[AC] Escroquerie :Angeblanc - blé (récidive)

Sieur Angeblanc s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé à 13,75 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (13,60 écus)

Montant du gain perçu : 0,15 écus

Preuves :





Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 sac de blé à un prix de 13,75 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13,60 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ce sac que vous venez de me vendre au prix de 13,80 écus.
Il y a également 7 autres sacs à 13,75 écus, si ce sont les votres, je vous remercie de les retirer de la vente (chez moi, mes ordres d'achat et de vente, annuler). Vous pourrez les remettre à 13,60 maximum.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya).

Titbou, gendarme de Vesou

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Identité du contrevenant

Citation :

Né(e) le 17 Aout 2005
Dernière adresse connue
Pays : Saint Empire
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 208
Argent : 3793
Angeblanc est forgeron.
Angeblanc cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 12 Février 2007 à 09h23

casier judiciaire

Multirécidiviste... mais qui règle toujours ses dossiers à l'amiable.

et voici le courrier qui accompagnait :



je lui ai répondu qu'il n'y avait plus à proprement parlé de prix minimum et que tout était expliqué dans le message du maire affiché en mairie.

je met à jour le casier

On peut archiver.