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| Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac | |
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+11Cartil Kapucine Styletto hephaistos Uruk Mogusha Debenja Rhuyzar loicisdumb Duncan_Idaho mylena 15 participants | Auteur | Message |
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mylena Moulin à paroles
Nombre de messages : 2220 Date d'inscription : 12/08/2005
| Sujet: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Ven 8 Déc 2006 - 12:22 | |
| Suite à la discussion ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=6627nous votons pour 2 points : A) le texte suivant : - Citation :
- Poste d'Assistant aux Conseillers en Economie (ACE)
I. Son rôle
I.1. L'Assistant aux Conseillers en économie est chargé d’assister les postes concernant de CaC, Bailli et CaM en les soutenant dans leurs entreprises à caractère économique. Ceux-ci devront établir une série d'instructions que leur assistant devra effectuer.
II. Son statut
II.1. L'Assistant aux Conseillers en économie a droit de proposer et soumettre des idées concernant la politique économique à adopter, néanmoins les Conseillers comtaux restent les seuls décisionnaires.
II.2. L'Assistant aux Conseillers en économie peut mener des négociations avec d'autres organisations économique mais ne pourra en aucun cas conclure d'accord sans l'aval du Commissaire au Commerce.
II.3. L'Assistant aux Conseillers en économie possède les mêmes accès aux salles économique que le CaC, CaM et Bailli.
III. Son recrutement
Vote séparé
IV. Règles
IV.1. L'Assistant aux Conseillers en économie est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.
IV.2. L'Assistant aux Conseillers en économie reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.
IV.3 Si plusieurs candidats possèdent toutes les compétences requises pour postuler à ce poste, les Conseillers pourront décider de scinder le mandat de l'Assistant en plusieurs parties équitables, ou alors de les prendre simultanément. B) la version du III : Version 1 - Citation :
- III. Son recrutement
L'Assistant aux Conseillers en économie est choisi par vote par le nouveau trio de l'économie. Ce dernier devra résider en Franche-Comté et avoir des antécédants favorables dans l'économie franc-comtoise. L'assistant ne pourra être reçu si un Conseiller en économie émet son veto. L'Assistant ne devra pas non plus avoir de casier judiciaire ouvert, en Franche-Comté ou dans une Région avec laquelle nous avons un Traité de Coopération Judiciaire, exepté pour des contraventions.
Version 2 - Citation :
- III. Son recrutement
L'Assistant aux Conseillers en économie est choisi par le nouveau trio de l'économie à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce peut être affichée visant à rechercher ce poste. Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers de la Chambre de l'Economie. Ce refus devra être présenté auprès des conseillers qui en font la demande. Pour pouvoir prétendre à la charge d'Assistant aux Conseillers en Economie, le candidat devra remplir les conditions suivantes: - résider en Franche-Comté depuis 4 semaines. - rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis, - un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance, - éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur. Il est vivement recommandé de savoir s'exprimer de manière propre et lisible par tous. Ainsi plusieurs candidatures de personnes capables et méritantes peuvent être retenues, 3 au maximum. Un roulement de 3 à 4 semaines (selon le nombre de candidats pour la durée du mandat comtal) sera alors organisé, afin déviter toute monopolisation de la charge. Le Comte dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser les candidatures des assistants conseillers, afin de ne pas entraver le bon fonctionnement de la Chambre de l'Economie. Les conseillers de la Chambre de l'Economie disposent d'un délai de cinq jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix de l'assistant conseiller. Une fois ce vote rendu publique, l'assistant conseiller aura alors trois jours pour se rendre opérationnel. Tant qu'un nouvel assistant conseiller n'est pas nommé, l'assistant conseiller précédent est maintenu dans ses fonctions. Texte de base POUR ( 0 ) : CONTRE ( 0 ) : NEUTRE ( 0 ) : B version du III version 1 ( 0 ) : version 2 ( 0 ) : NEUTRE ( 0 ) : Pour voter :Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci. N'ayant pas encore voté :Cartil, Daresha, Debenja, Duncan_Idaho, Fccasper, Gundard, Hephaistos, Kapucine, Loicisdumb, Macricri, McAneyth, Mogusha, Mylena, Rhuyzar, Sirius7, Styletto, Uruk | |
