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| [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] | |
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+6gildedcrotch Titeluna gandalf01 Pinss Rakovski valaraukar 10 participants | Auteur | Message |
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valaraukar Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 11455 Localisation : Dole Date d'inscription : 15/12/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Mer 11 Oct 2006 - 0:21 | |
| Vu le débat ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4204&postdays=0&postorder=asc&start=0Vu l'article suivant, qui fait partie de la procédure judiciaire voté ailleurs : - Citation :
- Article : 7) 2ème jugement : la sentence finale
Le Juge prononce alors la sentence finale, peine ou relaxe.
Option 1 : La non présentation devant la cour est considérée comme un délit et est passible d'amende, dont la détermination est laissée à la libre discrétion du juge. Option 2 : La non présentation devant la cour est considérée comme un délit.
La question du remboursement des victimes par le Comté dans les cas de brigandage est laissé à la libre appréciation du Juge. Il nous est demandé de choisir entre l'option 1 et 2 (pure question de forme). OPTION 1 ( 0 ) : OPTION 2 ( 1 ) : Valaraukar NEUTRE ( 0 ) : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant. Merci. N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha, Dwiral, Gandalf01, Gildedcrotch, Macricri, McAneyth, Pinss, Sirius7, Titeluna, (remplaçant Doko) | |
| | | Rakovski Loquace
Nombre de messages : 743 Date d'inscription : 05/12/2005
| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Mer 11 Oct 2006 - 11:59 | |
| Vu l'article suivant, qui fait partie de la procédure judiciaire voté ailleurs : Citation: Article : 7) 2ème jugement : la sentence finale Le Juge prononce alors la sentence finale, peine ou relaxe.
Option 1 : La non présentation devant la cour est considérée comme un délit et est passible d'amende, dont la détermination est laissée à la libre discrétion du juge. Option 2 : La non présentation devant la cour est considérée comme un délit.
La question du remboursement des victimes par le Comté dans les cas de brigandage est laissé à la libre appréciation du Juge.
Il nous est demandé de choisir entre l'option 1 et 2 (pure question de forme).
OPTION 1 ( 0 ) :
OPTION 2 ( 2 ) : Valaraukar, Rakovski (remplaçant Doko)
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha, Dwiral, Gandalf01, Gildedcrotch, Macricri, McAneyth, Pinss, Sirius7, Titeluna. | |
| | | Pinss Troubadour
Nombre de messages : 5069 Localisation : Cimetière de Dole Date d'inscription : 29/12/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Mer 11 Oct 2006 - 13:31 | |
| OPTION 1 ( 1 ) : Pinss,
OPTION 2 ( 2 ) : Valaraukar, Rakovski (remplaçant Doko),
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha, Dwiral, Gandalf01, Gildedcrotch, Macricri, McAneyth, Sirius7, Titeluna. | |
| | | gandalf01 Loquace
Nombre de messages : 842 Date d'inscription : 08/03/2006
| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Mer 11 Oct 2006 - 13:38 | |
| OPTION 1 ( 1 ) : Pinss,
OPTION 2 ( 3 ) : Valaraukar, Rakovski (remplaçant Doko), Gandalf01,
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha, Dwiral, Gildedcrotch, Macricri, McAneyth, Sirius7, Titeluna. | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Mer 11 Oct 2006 - 15:37 | |
| OPTION 1 ( 1 ) : Pinss,
OPTION 2 ( 4 ) : Valaraukar, Rakovski (remplaçant Doko), Gandalf01, Sirius7
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha, Dwiral, Gildedcrotch, Macricri, McAneyth, Titeluna. |
| | | Titeluna Ouvert
Nombre de messages : 156 Date d'inscription : 18/04/2006
| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Mer 11 Oct 2006 - 18:21 | |
| OPTION 1 ( 1 ) : Pinss,
OPTION 2 ( 5 ) : Valaraukar, Rakovski (remplaçant Doko), Gandalf01, Sirius7, Titeluna
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha, Dwiral, Gildedcrotch, Macricri, McAneyth | |
| | | gildedcrotch Exubérant
Nombre de messages : 1633 Age : 51 Date d'inscription : 07/03/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Mer 11 Oct 2006 - 18:30 | |
| OPTION 1 ( 1 ) : Pinss,
OPTION 2 ( 6 ) : Valaraukar, Rakovski (remplaçant Doko), Gandalf01, Sirius7, Titeluna, Gildedcrotch
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Daresha, Dwiral, Macricri, McAneyth | |
| | | Daresha Moulin à paroles
Nombre de messages : 2029 Localisation : En Franche-Comté, mon Paradis Date d'inscription : 16/01/2006
| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Mer 11 Oct 2006 - 19:21 | |
| OPTION 1 ( 2 ) : Pinss, Daresha
OPTION 2 ( 6 ) : Valaraukar, Rakovski (remplaçant Doko), Gandalf01, Sirius7, Titeluna, Gildedcrotch
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Dwiral, Macricri, McAneyth | |
| | | Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Mer 11 Oct 2006 - 20:54 | |
| OPTION 1 ( 2 ) : Pinss, Daresha
OPTION 2 ( 7 ) : Valaraukar, Rakovski (remplaçant Doko), Gandalf01, Sirius7, Titeluna, Gildedcrotch, Macricri
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Dwiral, McAneyth | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Mer 11 Oct 2006 - 23:22 | |
| OPTION 1 ( 2 ) : Pinss, Daresha, McAneyth
OPTION 2 ( 7 ) : Valaraukar, Rakovski (remplaçant Doko), Gandalf01, Sirius7, Titeluna, Gildedcrotch, Macricri
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Cartil, Dwiral |
| | | Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Jeu 12 Oct 2006 - 9:19 | |
| OPTION 1 ( 3 ) : Pinss, Daresha, McAneyth
OPTION 2 ( 8 ) : Valaraukar, Rakovski (remplaçant Doko), Gandalf01, Sirius7, Titeluna, Gildedcrotch, Macricri, Cartil,
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : Dwiral | |
| | | Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Sam 14 Oct 2006 - 14:40 | |
| OPTION 1 ( 3 ) : Pinss, Daresha, McAneyth
OPTION 2 ( 9 ) : Valaraukar, Rakovski (remplaçant Doko), Gandalf01, Sirius7, Titeluna, Gildedcrotch, Macricri, Cartil, Dwiral
NEUTRE ( 0 ) :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté : | |
| | | Macricri Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 18374 Age : 105 Localisation : Dole Date d'inscription : 06/11/2005
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| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] Dim 15 Oct 2006 - 17:58 | |
| Option 2 adoptée à la majorité absolue. | |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] | |
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| | | | [Vote du 10/10 au 15/10 00h20] Procédure judiciaire [Suite] | |
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