[Commerce] Nouveau poste

hello,

les élections vont reprendre, et à ce sujet j'aurais un aspect à vous proposer.

chaque liste m'a proposé d'être son susceptible CaC, ce que je vais certainement rejeter.

par contre, je serais d'avis de créer un poste, rien que pour ma pomme ce poste serait CaC en second. il permettrait
- soulager le CaC
- gérer la banque si elle est votée
- gérer le lien entre la chancellerie et le CaC
- gérer les marchands qui vont un peu partout

pourquoi cette requête ?
parce que CaC c'est très prenant et je n'aurai pas le temps
parce que je pense que le commerce est le nerf de la guerre (sic) et que si on ne met pas en place une grosse réforme interne à nos institutions, on va continuer à pédaler dans la choucroute
parce que créer du nouveau, c'est coooolllll

Merde, on m'a rien demandé à moi ... j'ai du être une grosse bouse

- soulager le CaC

La prospection des machés transférée à la chancellerie est déjà un énorme gain de temps

- gérer la banque si elle est votée

Ok, surtout si elle est très sollicitée.
De même, un suivi des paiements des impôts des mairies.

- gérer le lien entre la chancellerie et le CaC

Là, j'hésite sur la nécessité de mettre un intermédiaire. Un cac doit tout avoir en tête quand il finalise un accord. En effet, celui-ci peut capoter au dernier moment et il faut avoir à l'esprit s'il y a ou non une solution de replis.
Si tout lui arrive préparer dans le bec, ça peut être négatif.
Où alors, détailles un peu

- gérer les marchands qui vont un peu partout

Les marchands vont là où on leur dit d'aller
La gestion des marchands est gérée par la Halle.
L'avantage est que le cac présente le voyage et la halle organise le voyage du MA.
C'est là aussi un gros gain de temps.
Mc n'a pas encore contacté la halle, il n'en a peut être pas eu besoin.

La prospection peut être très avantageuse : j'en avais fait beaucoup lors de mon second mandat, et ça avait toujours été rentable.
Pas de gros bénéf, mais on a pu écouler du stock sans perte, ce qui n'est pas rien déjà.

En conclusion, je ne suis pas trop pour car c'est cantonné le poste de cac aux simples transactions avec les mairies et fournir des états.

C'est un poste qui demande du temps, soit. Comme d'autres d'ailleurs qui ont vu la création d'assistant.
Là, il y a déjà eu des mesures pour l'alléger.


Par contre, un adjoint pour le commerce extérieur me semble bien plus judicieux, à travailler en partenariat avec les mairies.

Je m'explique :

* la chancellerie va plutôt prospecter au niveau comtale.
* les maires les font au niveau municipal

Or une mairie française pourrait être contacter par les 5 maires !
Pourquoi ne pas centraliser les infos ?
Bien sur, c'est faire en sorte que les mairies se concurrencent il faut trouver un fonctionnement qui ne favoriserait pas de trop ni pénaliserait une mairie vis à vis des autres.

Le but commun : écouler ce que le comté ne peut acheter.

les temps changent souvent dans ce jeu, il nous faut évoluer avec lui

il est vrai que j'ai jeté des idées en vrac, sans trop connaitre les besoins du CaC. mais un adjoint à mon avis, c'est une personne importante à avoir.

l'ajout du codage du déficit qui se profile, avec l'impact économique qui en découle vu qu'économiquement tout sera plus tendu, et des guerres qui peuvent arriver, fait qu'un poids assez important va peser sur les épaules du CaC. il sera donc souvent sur le chemin critique de pas mal d'axes de la politique à mener

qui dit chemin critique, dit trouver un coup de main pour une meilleur fluidité
ça c'est la théorie

en pratique, 2 têtes, 2 bras, 2 horaires, peuvent rendre une efficacité très importante

Je ne dis pas le contraire Eze, tu noteras que j'ai indiqué là où cet adjoint serait nécessaire.

