Greenwarrior Poète
Nombre de messages : 12111 Age : 44 Localisation : Le Baron Rouge ne se localise pas. Date d'inscription : 02/03/2006
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| Sujet: [CLOS] Vyvy - multirécidiviste Sam 14 Oct 2006 - 6:23 | |
| Luxeuil Dame Vyvy a été prise, le 07 octobre 145, en flagrant délit d'escroquerie en vendant deux légumes à 13,20 ecus au lieu de 12, 20 écus. Malgré sa réponse, des légumes à elle se trouvent toujours sur le marché et elle n'a pas daigné reprendre la marchandise prouvant la fraude. https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=5483 | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [CLOS] Vyvy - multirécidiviste Lun 16 Oct 2006 - 15:06 | |
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Delagrâc Invité
| Sujet: Re: [CLOS] Vyvy - multirécidiviste Mer 1 Nov 2006 - 0:35 | |
| le lien que fournit Green est invalide. |
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Delagrâc Invité
| Sujet: Re: [CLOS] Vyvy - multirécidiviste Mer 15 Nov 2006 - 15:32 | |
| - Citation :
- Monsieur le juge,
Nous sommes ici pour suivre le cas Vyvy qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Luxeuil un légume pour 13.20 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Luxeuil.
Le gain frauduleux s'élève à 2.60 écus.
Le dossier de cette affaire est consultable ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=5625
Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.
A Dole le mercredi 15 octobre 1454. |
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Kapucine Bavard
Nombre de messages : 1229 Age : 47 Localisation : RP: Poligny HRP: Montréal , Québec Date d'inscription : 05/06/2006
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| Sujet: Re: [CLOS] Vyvy - multirécidiviste Mer 22 Nov 2006 - 3:04 | |
| - Citation :
- Monsieur le juge,
Je demande à la cours d'être d'autant plus sévère avec cette individu, car elle a, malgré les missives reçus lors de la première infraction, elle a récidivées.
Je demande donc 2 jours de prison, plus le remboursement du gain frauduleux 2.60 écus avec amende 16 écus.
Merci Monsieur le Juge.
A Dole le 21 novembre 1454. | |
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Fccasper Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6188 Localisation : Se vautre dans le luxe à St Claude ou Dôle Date d'inscription : 26/08/2005
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| Sujet: Re: [CLOS] Vyvy - multirécidiviste Lun 4 Déc 2006 - 1:33 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* OYEZ OYEZ En ce jour du 3 décembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *
Et bien !! Je n'ai encore jamais vu un dossier si épais !
* Feuilletant le dossier * Je lis ici que vous êtes multi-récidiviste dans l'art de l'escroquerie, sans compter l'esclavagisme !
La justice ne semble pas vous inquiéter outre mesure !
et bien soit !
La cour vous reconnaît coupable d'escroquerie aggravée par la récidive !!
Vous êtes condamné à 2 jours de prison et 30 écus d'amende !
* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *
Justice est rendue ! Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. Affaire classée | |
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| Sujet: Re: [CLOS] Vyvy - multirécidiviste | |
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