Bonome

J'ai entendu les différentes plaidoiries et voici mon verdict :

Sieur Bonome se voit relaxé à la condition que le remboursement soit effectué selon les termes amiables. Il a jusqu'à dimanche pour régulariser la situation sans quoi il sera poursuivi avec une amende en supplément.

En espérant ne plus vous revoir devant cette cour à cette place.

J'ai entendu les différentes plaidoiries et voici mon verdict :

Sieur Bonome se voit relaxé à la condition que le remboursement soit effectué selon les termes amiables. Il a jusqu'à dimanche pour régulariser la situation sans quoi il sera poursuivi avec une amende en supplément.

En espérant ne plus vous revoir devant cette cour à cette place.

J'ai entendu les différentes plaidoiries et voici mon verdict :

Sieur Bonome se voit relaxé à la condition que le remboursement soit effectué selon les termes amiables. Il a jusqu'à dimanche pour régulariser la situation sans quoi il sera poursuivi avec une amende en supplément.

En espérant ne plus vous revoir devant cette cour à cette place.

Messire Bonome,

Vous êtes ici devant moi pour répondre de l’accusation d’escroquerie qui a été menée contre vous. Vous avez vendu des stères de bois pour un prix supérieur à celui autorisé par la loi en vigueur.
Cela fait la seconde fois que vous vous retrouvez face à la justice franc-comtoise. La première fois, le juge vous avait accordé sa clémence et vous avait relaxé, car vous vous étiez engagé à régulariser votre situation dans les plus brefs .

Au vu des pièces du dossier, il apparaît que vous vous êtes de nouveau rendu coupable d’escroquerie en ne respectant pas la loi imposant le prix de vente maximal du bois sur notre territoire.
Il apparaît également que vous n’avez pas respecté votre engagement lors de la première affaire vous mettant en cause: vous êtes ainsi coupable de récidive. Je retiens également contre vous, au regard des preuves réunies par les forces de gendarmerie, le délit d’insolvabilité organisée.

A cet effet, je vous condamne donc à une amende de 60 écus, se décomposant ainsi:
- 20 écus pour les gains frauduleux que vous avez tiré de votre méfait
- 20 écus d’amende pour n’avoir pas respecté la loi
- 20 écus pour avoir manqué à votre engagement et pour avoir récidivé, en toute connaissance ce cause.
Je ne retiens pas la peine de prison recourue par le Parquet, car je retiens le fait que vous avez régulariser votre situation dans le courant du procès, mais cela ne mérite pas la relaxe, du fait qu'il aura fallu l'engagement de cette seconde affaire pour que vous régularisiez votre situation.

Accusé, la sentence prend effet dès maintenant.

*La greffière Zyanya se leva et prit la parole*

OYÉ! OYÉ! LEVEZ-VOUS, LA COURS, l'honorable juge Kapucine va rendre son verdict. Accusé levez-vous!!!

*Elle regarda la procureur lui souria*

Eh bien Madame la procueur, je vois ici que vous lui avez fait peur !!!

bon reprenons notre sérieux, je vous condamne à 30 écus d'amende pour votre cause d'esclavagime d'autant plus que ce n'est pas la première fois que vous passez dans ce tribunal. J'applique aussi 1 journée de prison puisque vous êtes un récidiviste.

D'autant plus que vous ne vous présentez même pas pour vous défendre.

*Elle prit le lourd marteau et le rabatta sur le pupitre devant elle*

Justicement Votre!!!

À Dole le vendredi le 12 janvier de l'an grâce 1455

Messir Bonome,

La cours vous condamne à 30 écus d'amende payable sur le champs. L'escroquerie n'est pas admissible en FC et j'espère que cette fois c'est bien compris.

À Dole le 25 janvier 1455