[Vote du 12/02 au 17/02 22h 10] Constitution

Suites aux discussions qui ont leue lieu ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Seance-publique-du-parlement-f128/Compilation-des-lois-t8303.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-t8491.htm

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 0 ):

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach

Citation :

Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Mylena, Aleks1611, Debenja, Duncan_Idaho, Eldorach, Fabulous, Fccasper, Kapucine, Piline, Rhuyzar, Thyxia, Lothilde, Criss, Gundard, PhilippeLeBel, Pinss, Styletto, Valaraukar, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 1 ): Eldorach,

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 1 ): Eldorach,

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Mylena, Aleks1611, Debenja, Duncan_Idaho, Fabulous, Fccasper, Kapucine, Piline, Rhuyzar, Thyxia, Lothilde, Criss, Gundard, PhilippeLeBel, Pinss, Styletto, Valaraukar, Huon

* tousse...cherche son nom mais ne le voit pas *

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 2 ): Eldorach, Piline

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 2 ): Eldorach, Piline

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Mylena, Aleks1611, Debenja, Duncan_Idaho, Fabulous, Fccasper, Kapucine, Rhuyzar, Thyxia, Lothilde, Criss, Gundard, PhilippeLeBel, Pinss, Styletto, Valaraukar, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 3): Eldorach, Piline, Lothilde

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 3 ): Eldorach, Piline, Lothilde

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Mylena, Aleks1611, Debenja, Duncan_Idaho, Fabulous, Fccasper, Kapucine, Rhuyzar, Thyxia,, Criss, Gundard, PhilippeLeBel, Pinss, Styletto, Valaraukar, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 4 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard,

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 4 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard,

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Mylena, Aleks1611, Debenja, Duncan_Idaho, Fabulous, Fccasper, Kapucine, Rhuyzar, Thyxia,, Criss, PhilippeLeBel, Pinss, Styletto, Valaraukar, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 5 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Duncan_Idaho

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 4 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard,

CONTRE ( 1 ): Duncan_Idaho

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Mylena, Aleks1611, Debenja, Fabulous, Fccasper, Kapucine, Rhuyzar, Thyxia, Criss, PhilippeLeBel, Pinss, Styletto, Valaraukar, Huon


C'est ma faute Lohtilde, j'ai mal copié collé ...


Bon j'ai voté contre la réorga d'Eldo, je la trouve moins cohérente.

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 6 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Duncan_Idaho, Rhuyzar

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 5 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Rhuyzar

CONTRE ( 1 ): Duncan_Idaho

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Mylena, Aleks1611, Debenja, Fabulous, Fccasper, Kapucine, Thyxia, Criss, PhilippeLeBel, Pinss, Styletto, Valaraukar, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 7 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Styletto

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 6 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Rhuyzar, Styletto

CONTRE ( 1 ): Duncan_Idaho

NEUTRE ( 0 ):

J'avoue humblement que je n'ai pas lu toute la constitution dans ses moindres détails. Pour autant ce que j'en ai vu me parait censé et cohérent et je pars du principe qu'il vaut mieux disposer d'un texte fondateur quitte à l'amender que de ne rien avoir du tout. Je suis enfin partisan d'un chapitre spécifique aux mairies pour d'évidentes raisons de sensibilité personnelle.

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Mylena, Aleks1611, Debenja, Fabulous, Fccasper, Kapucine, Thyxia, Criss, PhilippeLeBel, Pinss, Valaraukar, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 8 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Styletto, Fabulous

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 7 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Rhuyzar, Styletto, Fabulous

CONTRE ( 1 ): Duncan_Idaho

NEUTRE ( 0 ):

J'avoue humblement que je n'ai pas lu toute la constitution dans ses moindres détails. Pour autant ce que j'en ai vu me parait censé et cohérent et je pars du principe qu'il vaut mieux disposer d'un texte fondateur quitte à l'amender que de ne rien avoir du tout. Je suis enfin partisan d'un chapitre spécifique aux mairies pour d'évidentes raisons de sensibilité personnelle.