Sur les 3 derniers cac, les tâches quotidiennes ont été faites sans problème + présence active au parlement.

Par contre, on a tous les 3 reconnu avoir manqué de temps pour la recherche de déboucher à l'export.

Là, la chancellerie va s'occuper de cette partie, ça résoudra ce coté des choses.


Maintenant, si Mc n'a pas la dispo de ses prédécesseurs, qu'en sera-t-il des futurs ?
Quelles seront les nouvelles tâches qui découleront d'une gestion plus pointue des comptes ?


Une chose me gêne dans tout ces doublements de poste : l'assistant ou l'adjoint pourra faire une grande part du boulot et compenser des conseillers incompétents qui pourront parader avec une belle bannière affichant leur fonction.
Le "prestige" de certains postes se mérite.

ah ça de toutes façons avoir un CaC incompétent n'est même pas envisageable dans les circonstances..

d'ailleurs tout ceci, je ne l'ai pas encore dit mais j'espère que ça a transpiré de mes propos, n'est pas du tout pour juger Mc que je trouve très bien. même si les débuts ont été un peu dur vu qu'il est passé d'une discussion avec des vaches à une discussion avec des humains mais ça le fait très bien.. bravo

Moi de même

il me semble que ce dossier est assez important.
Si on veut remonter la dette, il nous faut une équipe économique solide.

Je suis pas trop pour qu'on établisse des frontière du genre: l'adjoint au CAC fera ça, et ne fera pas ça, etc, etc...

Restons simple:
Pour moi le point principal et qu'il s'entende bien avec le CAC.
Ensuite le CAC lui délègue ce qu'il a pas le temps de faire. Tout ça dépends ensuite du CAC et de sa façon de travailler. On ne travaille pas tous de la même façon. Inutile de mettre des barrières inutiles.

Je propose donc que le CAC nomme librement son adjoint en accord avec le franc-comte.
Seules conditions: cette personne ne devra pas ête maire, ou cumuler avec un poste au parlement et devra habiter en Franche-comté.
Le CAC pourra aussi bien virer cette personne de ce poste.

De toute façon, tout poste utile est bon à prendre Ca me fait penser au greffier ou au Lieutenant de gendarmerie

Oui j'avais pondu un texte quelque part, faut que je le retrouve ^^

Après facile 15 min de recherche... j'ai trouvé !

Cartil a écrit:

Emploi du temps chargé, donc je vais voir ce que je peux faire pour t'aider.

Citation :

Poste d'Assistant aux Conseillers en Economie (ACE)

I. Son rôle

I.1. L'Assistant aux Conseillers en économie est chargé d’assister les postes concernant de CaC, Bailli et CaM.

I.2. L'Assistant aux Conseillers en économie peut s’occuper de l’aménagement de la Chambre de l'économie, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

I.3. L'Assistant aux Conseillers en économie devra prospecter à travers les Régions avoisinantes afin d'obtenir des contrats commerciaux favorables à l'économie de la Franche-Comté.

I.4. L'Assistant aux Conseillers en économie devra tenir une liste à jour des besoins et surplus des mairies ainsi que du Comté, afin de favoriser le commerce interne et externe au Comté.

II. Son statut

II.1. L'Assistant aux Conseillers en économie a droit de proposer et soumettre des idées concernant la politique économique à adopter, néanmoins les Conseillers comtaux restent les seuls décisionnaires.

II.2. L'Assistant aux Conseillers en économie possède les mêmes accès aux salles que le CaC, CaM et Bailli.

III. Son recrutement

L'Assistant aux Conseillers en économie est choisi par le nouveau trio de l'économie à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce peut être affichée visant à rechercher ce poste. Les conseillers concernés délibéreront, au moyen d’un vote s’il le faut, de la pertinence de la candidature et du choix du greffier. Il doit résider en Franche-Comté depuis quatre semaines, ne pas avoir de graves infractions dans son casier, et ne faire l'objet d'aucune accusation fondée par l'un des Conseillers à la Sécurité quant à son intégrité ou sa loyauté envers la Franche-Comté.

