Chapitre 4 : Du pouvoir judiciaire : les Cours de Franche-Comté
Article 1 : Haute Cour de Justice Un appel à devenir juré sera fait pendant une semaine après chaque élection d'un nouveau Comte ou d'une nouvelle Comtesse. De cette liste, un jury composé de six jurés issus du peuple Franc-Comtois, choisis aléatoirement (hrp par le système de tirage aléatoire du forum) 1 par ville de Franche-Comté. Si l'une des personnes concernée est en retraite spirituelle, le délai est allongé d'autant de jours qu'il faut jusqu'à ce quelle revienne.
Chère Cour de Justice, face à ça, vous pensez quoi ?
Uruk Pipelette
Nombre de messages : 1825 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 25/02/2006
Sujet: Re: Les joies du Codex Jeu 3 Mai 2007 - 21:10
Ca ne me parait pas très utile non plus si ce n'est pour éviter les connivences entre juge et proc. Mais comme ils ne sont pas toujours d'accord... Par contre, on peut peut-être rajouter que ce jury sera sollicité uniquement pour les affaires de Haute-Trahison qui concernent tout le peuple. Ca oui !!!
lluna Ménestrel
Nombre de messages : 7918 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 23/02/2006
Sujet: Re: Les joies du Codex Jeu 3 Mai 2007 - 22:31
Il s'agit d'une Haute Cour de Justice, mais oui, si vous avez le temps de le paufiner, le compléter, voire imaginer sa mise en application, ou le réduire, je ne sais, ça pourra qu'être un plus pour la volonté de rendre le codex plus opportun.