| | | Duncan_Idaho Troubadour
Nombre de messages : 5585 Localisation : Dole (IRL région parisienne) Date d'inscription : 05/09/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Ven 8 Déc 2006 - 13:01 | |
| Texte de base
POUR ( 1 ) : Duncan_Idaho
CONTRE ( 0 ) :
NEUTRE ( 0 ) :
B version du III
version 1 ( 0 ) :
version 2 ( 1 ) : Duncan_Idaho
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha, Debenja, Fccasper, Gundard, Hephaistos, Kapucine, Loicisdumb, Macricri, McAneyth, Mogusha, Mylena, Rhuyzar, Sirius7, Styletto, Uruk | |
| | | loicisdumb Conteur
Nombre de messages : 3790 Localisation : Mouthe Date d'inscription : 03/09/2005
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Ven 8 Déc 2006 - 13:41 | |
| Texte de base
POUR ( 2 ) : Duncan_Idaho, loicisdumb
CONTRE ( 0 ) :
NEUTRE ( 0 ) :
B version du III
version 1 ( 1 ) : Loicisdumb
version 2 ( 1 ) : Duncan_Idaho
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha, Debenja, Fccasper, Gundard, Hephaistos, Kapucine, Macricri, McAneyth, Mogusha, Mylena, Rhuyzar, Sirius7, Styletto, Uruk | |
| | | Rhuyzar Conteur
Nombre de messages : 3587 Localisation : Delle ou Forteresse de Ryes Date d'inscription : 11/04/2006
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Ven 8 Déc 2006 - 13:42 | |
| Texte de base POUR ( 2 ) : Duncan_Idaho Loicisdumb CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar NEUTRE ( 0 ) : B version du III version 1 ( 1 ) : Loicisdumb version 2 ( 1 ) : Duncan_Idaho NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar Pour voter :Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci. N'ayant pas encore voté :Cartil, Daresha, Debenja, Fccasper, Gundard, Hephaistos, Kapucine, Macricri, McAneyth, Mogusha, Mylena, Sirius7, Styletto, Uruk EDIT By Daresha --> Surtout vous battez pas | |
| | | Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Ven 8 Déc 2006 - 16:58 | |
| Texte de base
POUR ( 3 ) : Duncan_Idaho Loicisdumb, Debenja
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
B version du III
version 1 ( 2 ) : Loicisdumb, Debenja
version 2 ( 1 ) : Duncan_Idaho
NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha Fccasper, Gundard, Hephaistos, Kapucine, Macricri, McAneyth, Mogusha, Mylena, Sirius7, Styletto, Uruk | |
| | | Mogusha Prolixe
Nombre de messages : 393 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 16/03/2006
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Sam 9 Déc 2006 - 7:02 | |
| Texte de base
POUR ( 4 ) : Duncan_Idaho Loicisdumb, Debenja, Mogusha
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
B version du III
version 1 ( 3 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha
version 2 ( 1 ) : Duncan_Idaho
NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha Fccasper, Gundard, Hephaistos, Kapucine, Macricri, McAneyth, Mylena, Sirius7, Styletto, Uruk | |
| | | Uruk Pipelette
Nombre de messages : 1825 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 25/02/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Sam 9 Déc 2006 - 11:34 | |
| Texte de base POUR ( 5 ) : Duncan_Idaho,Loicisdumb, Debenja, Mogusha,Uruk CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar NEUTRE ( 0 ) : B version du III version 1 ( 3 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha version 2 ( 2 ) : Duncan_Idaho,Uruk NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar, Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci. N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha Fccasper, Gundard, Hephaistos, Kapucine, Macricri, McAneyth, Mylena, Sirius7, Styletto PS:Debenja et Mogusha,on dirait que c'est pas votre habitude de changer les chiffres entre parenthese | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Sam 9 Déc 2006 - 12:45 | |
| Texte de base
POUR ( 6 ) : Duncan_Idaho,Loicisdumb, Debenja, Mogusha,Uruk, Sirius7
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
B version du III
version 1 ( 4 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha, Sirius7
version 2 ( 2 ) : Duncan_Idaho,Uruk
NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha Fccasper, Gundard, Hephaistos, Kapucine, Macricri, McAneyth, Mylena, Styletto |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Sam 9 Déc 2006 - 15:29 | |
| Texte de base
POUR ( 7 ) : Duncan_Idaho,Loicisdumb, Debenja, Mogusha,Uruk, Sirius7, McAneyth
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
>>> pour dans la mesure ou cela ne rentre pas en conflit avec le travail fait par un ambassadeur.