IV. Règles

IV.1. L'Assistant aux Conseillers en économie est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

IV.2. L'Assistant aux Conseillers en économie reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Bon voilà, ça peut peut-être t'aider mais je suppose que tu auras des points à préciser ou supprimer vu que tu connais mieux ce domaine que moi ^^

Duncan_Idaho a écrit:

Cartil a écrit:

III. Son recrutement

L'Assistant aux Conseillers en économie est choisi par le nouveau trio de l'économie à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce peut être affichée visant à rechercher ce poste. Les conseillers concernés délibéreront, au moyen d’un vote s’il le faut, de la pertinence de la candidature et du choix du greffier. Il doit résider en Franche-Comté depuis quatre semaines, ne pas avoir de graves infractions dans son casier, et ne faire l'objet d'aucune accusation fondée par l'un des Conseillers à la Sécurité quant à son intégrité ou sa loyauté envers la Franche-Comté.
Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers de la Chambre de l'Economie. Ce refus devra être présenté auprès des conseillers qui en font la demande.
Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes:
- résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.
Ainsi plusieurs candidatures de personnes capables et méritantes peuvent être retenues, 3 au maximum. Un roulement de 3 à 4 semaines (selon le nombre de candidats pour la durée du mandat comtal) sera alors organisé, afin déviter toute monopolisation de la charge.
Le Comte dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser les candidatures des assistants conseillers, afin de ne pas entraver le bon fonctionnement de la Chambre de l'Economie.
Les conseillers de la Chambre de l'Economie disposent d'un délai de cinq jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix de l'assistant conseiller.
Une fois ce vote rendu publique, l'assistant conseiller aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.
Tant qu'un nouvel assistant conseiller n'est pas nommé, l'assistant conseiller précédent est maintenu dans ses fonctions.

Ce serait dommage de recommencer les discu qu'on a fait pour le greffier.

Citation :

I. Son rôle

I.1. L'Assistant aux Conseillers en économie est chargé d’assister les postes concernant de CaC, Bailli et CaM.
Il devra suivre les instructions du CAC, du CAM et du Bailli.

I.2. L'Assistant aux Conseillers en économie peut s’occuper de l’aménagement de la Chambre de l'économie, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

I.3. L'Assistant aux Conseillers en économie devra prospecter à travers les Régions avoisinantes afin d'obtenir des contrats commerciaux favorables à l'économie de la Franche-Comté.

I.4. L'Assistant aux Conseillers en économie devra tenir une liste à jour des besoins et surplus des mairies ainsi que du Comté, afin de favoriser le commerce interne et externe au Comté.

Il a l'autorisation de signer des contrats commerciaux avec les autres duchés.

Par pitié faisons simple.
Tout le reste ne me semble pas utile.

Citation :

- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),

est ce vraiment utile vu que les 3 conseillers choisissent la personne, on peut quand même supposer qu'ils ne vont pas prendre un analphabète.

Citation :

- rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,

HRP: On est à l'ANPE ou quoi là? On est dans un jeu, déjà que ça me fait chier de faire ça IRL, alors dans un jeu, perso, vous pouvez vou gratter pour que je fasse une lettre de motiv, ou alors je vous la fait en norvegien
Par pitié on est dans un jeu, c'est pas pour reproduire l'administation française. Bientôt il va falloir les 3 derniers bulletins de salaires pour acheter un champs. destressons, on est au moyen age./HRP

Citation :

- un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,

ok

Citation :

- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Même chose que pour la lettre de motiv'

loicisdumb a écrit:

Citation :

I. Son rôle

I.1. L'Assistant aux Conseillers en économie est chargé d’assister les postes concernant de CaC, Bailli et CaM.
Il devra suivre les instructions du CAC, du CAM et du Bailli.