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Mylena, Aleks1611, Debenja, Fccasper, Kapucine, Thyxia, Criss, PhilippeLeBel, Pinss, Valaraukar, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 9 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Kapucine

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 7 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Rhuyzar, Styletto, Fabulous

CONTRE ( 2 ): Duncan_Idaho, Kapucine

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Mylena, Aleks1611, Debenja, Fccasper, Thyxia, Criss, PhilippeLeBel, Pinss, Valaraukar, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 10 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Kapucine, Mylena

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 8 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Mylena

CONTRE ( 2 ): Duncan_Idaho, Kapucine

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Aleks1611, Debenja, Fccasper, Thyxia, Criss, PhilippeLeBel, Pinss, Valaraukar, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 11 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Kapucine, Mylena, Pinss

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 9 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Mylena, Pinss

CONTRE ( 2 ): Duncan_Idaho, Kapucine

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Aleks1611, Debenja, Fccasper, Thyxia, Criss, PhilippeLeBel, Valaraukar, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 12 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Kapucine, Mylena, Pinss, Aleks1611

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 10 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Mylena, Pinss, Aleks1611

CONTRE ( 2 ): Duncan_Idaho, Kapucine

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Debenja, Fccasper, Thyxia, Criss, PhilippeLeBel, Valaraukar, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 13): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Kapucine, Mylena, Pinss, Aleks1611, Fccasper

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 11 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Mylena, Pinss, Aleks1611, Fccasper

CONTRE ( 2 ): Duncan_Idaho, Kapucine

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Debenja, Thyxia, Criss, PhilippeLeBel, Valaraukar, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 14 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Kapucine, Mylena, Pinss, Aleks1611, Fccasper, Valaraukar

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 12 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Mylena, Pinss, Aleks1611, Fccasper, Valaraukar

CONTRE ( 2 ): Duncan_Idaho, Kapucine

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Debenja, Thyxia, Criss, PhilippeLeBel, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 15 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Kapucine, Mylena, Pinss, Aleks1611, Fccasper, Valaraukar, Debenja

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 13 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Mylena, Pinss, Aleks1611, Fccasper, Valaraukar, Debenja

CONTRE ( 2 ): Duncan_Idaho, Kapucine

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Thyxia, Criss, PhilippeLeBel, Huon

A. Dans la mesure où les votes précédents sur les abrogations de lois passent (sinon des articles seront ajoutés), nous votons pour la publication de la Constitution et du Codex des lois, disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Constitution-de-Franche-Comte-V2-t8621.htm (version 2 ici)
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-I-Droit-penal-et-civil-en-Franche-Comte-t8477.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-II-Commerce-de-la-Franche-Comte-t8478.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Codex-Livre-IV-Procedures-t8479.htm
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Salle-de-travail-du-Parlement-f86/Annexe-Textes-decrets-et-lois-dexception-t8480.htm
Le livre III viendra avec la charte de l'armée.


POUR ( 16 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Kapucine, Mylena, Pinss, Aleks1611, Fccasper, Valaraukar, Debenja,Thyxia

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


B. Dans la mesure où cette réoganisation en Constitution et Codex passe, nous votons pour la modification proposée par Eldorach
Citation:
Chapitre 1 : La Franche-Comté (inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 2 : Du pouvoir exécutif, le Conseil Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre 3 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois(inchangé par rapport à la version de Duncan)
Chapitre IV Des Maires de Franche Comté (Nouveau)
Chapitre V Du pouvoir judiciaire (Nouveau)


POUR ( 14 ): Eldorach, Piline, Lothilde, Gundard, Rhuyzar, Styletto, Fabulous, Mylena, Pinss, Aleks1611, Fccasper, Valaraukar, Debenja,Thyxia

CONTRE ( 2 ): Duncan_Idaho, Kapucine

NEUTRE ( 0 ):


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Criss, PhilippeLeBel, Huon

vote terminé

je pense que celui ci sera notre dernier dans ce conseil.

Archivage du vote.