Le château de Dole
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 [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2

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MessageSujet: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 EmptyMer 20 Sep 2006 - 21:25

Pour faire suite au débat suivant : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=81039#81039


Voici les proposition du texte de l'articles I.2 pour le concordat avec l'Eglise :

Citation :
Article I : du préambule.

Proposition A :
§2. L'Eglise Aristotelicienne est reconnue et établie comme religion d'Etat par le Parlement de Franche-Comté, pour et en représentation du peuple Franc-Comtois. La Franche-Comté reconnait l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

ou

Proposition B :

§2. L'Eglise Aristotelicienne est reconnue et établie comme religion officielle par le Parlement de Franche-Comté, pour et en représentation du peuple Franc-Comtois. La Franche-Comté reconnait l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.


Proposition A) ( 1 ) : Macricri,

Proposition B) ( 0 ) :

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

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MessageSujet: Re: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 EmptyMer 20 Sep 2006 - 21:42

Proposition A) ( 1 ) : Macricri,

Proposition B) ( 1 ) : Cartil,

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

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MessageSujet: Re: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 EmptyJeu 21 Sep 2006 - 10:15

Proposition A) ( 2 ) : Macricri, Gildedcrotch,

Proposition B) ( 1 ) : Cartil,

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 EmptyJeu 21 Sep 2006 - 16:16

Proposition A) ( 3 ) : Macricri, Gildedcrotch, Daresha

Proposition B) ( 1 ) : Cartil,

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 EmptyJeu 21 Sep 2006 - 17:36

Proposition A) ( 3 ) : Macricri, Gildedcrotch, Daresha

Proposition B) ( 2 ) : Cartil, Gandalf01,

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 EmptyJeu 21 Sep 2006 - 23:47

Proposition A) ( 3 ) : Macricri, Gildedcrotch, Daresha

Proposition B) ( 3 ) : Cartil, Gandalf01,McAneyth

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 EmptyVen 22 Sep 2006 - 19:06

Proposition A) ( 3 ) : Macricri, Gildedcrotch, Daresha

Proposition B) ( 4 ) : Cartil, Gandalf01,McAneyth, Pinss

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 EmptyVen 22 Sep 2006 - 23:37

Proposition A) ( 4 ) : Macricri, Gildedcrotch, Daresha, Dwiral

Proposition B) ( 4 ) : Cartil, Gandalf01,McAneyth, Pinss

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 EmptySam 23 Sep 2006 - 17:54

Proposition A) ( 4 ) : Macricri, Gildedcrotch, Daresha, Dwiral

Proposition B) ( 5 ) : Cartil, Gandalf01,McAneyth, Pinss, Sirius7

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 EmptyLun 25 Sep 2006 - 0:24

Proposition A) ( 5 ) : Macricri, Gildedcrotch, Daresha, Dwiral, Valaraukar

Proposition B) ( 5 ) : Cartil, Gandalf01,McAneyth, Pinss, Sirius7

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 EmptyLun 25 Sep 2006 - 0:45

Proposition A) ( 5 ) : Macricri, Gildedcrotch, Daresha, Dwiral, Valaraukar

Proposition B) ( 5 ) : Cartil, Gandalf01,McAneyth, Pinss, Sirius7

C) NEUTRE ( 1 ) :Rhuyzar

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MessageSujet: Re: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 EmptyLun 25 Sep 2006 - 22:31

Vote cloturé.

Il y a égalité du nombre de voix, par conséquent, en vertu de l'article II.8 c'est à moi de trancher.
Citation :
II.8
En cas d’égalité dans les votes, seul le Comte sera habilité à prendre la décision finale.

La proposition A est donc retenue.
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MessageSujet: Re: [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2   [Déclassé] [VOTE DU 20/09 au 25/09 21h20] Concordat de l'Eglise-art I.2 Empty

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