I.2. L'Assistant aux Conseillers en économie peut s’occuper de l’aménagement de la Chambre de l'économie, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.

I.3. L'Assistant aux Conseillers en économie devra prospecter à travers les Régions avoisinantes afin d'obtenir des contrats commerciaux favorables à l'économie de la Franche-Comté.

I.4. L'Assistant aux Conseillers en économie devra tenir une liste à jour des besoins et surplus des mairies ainsi que du Comté, afin de favoriser le commerce interne et externe au Comté.

Il a l'autorisation de signer des contrats commerciaux avec les autres duchés.

Par pitié faisons simple.
Tout le reste ne me semble pas utile.

Je suis à moitié d'accord. On peut ne pas détailler autant la mission de l'assistant, mais pas le laisser signer des contrats commerciaux à leur place. Par contre, il pourrait mener des négo commerciales, et laisser la seule signature finale au CaC.

loicisdumb a écrit:

Citation :

- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),

est ce vraiment utile vu que les 3 conseillers choisissent la personne, on peut quand même supposer qu'ils ne vont pas prendre un analphabète.

Citation :

- rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,

HRP: On est à l'ANPE ou quoi là? On est dans un jeu, déjà que ça me fait chier de faire ça IRL, alors dans un jeu, perso, vous pouvez vou gratter pour que je fasse une lettre de motiv, ou alors je vous la fait en norvegien
Par pitié on est dans un jeu, c'est pas pour reproduire l'administation française. Bientôt il va falloir les 3 derniers bulletins de salaires pour acheter un champs. destressons, on est au moyen age./HRP

Citation :

- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.

Même chose que pour la lettre de motiv'

Etrange qu'on ait pas eu ce genre de remarque lors de la proposition des chartes du chancellier et de l'ambassadeur.
Ceci dit, si je conviens qu'un CV (HRP terme bien trop contemporain il est vrai) est de trop, mais une lettre de motivation me semble rester obligatoire, je refuse qu'on prenne quelqu'un uniquement sur sa bonne tête.
Pour ce qui est des qualités d'expressions, dans la mesure où il pourra avoir à rédiger/modifier des accords comerciaux, il me semble nécessaire qu'il ait des qualités en la matière pour se faire.

Duncan_Idaho a écrit:

Je suis à moitié d'accord. On peut ne pas détailler autant la mission de l'assistant, mais pas le laisser signer des contrats commerciaux à leur place. Par contre, il pourrait mener des négo commerciales, et laisser la seule signature finale au CaC.

ok, ça me va

Citation :

Etrange qu'on ait pas eu ce genre de remarque lors de la proposition des chartes du chancellier et de l'ambassadeur.

Peut être parce que j'étais pas au parlement non?
Comment j'aurai pu faire la même remarque avant alors que j'étais pas au parlement?

Citation :

Ceci dit, si je conviens qu'un CV (HRP terme bien trop contemporain il est vrai) est de trop, mais une lettre de motivation me semble rester obligatoire, je refuse qu'on prenne quelqu'un uniquement sur sa bonne tête.

Il est évident qu'on prends pas n'importe qui, mais enfin, on se connait tous maintenant. Tu discute un peu avec le gars, tu vois bien si il est valable ou pas. Et si il est mauvais tu le vire.

Citation :

Pour ce qui est des qualités d'expressions, dans la mesure où il pourra avoir à rédiger/modifier des accords comerciaux, il me semble nécessaire qu'il ait des qualités en la matière pour se faire.

Pourquoi t'as passé un examen toi pour être au parlement? Moi pas. Ca nous empeche pas de faire des lois depuis plus de 1 an.

HRP: Je dis tout ça, c'est pour éviter d'avoir à chaque fois des lois de 3 kilomètres de longs. Franchement, les lois de FC bientôt ca va devenir la constitution européenne.
Simplifions, pitié... C'est un jeu./HRP

Tiens, j'aimerais bien que ce débat soit public svp.

loicisdumb a écrit:

Citation :

Etrange qu'on ait pas eu ce genre de remarque lors de la proposition des chartes du chancellier et de l'ambassadeur.

