :

Citation :

- TALP: à Pontarlier, constaté par Wils0123 le 05 août 1455.

Verdict : Classer Sans Suite

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Flagrant délit de/d' :

Citation :

- Escoquerie: à Pontarlier, constaté par Wils0123 le 09 Janvier 1456.

Verdict : Affaire Classé

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Flagrant délit de :

Citation :

-TALP pour non respect du décret relatif au travail du vendredi, contaté par Chriskhan le 08 Mai 1457.

Verdict : affaire classée pour arrangement à l'amiable.


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Flagrant déli de :

Citation :

-TALP , insultes envers Sieur Imladris le 12 Juin 1457 à Pontarlier

Verdict : Affaire Classée : excuses faites

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