[AC]Escroquerie Taifun/Chemise

SieurTaifun s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant au Maire de Luxeuil une chemise à 125,00 écus ce qui est contraire a la loi prix maximum autorisé 122,00 écus

Preuve :



Gain 3.00écus

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 17 Août 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 0
Taifun possède un culture du blé.
Dernière connexion le 29 Mars 2010 à 20h38

Citation :

Sieur Taifun ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : En effet, vous avez vendu au Maire de Luxeuil 1 chemise pour 125,00 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (122,00 écus maximum).

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la mairie cette chemise ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction (3,00 écu).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour convenir de la transaction.

Faute de réponse à notre demande, un procès sera intenté à votre encontre, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté

Casier

Citation :

Dernière connexion le 30 Mars 2010 à 16h46

Citation :

Dernière connexion le 31 Mars 2010 à 00h39

Je relance:

Citation :

Sieur Taifun,

Vous avez été aperçue ce jour à Luxeuil, pourtant vous n'avez daigné répondre à ma précédente missive.

POUR RAPPEL:

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : En effet, vous avez vendu à la Mairie 1 Chemise pour 125,00 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (122,00 écus maximum).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie cette chemise que nous avons acquis à titre de preuve.

Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour convenir de la transaction.

Faute de réponse à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté.

Citation :

Dernière connexion le 31 Mars 2010 à 23h33
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Toujours pas de réponse.

proces en cours

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Une vente illicite a eut lieu.

Attendu que comme le stipule la grille des prix mise en place par la Mairie de Luxeuil, le prix maximum d’une chemise est de 125 écus,

Attendu que le sieur Taifun vendu une chemise au prix de 125 écus

Attendu que nul n’est censé ignorer la loi qui est accessible par tous,

Cette cour reconnait sieur Taifun coupable d’escroquerie pour violation de la grille des prix de Luxeuil et le condamne à payer une amende de 20 écus.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 05 avril 1458 en le palais de Dole.