Le château de Dole
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 Les joies du Codex

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3 participants
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lluna
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lluna


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MessageSujet: Les joies du Codex   Les joies du Codex EmptyJeu 3 Mai 2007 - 18:33

Citation :
Chapitre 4 : Du pouvoir judiciaire : les Cours de Franche-Comté

Article 1 : Haute Cour de Justice
Un appel à devenir juré sera fait pendant une semaine après chaque élection d'un nouveau Comte ou d'une nouvelle Comtesse.
De cette liste, un jury composé de six jurés issus du peuple Franc-Comtois, choisis aléatoirement (hrp par le système de tirage aléatoire du forum) 1 par ville de Franche-Comté.
Si l'une des personnes concernée est en retraite spirituelle, le délai est allongé d'autant de jours qu'il faut jusqu'à ce quelle revienne.

What the fuck ?!?

Chère Cour de Justice, face à ça, vous pensez quoi ?
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Uruk
Pipelette
Uruk


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MessageSujet: Re: Les joies du Codex   Les joies du Codex EmptyJeu 3 Mai 2007 - 18:56

Mr. Green

Je ne vois pas vraiment a quoi sert ce passage ?
On a jamais utilisé de jury, et je ne sais pas comment ca arrive la What the fuck ?!?
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lluna
Ménestrel
lluna


Féminin Nombre de messages : 7918
Localisation : Saint Claude
Date d'inscription : 23/02/2006

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MessageSujet: Re: Les joies du Codex   Les joies du Codex EmptyJeu 3 Mai 2007 - 18:59

je me disais aussi
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gildedcrotch
Exubérant
gildedcrotch


Masculin Nombre de messages : 1633
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MessageSujet: Re: Les joies du Codex   Les joies du Codex EmptyJeu 3 Mai 2007 - 21:10

Ca ne me parait pas très utile non plus si ce n'est pour éviter les connivences entre juge et proc. Mais comme ils ne sont pas toujours d'accord...
Par contre, on peut peut-être rajouter que ce jury sera sollicité uniquement pour les affaires de Haute-Trahison qui concernent tout le peuple.
Ca oui !!!
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lluna
Ménestrel
lluna


Féminin Nombre de messages : 7918
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MessageSujet: Re: Les joies du Codex   Les joies du Codex EmptyJeu 3 Mai 2007 - 22:31

Il s'agit d'une Haute Cour de Justice, mais oui, si vous avez le temps de le paufiner, le compléter, voire imaginer sa mise en application, ou le réduire, je ne sais, ça pourra qu'être un plus pour la volonté de rendre le codex plus opportun.
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MessageSujet: Re: Les joies du Codex   Les joies du Codex Empty

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