Plainte : TALP (non respect d'un décret municipal) : Teuty

Plainte déposée en gargote.

Emelyne_ a écrit:: Bonjour,

La mairie de Vesoul souhaite déposer plainte contre le Sieur Teuty, pour trouble à l'ordre public.

Le Sieur continue d'enfreindre les lois et de ne pas payer ses impôts. Les rappels de la loi ont été légion, la prévôté lui a elle même rappelé la loi.

La plainte porte sur les sommes suivantes non encore jugés.

Teuty : 16,00 écus (+7,04 écus de pénalité) avant le 12/06/1463
Teuty : 16,00 écus (+12,16 écus de pénalité) avant le 11/05/1463
Teuty : 8,00 écus (+2,32 écus de pénalité) avant le 27/06/1463
Teuty : 8,00 écus (+7,28 écus de pénalité) avant le 26/04/1463
Teuty : 16,00 écus (+10,40 écus de pénalité) avant le 22/05/1463
Teuty : 8,00 écus (+0,96 écus de pénalité) avant le 14/07/1463

Fait aggravant,

Le Sieur Teuty n'a jamais accepté de payé ses impôts, depuis l’acquisition de son premier champ

Le sieur Teuty a déjà été condamner pour des faits similaires !

Le sieur Teuty continue a ne pas payer ses impôts

Voilà, j'espère ne rien avoir oublié.

Citation :: Informations sur Teuty
Né le 13 Février 1462
Dernière connexion le 13 Juillet 1463
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : III
Points de réputation : 43
Argent : 71,69 écus
Teuty est actuellement en retranchement.