B version du III
version 1 ( 5 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha, Sirius7, McAneyth
version 2 ( 2 ) : Duncan_Idaho,Uruk
NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha Fccasper, Gundard, Hephaistos, Kapucine, Macricri, , Mylena, Styletto |
| | | hephaistos Expansif
Nombre de messages : 653 Localisation : saint claude Date d'inscription : 03/02/2006
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Sam 9 Déc 2006 - 17:57 | |
| Texte de base
POUR ( 8 ) : Duncan_Idaho,Loicisdumb, Debenja, Mogusha,Uruk, Sirius7, McAneyth, Hephaistos
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
>>> pour dans la mesure ou cela ne rentre pas en conflit avec le travail fait par un ambassadeur.
B version du III
version 1 ( 6 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha, Sirius7, McAneyth, hephaistos
version 2 ( 2 ) : Duncan_Idaho,Uruk
NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha Fccasper, Gundard, Kapucine, Macricri, , Mylena, Styletto | |
| | | Styletto Bavard
Nombre de messages : 1262 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 20/04/2006
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Sam 9 Déc 2006 - 19:51 | |
| Texte de base
POUR ( 9 ) : Duncan_Idaho,Loicisdumb, Debenja, Mogusha,Uruk, Sirius7, McAneyth, Hephaistos, Styletto
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
>>> pour dans la mesure ou cela ne rentre pas en conflit avec le travail fait par un ambassadeur.
B version du III
version 1 ( 7 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha, Sirius7, McAneyth, hephaistos, Styletto
version 2 ( 2 ) : Duncan_Idaho,Uruk
NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha Fccasper, Gundard, Kapucine, Macricri, , Mylena | |
| | | Kapucine Bavard
Nombre de messages : 1229 Age : 47 Localisation : RP: Poligny HRP: Montréal , Québec Date d'inscription : 05/06/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Sam 9 Déc 2006 - 23:21 | |
| Texte de base
POUR ( 10 ) : Duncan_Idaho,Loicisdumb, Debenja, Mogusha,Uruk, Sirius7, McAneyth, Hephaistos, Styletto, Kapucine
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
>>> pour dans la mesure ou cela ne rentre pas en conflit avec le travail fait par un ambassadeur.
B version du III
version 1 ( 7 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha, Sirius7, McAneyth, hephaistos, Styletto
version 2 ( 3 ) : Duncan_Idaho,Uruk, Kapucine
NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha Fccasper, Gundard, Macricri, , Mylena | |
| | | Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Dim 10 Déc 2006 - 0:09 | |
| Texte de base
POUR ( 11 ) : Duncan_Idaho,Loicisdumb, Debenja, Mogusha,Uruk, Sirius7, McAneyth, Hephaistos, Styletto, Kapucine, Cartil,
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
B version du III
version 1 ( 8 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha, Sirius7, McAneyth, hephaistos, Styletto, Cartil,
version 2 ( 3 ) : Duncan_Idaho,Uruk, Kapucine
NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Daresha Fccasper, Gundard, Macricri, , Mylena | |
| | | gundard Pipelette
Nombre de messages : 1794 Date d'inscription : 29/05/2006
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Dim 10 Déc 2006 - 11:57 | |
| Texte de base
POUR ( 12 ) : Duncan_Idaho,Loicisdumb, Debenja, Mogusha,Uruk, Sirius7, McAneyth, Hephaistos, Styletto, Kapucine, Cartil, Gundard
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
B version du III
version 1 ( 9 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha, Sirius7, McAneyth, hephaistos, Styletto, Cartil, Gundard
version 2 ( 3 ) : Duncan_Idaho,Uruk, Kapucine
NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Daresha Fccasper, Macricri, Mylena | |
| | | Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Dim 10 Déc 2006 - 23:16 | |
| Texte de base
POUR ( 13 ) : Duncan_Idaho,Loicisdumb, Debenja, Mogusha,Uruk, Sirius7, McAneyth, Hephaistos, Styletto, Kapucine, Cartil, Gundard? Macricri
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
B version du III
version 1 ( 10 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha, Sirius7, McAneyth, hephaistos, Styletto, Cartil, Gundard, Macricri
version 2 ( 3 ) : Duncan_Idaho,Uruk, Kapucine
NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Daresha Fccasper, Mylena | |
| | | mylena Moulin à paroles
Nombre de messages : 2220 Date d'inscription : 12/08/2005
