Le château de Dole
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 [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug

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Riese
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MessageSujet: [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug   [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug EmptyDim 27 Aoû 2006 - 18:50

Sieur Mimidesigner s’est rendu coupable d’esclavagisme en embauchant Sieur Coug à 14 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Pontarlier (16 écus).

[AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug Plaintedesignerym8

gain de la fraude : 2 écus

voici le courrier qu'il va recevoir:

Vous avez engagéCoug pour 14 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 16 écus.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive.

Bien à vous

Sa fiche:
[AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug Fichemimidesignerhn8


un courrier sera envoyé a coug pour le tenir au courant du prejudice commit

lien vers son casier
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4733
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Riese
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MessageSujet: Re: [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug   [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug EmptyMar 29 Aoû 2006 - 18:53

voici sa reponse :

[AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug Reponsemimidesignervt8

et la mienne :
Bonjour,

Dans les prochains jours, je vais mettre en vente une denrée à un prix au dessus de la normale (en incluant la perte de gain) a votre egard!
Par la suite, je ferai la manoeuvre inverse pour permettre a l'autre partie de recuperer son moins perçu
Je reprendrais contact avec vous pour vous tenir informer de la denrée a vendre et du jour de la vente.

Bien à vous

Gendarme Riese
[/i]
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Riese
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MessageSujet: Re: [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug   [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug EmptyLun 4 Sep 2006 - 19:32

suite du dossier :

aujourd'hui envoi d'une missive pour le mettre au courant de la mise en vente a son encontre d'une denrée de 2 ecus au dessus du prix normal!

(denrée : miche de pain)

Voici une copie de la missive envoyée :

Bonjour,

Merci de bien vouloir proceder a l'achat d'une miche de pain d'une valeur de 9ecus45 le plus rapidement possible.

Ceci permettra de regler votre contentieux avec la ville de Pontarlier et de rembourser Coug de son prejudice.

Bien a vous

Gendarme Riese


Preuve de la mise en vente de la denrée:

[AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug Ventemichemimidesignermp6
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MessageSujet: Re: [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug   [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug EmptyMar 5 Sep 2006 - 18:24

Missive envoyé a coug pour qu'il puisse etre remboursé :

Bonjour,

Afin de vous remboursez du prejudice commis, merci de mettre en vente une miche de pain 9ecus45.

Ceci vous permettra de recupere le moins perçu dont vous avez ete victime!

N'ayez crainte le personnel de la gendarmerie est au courant, vous ne risquez donc pas de poursuite pour escroquerie!

Bien a vous

Riese
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MessageSujet: Re: [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug   [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug EmptyMer 6 Sep 2006 - 23:27

voici le screen prouvant l'achat d'une miche de pain a Coug en reparation de son prejudice!

[AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug Acahtcougpj9

affaire classée



par contre, je fais quoi de la miche de pain que je viens d'acquérir?
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MessageSujet: Re: [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug   [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug EmptyJeu 7 Sep 2006 - 4:08

je ne vois pas que le Contrevenant ait remboursé.

S'il ne l'a pas fait, revendez lui la miche plus chère. Wink

Sinon gardez la pour plus tard, elle pourra servir, ou alors elle retournera à la mairie en rendant votre mandat. Wink
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MessageSujet: Re: [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug   [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug EmptyJeu 7 Sep 2006 - 19:49

zut j'ai posté la preuve dans le topic des transactions!.

EDIT DE LA VENTE FAITE ENTRE LE FAUTIF ET LA GENDARMERIE

[AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug Vantefaitemimidesignerpd2
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Cartil
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MessageSujet: Re: [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug   [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug EmptyVen 8 Sep 2006 - 0:55

Parfait parfait.

Arrow Affaire classée par accord amiable.

Casier et archives.
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MessageSujet: Re: [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug   [AC] esclavagisme Mimidesigner - Coug Empty

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