[VOTE] Nouveau Concordat avec l'Eglise Aristotélicienne 2éme

Nous votons ici la 2éme version du nouveau concordat avec l'église Aristotélicienne.
Cette version intègre la modification sur l'article 2.

Citation :

Préambule.
La Franche-Comté reconnait l'officialité de ses rapports avec l'Eglise en tant que fondements de ses valeurs et de sa culture. Par le présent Concordat, la Franche-Comté, afin de sauvegarder et d'assurer sa souveraineté, tient à organiser ses rapports avec l'Eglise et les autres cultes reconnus par elle.

Article 1
L'Eglise Aristotelicienne est reconnue et établie comme religion officielle par le Parlement de Franche-Comté, pour et en représentation du peuple Franc-Comtois. La Franche-Comté reconnait l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

Article 2
Toutefois, la Franche-Comté prône la liberté de culte et tient pour fondamental que nul ne soit jamais inquiété pour ses opinions religieuses, tant que celles ci ne sont ni blasphématoires ni injurieuses de par son dogme ou ses paroles ou tant qu'elles ne portent pas atteinte à l'ordre public, et qu'elles sont reconnues selon la loi comtales sur les cultes païens du 19 octobre 1453.

Article 3.
En vertu de l'article 2, la liberté de culte est un droit et non un privilège. Le Conseil de Franche-comté, par son représentant le Comte, et l'Eglise par son représentant l'Archevêque de Besançon, et ceci pour éviter toute dérive, obligent les représentants des différents cultes païens présents sur le territoire de Franche-comté à venir présenter leur culte, son fondement, son dogme, et son chef spirituel.

Article 4.
La Charte de Normandie signée entre les dignitaires de l'Eglise et les dignitaires phookaïstes est reconnue par la Franche-comté comme loi sur le culte phookaïste.

Article 5.
Le Tribunal de l'Inquisition est reconnu comme autorité spirituelle et disciplinaire sur la religion Aristotélicienne. Son rôle est définie à l'article 6.

Article 6.
Le Tribunal de l'Inquisition a pour mission d'enquêter sur les activités hérétiques, la sorcellerie et les dérives sectaires des Aristotéliciens Franc-Comtois.
Toutefois ne pourront être poursuivis pour hérésie par l'Inquisition les différents cultes païens officialisés par le Conseil de Franche-Comté selon l'article 3 du présent texte, ainsi que leur fidèles.


Article 7.
L'Inquisition étant la seule autorité, elle est libre de son jugement. Toutefois un jugement dont la peine requise est la peine de mort ne pourra être rendu sans l'aval du Conseil Franc-Comtois, auquel il revient le droit et le devoir d'analyser les preuves et arguments présentés au Tribunal pour rendre son verdict.


Article 8.
Participer a une croisade est le droit le plus strict de tout Aristotélicien Franc Comtois, sauf s'il détient un poste à responsabilité : dans ce cas , il devra impérativement démissioner. Sont dispensés d'une telle démission le Franc-Comte et l'Archevêque qui, de par leurs statuts, sont fondés à guider les fidèles Chrétiens franc-comtois dans une croisade lançée par le Saint Père.

Article 10.
Le représentant de L'Eglise, l'Archevêque de Besançon a une place au Parlement. Aucun droit de vote ne lui est reconnu, conséquence de son éternelle présence dont la nomination échappe au contrôle des élus du temporel. L'Archevêque défendra les intérêts de l'Eglise au sein du Conseil.

Article 11.
L'Archevêque devra prêter serment de fidélité dans les termes suivants : "Je jure et je promet à Dieu, sur les Saints Evangiles, de n’avoir aucune intelligence, de n’entretenir aucune ligne, ni au-dedans, ni au dehors qui soit contraire à la tranquillité publique. Et si, j’apprend qu'il se trame quelque chose de préjudiciable envers la Franche-Comté, je la ferais connaître au gouvernement."

Article 12.
Par ce présent serment l'Archevêque qui participe à un conseil s’engage à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté devant un tribunal pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Vatican, les intérêts de l’Eglise ou sont contraire aux valeurs de l’Eglise ou obtenues sous le secret de la confession alors le Conseil ne pourra pas lui tenir rigueur de son comportement. En cas de grave conflit entre le Conseil et le Vatican, le Conseil pourra voter l exclusion temporaire de l'Archevêque du conseil.

Article 13.
les mariages et enterrements réalisés par l'Eglise produisent des effets civils.
Toutefois si une des parties désire, de par sa liberté de culte, ne pas recourir à l'Eglise pour les sacrements du mariage ou de l'extrème onction, elle devra en appeler au maire de la commune.

Article 14:
Tout inquisiteur pourra être envoyé sur le territoire de la Franche-Comté, sauf demande contraire et expresse du Comte.

Article 15.
Tout amendement ou modification pourra être apporté a posteriori sur l'initiative d'une des parties, mais seulement après un accord débattu et convenu entre les parties. Les articles 1, 2 et 12 du présent texte ne pourront etre soumis à aucune modification.

Signé par le Franc-Comte ______, le ________

POUR (1) : Loicisdumb,
CONTRE (0) :
ABSTENTION (0) :

N'ayant pas encore voté : Mylena, Bralic, , Daresha, Bigmetal, Macricri, Mcaneyth, Gusdev, Valaraukar, Lanfeustdetroygotfer, Menfroid, Duncan_Idaho

POUR (2) : Loicisdumb, Daresha
CONTRE (0) :
ABSTENTION (0) :

N'ayant pas encore voté : Mylena, Bralic, Bigmetal, Macricri, Mcaneyth, Gusdev, Valaraukar, Lanfeustdetroygotfer, Menfroid, Duncan_Idaho

POUR (2) : Loicisdumb, Daresha
CONTRE (0) :
ABSTENTION (1) :Bigmetal

N'ayant pas encore voté : Mylena, Bralic, Macricri, Mcaneyth, Gusdev, Valaraukar, Lanfeustdetroygotfer, Menfroid, Duncan_Idaho

POUR (3) : Loicisdumb, Daresha, Macricri
CONTRE (0) :
ABSTENTION (1) :Bigmetal

N'ayant pas encore voté : Mylena, Bralic, Mcaneyth, Gusdev, Valaraukar, Lanfeustdetroygotfer, Menfroid, Duncan_Idaho

POUR ( 4 ) : Loicisdumb, Daresha, Macricri, Mcaneyth
CONTRE (0) :
ABSTENTION (1) :Bigmetal

N'ayant pas encore voté : Mylena, Bralic, Mcaneyth, Gusdev, Valaraukar, Lanfeustdetroygotfer, Menfroid, Duncan_Idaho

POUR ( 5 ) : Loicisdumb, Daresha, Macricri, Mcaneyth, Bralic
CONTRE (0) :
ABSTENTION (1) :Bigmetal

N'ayant pas encore voté : Mylena, Mcaneyth, Gusdev, Valaraukar, Lanfeustdetroygotfer, Menfroid, Duncan_Idaho

Vote clos pour cause de changement de conseil

je tiens à remercier pleinement tous ceux qui ont boycotté ce vote.