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Lun 11 Déc 2006 - 12:35 | |
| Texte de base
POUR ( 14 ) : Duncan_Idaho,Loicisdumb, Debenja, Mogusha,Uruk, Sirius7, McAneyth, Hephaistos, Styletto, Kapucine, Cartil, Gundard? Macricri mylena
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
B version du III
version 1 ( 11 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha, Sirius7, McAneyth, hephaistos, Styletto, Cartil, Gundard, Macricri mylena
version 2 ( 3 ) : Duncan_Idaho,Uruk, Kapucine
NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Daresha Fccasper, | |
| | | Daresha Moulin à paroles
Nombre de messages : 2029 Localisation : En Franche-Comté, mon Paradis Date d'inscription : 16/01/2006
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Lun 11 Déc 2006 - 14:07 | |
| Texte de base
POUR ( 15 ) : Duncan_Idaho,Loicisdumb, Debenja, Mogusha,Uruk, Sirius7, McAneyth, Hephaistos, Styletto, Kapucine, Cartil, Gundard? Macricri mylena Daresha
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
B version du III
version 1 ( 12 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha, Sirius7, McAneyth, hephaistos, Styletto, Cartil, Gundard, Macricri mylena Daresha
version 2 ( 3 ) : Duncan_Idaho,Uruk, Kapucine
NEUTRE ( 1 ) : Rhuyzar,
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Fccasper | |
| | | Fccasper Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6188 Localisation : Se vautre dans le luxe à St Claude ou Dôle Date d'inscription : 26/08/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Lun 11 Déc 2006 - 22:51 | |
| Texte de base
POUR ( 16 ) : Duncan_Idaho,Loicisdumb, Debenja, Mogusha,Uruk, Sirius7, McAneyth, Hephaistos, Styletto, Kapucine, Cartil, Gundard? Macricri mylena Daresha, Fccasper
CONTRE ( 1 ) : Rhuyzar
NEUTRE ( 0 ) :
B version du III
version 1 ( 12 ) : Loicisdumb, Debenja, Mogusha, Sirius7, McAneyth, hephaistos, Styletto, Cartil, Gundard, Macricri mylena Daresha
version 2 ( 3 ) : Duncan_Idaho,Uruk, Kapucine
NEUTRE ( 2 ) : Rhuyzar, Fccasper
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : | |
| | | Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac Mar 12 Déc 2006 - 1:19 | |
| Texte voté à la majorité Absolue avec la première version du recrutement sélectionnée. - Citation :
- Poste d'Assistant aux Conseillers en Economie (ACE)
I. Son rôle
I.1. L'Assistant aux Conseillers en économie est chargé d’assister les postes concernant de CaC, Bailli et CaM en les soutenant dans leurs entreprises à caractère économique. Ceux-ci devront établir une série d'instructions que leur assistant devra effectuer.
II. Son statut
II.1. L'Assistant aux Conseillers en économie a droit de proposer et soumettre des idées concernant la politique économique à adopter, néanmoins les Conseillers comtaux restent les seuls décisionnaires.
II.2. L'Assistant aux Conseillers en économie peut mener des négociations avec d'autres organisations économique mais ne pourra en aucun cas conclure d'accord sans l'aval du Commissaire au Commerce.
II.3. L'Assistant aux Conseillers en économie possède les mêmes accès aux salles économique que le CaC, CaM et Bailli.
III. Son recrutement
L'Assistant aux Conseillers en économie est choisi par vote par le nouveau trio de l'économie. Ce dernier devra résider en Franche-Comté et avoir des antécédants favorables dans l'économie franc-comtoise. L'assistant ne pourra être reçu si un Conseiller en économie émet son veto. L'Assistant ne devra pas non plus avoir de casier judiciaire ouvert, en Franche-Comté ou dans une Région avec laquelle nous avons un Traité de Coopération Judiciaire, exepté pour des contraventions.
IV. Règles
IV.1. L'Assistant aux Conseillers en économie est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.
IV.2. L'Assistant aux Conseillers en économie reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.
IV.3 Si plusieurs candidats possèdent toutes les compétences requises pour postuler à ce poste, les Conseillers pourront décider de scinder le mandat de l'Assistant en plusieurs parties équitables, ou alors de les prendre simultanément.
Voté à la majorité Absolue le 12 Décembre 1454, publié le 13 Décembre 1454. Cartil, Comte de Franche-Comté au nom du Parlement franc-comtois.
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| Sujet: Re: Vote du 8/12 au 13/12 à 12h 21 Poste d'assistant au cac | |
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