Peut être parce que j'étais pas au parlement non?
Comment j'aurai pu faire la même remarque avant alors que j'étais pas au parlement?

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2406

loicisdumb a écrit:

Citation :

Ceci dit, si je conviens qu'un CV (HRP terme bien trop contemporain il est vrai) est de trop, mais une lettre de motivation me semble rester obligatoire, je refuse qu'on prenne quelqu'un uniquement sur sa bonne tête.

Il est évident qu'on prends pas n'importe qui, mais enfin, on se connait tous maintenant. Tu discute un peu avec le gars, tu vois bien si il est valable ou pas. Et si il est mauvais tu le vire.

Je ne voudrais pas remuer de couteau dans la plaie mais précédément on a bien failli mettre qq'un qu'on connaissait à peine au poste de greffière ...

loicisdumb a écrit:

Citation :

Pour ce qui est des qualités d'expressions, dans la mesure où il pourra avoir à rédiger/modifier des accords comerciaux, il me semble nécessaire qu'il ait des qualités en la matière pour se faire.

Pourquoi t'as passé un examen toi pour être au parlement? Moi pas. Ca nous empeche pas de faire des lois depuis plus de 1 an.

Quand on est au Parlement, on a légitimité d'être élu par le peuple, rien à voir.

et bien pourquoi ne pas prendre un des membres restant sur les listes ? il reste pas mal de monde qui ne sont pas au parlement

Hum pas sûr que ce soit la solution, dans le cas présent, je pense que MacAneyth pensait à prendre Pinss mais il n'est sur aucune liste je pense.

Ce serait dommage de se priver de bons éléments ou de se contraindre à choisir parmi une liste restreinte.

Proposition remaniée :

Citation :

Poste d'Assistant aux Conseillers en Economie (ACE)

I. Son rôle

I.1. L'Assistant aux Conseillers en économie est chargé d’assister les postes concernant de CaC, Bailli et CaM en les soutenant dans leurs entreprises à caractère économique. Ceux-ci devront établir une série d'instructions que leur assistant devra effectuer.


II. Son statut

II.1. L'Assistant aux Conseillers en économie a droit de proposer et soumettre des idées concernant la politique économique à adopter, néanmoins les Conseillers comtaux restent les seuls décisionnaires.

II.2. L'Assistant aux Conseillers en économie peut mener des négociations avec d'autres organisations économique mais ne pourra en aucun cas conclure d'accord sans l'aval du Commissaire au Commerce.

II.3. L'Assistant aux Conseillers en économie possède les mêmes accès aux salles économique que le CaC, CaM et Bailli.

III. Son recrutement

L'Assistant aux Conseillers en économie est choisi par vote par le nouveau trio de l'économie. Ce dernier devra résider en Franche-Comté et avoir des antécédants favorables dans l'économie franc-comtoise. L'assistant ne pourra être reçu si un Conseiller en économie émet son veto. L'Assistant ne devra pas non plus avoir de casier judiciaire ouvert, en Franche-Comté ou dans une Région avec laquelle nous avons un Traité de Coopération Judiciaire, exepté pour des contraventions.


IV. Règles

IV.1. L'Assistant aux Conseillers en économie est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

IV.2. L'Assistant aux Conseillers en économie reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

IV.3 Si plusieurs candidats possèdent toutes les compétences requises pour postuler à ce poste, les Conseillers pourront décider de scinder le mandat de l'Assistant en plusieurs parties équitables, ou alors de les prendre simultanément.

Ca sert vachement à qq chose de maintenir certains points du recrutement pour se retrouver avec une version totalement light ! Autant pas faire de texte.

Je demande un vote pour la version du III.
Merci.

