Contrat de subvention engageant Qad à la mairie de Pontarlier.
La mairie de Pontarlier, Franche Comté, loue à Qad une barque d’une valeur de 150 écus (140écus à rembourser) avec apport minimal de celui-ci de 40 écus.
Conditions du contrat :
- Qad a au minimum 20 points de force.
- Qad ne possède pas de barque
Par le présent contrat Qad s’engage auprès de la mairie de Pontarlier à :
- Ne pas quitter Pontarlier le temps de son engagement.
- Remplir la La carte de pêche.
- Rembouser dans les 30 jours la valeur de la barque (140 écus moins son apport de base)
Les modalités de remboursements ainsi que les modalités de transfert de la barque sont à arranger avec la mairie.
Celui-ci peut donc mettre fin au contrat l’engageant à la mairie de Pontarlier à tout moment en remboursant la totalité de sa dette.
Apport de Qad :70
Dette de Qad :70
Force de Qad: 20
Ratification de la Mairie de Pontarlier.
Prière à Qad de ratifier ce contrat en suivant.
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