Bah c'est pas si Light que ça quand on y pense... Avoir des antécédants dans l'économie franc-comtoise sous entend qu'on a déjà habité en Franche-Comté depuis un certain temps, et le fait de devoir y résider au moment du recrutement nous conforte encore dans cette idée.

J'ajoute la partie judiciaire et le roulement des Assistants par contre...

Et sinon pas de problème pour le vote.

up

ça me parait vraiment important.
Si personne n'a plus rien à dire, on vote?

On fait 2 versions de texte puisque comme d'hab on est pas d'accord, et on vote version 1 ou 2.

Désolé, j'avais perdu le fil de la discussion

En fait quand j'avais sollicité cette demande, c'etait pour que Pinss puisse me passer plus officiellement les dossiers en cours et en meme temps faire perdurer sont travail.

Pour ma part, j'ai passe un accord avec l'assistante du CaC du Berry qui est en fait l'ancienne Cac.

Donc de cette façon ... l'assistant demarche des contacts confirmes pour certains marches et le CaC officiel, reste a traiter les points IG, donc organise l'arrivée du marchand et s'occuper des maires.

Mais on revient sur la particularité des ambassadeurs à pouvoir traiter certains dossiers commerciaux en direct.

Je rejoinds cependant certains, pronant qu'il ne faut pas que l'on se cantonne a certaines fonctions, l'assistant doit pouvoir traiter certains points que lui deleguent le CaC, il pourrait d'ailleurs servir aussi d'intermediaire aupres de la halle aux marchands ou je le reconnais, je ne vais jamais, ma charge de conseiller + organisateur de la foire ne m'en laissant pas le temps.

Donc, oui a l'assistant, mais sans rendre ce role obligatoire.
Certaines peuvent y arriver seul, d'autre pas forcement.

donc oui, tout depend du CaC, de sa disponibilite et de sa facilite a deleguer.

En meme temps si un ambassadeur fait bien son taf, il n'y a pas de necessite d'avoir un assistant, il traite en direct suivant les recommandations du CaC et le CaC finit par valider la transaction.

Vote lancé

Texte voté à la majorité Absolue avec la première version du recrutement sélectionnée.

Citation :

Poste d'Assistant aux Conseillers en Economie (ACE)

I. Son rôle

I.1. L'Assistant aux Conseillers en économie est chargé d’assister les postes concernant de CaC, Bailli et CaM en les soutenant dans leurs entreprises à caractère économique. Ceux-ci devront établir une série d'instructions que leur assistant devra effectuer.


II. Son statut

II.1. L'Assistant aux Conseillers en économie a droit de proposer et soumettre des idées concernant la politique économique à adopter, néanmoins les Conseillers comtaux restent les seuls décisionnaires.

II.2. L'Assistant aux Conseillers en économie peut mener des négociations avec d'autres organisations économique mais ne pourra en aucun cas conclure d'accord sans l'aval du Commissaire au Commerce.

II.3. L'Assistant aux Conseillers en économie possède les mêmes accès aux salles économique que le CaC, CaM et Bailli.

III. Son recrutement

L'Assistant aux Conseillers en économie est choisi par vote par le nouveau trio de l'économie. Ce dernier devra résider en Franche-Comté et avoir des antécédants favorables dans l'économie franc-comtoise. L'assistant ne pourra être reçu si un Conseiller en économie émet son veto. L'Assistant ne devra pas non plus avoir de casier judiciaire ouvert, en Franche-Comté ou dans une Région avec laquelle nous avons un Traité de Coopération Judiciaire, exepté pour des contraventions.

IV. Règles

IV.1. L'Assistant aux Conseillers en économie est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.

IV.2. L'Assistant aux Conseillers en économie reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

IV.3 Si plusieurs candidats possèdent toutes les compétences requises pour postuler à ce poste, les Conseillers pourront décider de scinder le mandat de l'Assistant en plusieurs parties équitables, ou alors de les prendre simultanément.